Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Carmet, Boubli, Brissier, conseillers, Mmes Girard-Thuilier, Brouard, conseillers référendaires, M.

Lecante, conseiller rapporteur, MM. Waquet, Boittiaux, Bèque, Pierre, Boubli, Le Roux-Cocheril, conseillers, Mme Beraudo, MM.

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Carmet, Boubli, Brissier, conseillers, Mmes Girard-Thuilier, Brouard, conseillers référendaires, M.

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Carmet, Boubli, Brissier, conseillers, Mmes Girard-Thuilier, Brouard, conseillers référendaires, M.

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Carmet, Boubli, Brissier, conseillers, Mmes Girard-Thuilier, Brouard, conseillers référendaires, M.

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Bèque, Le Roux-Cocheril, Ransac, Mme Aubert, conseillers, Mmes Pams-Tatu, Barberot, conseillers référendaires, M.

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Bèque, Le Roux-Cocheril, Ransac, Mme Aubert, conseillers, Mmes Pams-Tatu, Barberot, conseillers référendaires, M.

Lecante, conseiller rapporteur, MM. H..., I..., G..., Z..., B... Pierre, Boubli, conseillers, Mme X..., M. A..., Mme F..., M. E..., Mme D..., M. C... de Janvry, conseillers référendaires, M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 avril 2022, la société Gt Print, représenté par Me Lecoeur demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 février 2022 par laquelle

Après qu'il en a été délibéré par Monsieur Marc de CHEFDEBIEN, président, Monsieur Nicolas LECOMTE, Monsieur Bruno BLANC-FONTENILLE, juges.

) [Adresse 2] [Localité 13] Madame [J] [O] [A] épouse [U] née le [Date naissance 8] 1984 à [Localité 11] ([Localité 12]) [Adresse 2] [Localité 13] Représentés et assistés de Me Dominique LECOMTE

S.A.R.L dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 2] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Géraldine LECOMTE-ROGER

2] de nationalité Algérienne, demeurant Sans domicile connu Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Maître Nathalie LECOMTE

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations de Me Lecomte, avocat commis d’office, représentant M.

née le 07 Mars 1971 à RENNES (35000) ... 53600 VOUTRE Rep/ assistant : Me LECOMTE, (avocat au barreau de SAINT-MALO) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 002164 du 03/ 09/

A..., représenté par Me Lecomte, demande au juge des référés de la cour de : 1°) d’annuler cette ordonnance du 21 juillet 2025 de la juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux en tant qu’

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 novembre 2021, M. et Mme A, représentés par Me Lecomte, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la réduction

N'AVAIT PAS APPORTE LA PREUVE QUE SON MARI EUT CONNU, DES 1953, LES FAITS QU'IL REPROCHAIT A SA FEMME ET LES EUT PARDONNES, LA COUR D'APPEL ENONCE QUE RIEN NE PROUVAIT QUE LECONTE, QUI SOUTENAIT NE LES

PUBLIQUE DU 22 JANVIER 2026 Références : 2025F00094 ENTRE : L'EURL [R] immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le numéro 830 307 302, Dont le siège social est [Adresse 1] Représentée par la SELARL [A] LECOMPTE

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