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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
687732ee7032dd17d194ba97
7 juillet 2025
7 juillet 2025
9] agissant en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le numéro 899 844 435 Représentée par Me Matthieu
Source officielleChambre Sociale
65336b6ebb40ec8318f31e4b
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 12 Mai 2023 APPELANTE : Madame [V] [Z] en qualité de représentante légale de sa fille [N] [L] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Matthieu
Source officielleChambre des Référés
65c28c2da2af13da68689e2d
2 février 2024
2 février 2024
limitée, inscrite au R.C.S VERSAILLES sous le n° 829 863 760, dont le siège social est [Adresse 9], prise en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Amélie MATHIEU
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301621_20240215
15 février 2024
15 février 2024
A a été interpellé et écroué à la maison d'arrêt de Mulhouse puis transféré au centre de détention d'Oermingen.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2307664_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Des travaux de construction d'une maison à usage d'habitation ont commencé au mois de novembre 2023. M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:452566.20211020
20 octobre 2021
20 octobre 2021
L'ensemble de ces parcelles est traversé par la voie communale n° 4-1 qui longe, d'un côté, le canal utilisé pour la pisciculture par la société du Moulin de Gourjan et, d'un autre côté, la maison d'habitation
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9286b
15 octobre 2015
15 octobre 2015
.-87110 SOLIGNAC représenté par Me Mathieu PLAS, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Jean-Michel Z...
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024815313
16 novembre 2011
16 novembre 2011
Matthieu Schlesinger, Auditeur, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de Mme A, - les conclusions de Mme Claire Legras, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP
Source officielleChambre 1
DTA_2400552_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
A... sont propriétaires d’une maison située sur la parcelle cadastrée 0D 2043 sur le territoire de la commune de Gérardmer.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400906_20260203
3 février 2026
3 février 2026
B... de la maison d’habitation édifiée sur le lot n° 58 du lotissement « Mas Puig Sec », au prix de 360 000 euros. A cette occasion, M.
Source officielleJuge unique (Chambre 1)
DTA_2403096_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Copie en sera adressée, pour information, à la maison départementale des personnes handicapées de Meurthe-et-Moselle. Rendu public par mise à disposition au greffe le 147 octobre 2025.
Source officielleJuge unique (Chambre 1)
DTA_2500892_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
En revanche, il résulte de l’instruction, et notamment du document de coordination établi le 31 mars 2025 par la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) des Vosges, produit par le département
Source officielle3ème chambre 1ère section
6866cb42d33109fd079acaeb
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Elle édite également le site internet marieclaire.fr, lequel comporte une rubrique “Maison” (https://marieclaire.fr/maison) dans laquelle sont publiés des articles et contenus sur le même thème que le
Source officielle11ème civ. S3
69dd6797cdc6046d4722a014
13 avril 2026
13 avril 2026
Elle a produit une décision de la maison des personnes handicapées (MDPH) et l'enquête sociale relate que son état de santé est impacté par un cancer.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a30
7 février 2020
7 février 2020
représentée par Me Laurence IMBERT de la SELARL Imbert et associés, avocat au barreau de Melun et par Me Mathias Ferré, avocat au barreau de Melun, toque M12 Composition de la cour : En application
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65b8a284ca0c5f0008399176
23 janvier 2024
23 janvier 2024
* * * * * L'association immobilière LA MONTLUELDE est propriétaire d'un ensemble immobilier situé [Adresse 5] loué le 10 avril 2006 à l'association MAISON SAINT JOSEPH à usage exclusif de maison
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-ND5E S.A. BRENNTAGc/S.A
659e44e6553798000884718c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
AGROVIN FRANCE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 2] représentée par Maître Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91083
4 février 2014
4 février 2014
Matthieu B... à la demande de M.
Source officielleChambre 1-5
68f1d9089abd0e067a219385
16 octobre 2025
16 octobre 2025
PATERNOT, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Madame [G] [O] épouse [P] demeurant [Adresse 8] représentée par Me Mathieu PATERNOT, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [L] [A]
Source officielle8ème chambre
659f96af3328fa00087a2578
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[X] [D] [Adresse 1] [Localité 7] Représentés par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Ayant pour avocat plaidant Me Mathias
Source officiellePage 56 sur 120