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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856d1
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Représentant : la SCP AGUERA & ASSOCIES (avocats au barreau de LYON) INTIME : Monsieur Pascal Y... 14 Lot. l' Arizona 26800 BEAUVALLON Représentant : Me Pascal X...
Source officielleChambre Commerciale
5fdd367896d1e59f3129c23b
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Pascal F..., ès qualités de dirigeant de la SCI HOME CONFORT, a fait signifier la déclaration d'appel par exploits en dates des 17, 19 et 20 juin 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cba4
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Pascale Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01800
22 septembre 2011
22 septembre 2011
De plus Pascal X... n'a jamais travaillé ni n'a été formé sur les amplificateurs "état solide".
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858cc
31 août 2001
31 août 2001
Pascal X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d80d
28 février 2011
28 février 2011
Pascal X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00455
13 mars 2013
13 mars 2013
Pascal X... était fondé sur une faute grave et d'AVOIR débouté M.
Source officielleciv2
613720a2cd580146773ecbd1
4 mai 1987
4 mai 1987
Y..., préposé de la société Pascual France, a été blessé dans une collision avec l'automobile de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd8923c
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Saïda X... a accusé Pascal Z...d'être à l'origine de son licenciement ce que le directeur dément formellement ; Saïda X... a accusé Pascal Z...de lui avoir demandé de laisser la porte de son bureau
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bce6
10 juin 2008
10 juin 2008
ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX --------------------------- Le : 10 JUIN 2008 PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 04 / 02219 Monsieur Pascal X...
Source officielle4eme Chambre Section 2
670a118af178dc2492b0fce4
11 octobre 2024
11 octobre 2024
L'EURL Pascal Lassalle a relevé appel de cette ordonnance le 25 mars 2024, en énonçant dans sa déclaration d'appel les chefs critiqués.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdd748e399137208b98f5f9
12 septembre 2018
12 septembre 2018
Pascal X... a interjeté appel de ce jugement par déclaration du 2 mars 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c7d
10 décembre 2003
10 décembre 2003
ET : INTIME Monsieur Pascal X... xxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxx80610 BETTENCOURT ST OUEN Représentée, concluant et plaidant par Me Christophe WACQUET, avocat au barreau d'AMIENS, substitué par Me CREPIN,
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dc6
10 février 2004
10 février 2004
Le 6 avril 1998, Pascal P. a été licencié pour faute grave.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007727256
3 juillet 1987
3 juillet 1987
Pascal X... la dispense qu'il sollicitait ; Article 1er : La requête de MM. Simon et Pascal X... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à MM.
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85754
11 juin 2001
11 juin 2001
CONDITIONNELLE ' JUGEMENT Jugement en premier ressort rendu le onze juin deux mille un dans l'affaire qui a fait l'objet d'un débat contradictoire le vingt huit mai deux mille un, concernant : Monsieur Pascal
Source officielleChambre commerciale
69df22efcdc6046d4748181c
14 avril 2026
14 avril 2026
Perpignan a : constaté l'état de cessation des paiements de la société New Greta ; prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la société New Greta ; désigné Mme Pascale
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e1fba2cdc6046d478d5ef0
15 avril 2026
15 avril 2026
[V] [Y] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : : Jean-Luc DEGUY : Nicolas BUGUET Pascal BRICHE : Anne-Laure CROZAT Ministère Public auquel le dossier a été communiqué représenté par
Source officielle2ème CH - Section 1
69e9a8dfcdc6046d47377380
22 avril 2026
22 avril 2026
- O R D O N N A N C E - Nous, Jeanne PELLEFIGUES, Magistrat chargé de la mise en état de la 2ème Chambre - Section 1 - de la Cour d'Appel de PAU Assistée de Pascal
Source officielleCHAMBRE 07
69ef702dcdc6046d47b84eb7
24 avril 2026
24 avril 2026
Pascal RAYER, Vice-Procureur Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 24 avril 2026.
Source officiellePage 56 sur 1940