X... n'était propriétaire que d'une partie du chemin litigieux, cependant que l'acte désigne la totalité du chemin longeant la villa de celui-ci, la référence faite à la façade de la villa ne servant qu'à

L'association n'ayant pas procédé à l'enlèvement de ses installations, le maire l'a mise en demeure, par lettre du 21 juillet 2021, de procéder à la démolition du local de stockage, du ponton et de la clôture longeant

L'expert relève que cet ouvrage, doté de deux buses de déversement d'un diamètre de 30 et 80 cm, recueille l'ensemble des eaux pluviales collectées par les fossés longeant, en amont du terrain de M. et

Il soutient que : - la demande qu'il a formulée ne relève pas du régime de la déclaration préalable puisque les arbres concernés constituent un alignement d'arbres isolés longeant la clôture de ses parcelles

municipal de la commune d'Ornex a, par deux délibérations du 16 décembre 2019, autorisé, d'une part, le déclassement d'une bande de terrain de 17 mètres carrés appartenant au domaine public routier et longeant

l'immeuble litigieux, entre, d'une part, la maison d'habitation, ses annexes, ses dépendances et son terrain d'assiette, soit 1 500 m², et d'autre part, le terrain nu, pour 5 000 m², une bande de 800 m² longeant

[M] [U] un contrat d’architecte portant mission complète, dont celle de maîtrise d’oeuvre, aux fins de parvenir à la rénovation d’une longère située [Adresse 5] (37).

* en 2007 : réalisation de longrines et de micro-pieux d'une longueur de 11 mètres par la SAS Soltechnic sur les salles de jeux et l'ancienne façade Nord-Est de la partie initiale.

des réseaux très difficiles, que doit être mise en place une fosse de rétention avec pompe de relevage, que la mise en oeuvre des canalisations nécessitera le percement des planchers et de plusieurs longrines

[N] [W] interprète en langue bosniaque inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [D] [Y], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON

Monsieur [R] [V] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [G] [N], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON

Monsieur [E] [B] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [O] [S], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON

Monsieur [E] [K] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [H] [S], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON

interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [M] X SE DISANT [B], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON

et, sous le titre « constatations (origine/sens) » que « les dommages relevés sur le véhicule antagoniste Renault 19 sont incompatibles avec les dommages relevés sur le véhicule Seat du fait que le longeron

l'annexe technique 1 du modèle "city stade" de la société Tennis d'Aquitaine (pièce numéro 145) ; qu'il est mentionné que le modèle – clairement identifié comme étant celui d'Agorespace – présente un longeron

B A, représenté par Me Longeron, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 janvier 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a fait obligation de quitter le territoire français, a refusé

débats sensé établir l'existence de passage, est illisible ; Que le constat d'état des lieux qu'il verse aux débats, utile pour une procédure au fond, en ce qu'il établirait que le chemin rural longeant