LANDAIS agissant poursuites et diligences de son gérant [Adresse 1] représentée par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Me Hélène BRISSET, plaidant pour la SELARL PRAXES AVOCATS

Y..., demeurant rue du Hubiland, au Hameau de Landemer (50460) Urville-Nacqueville ; M.

et 13 avril 1988 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre A), au profit : 1°) de Mme Cywia B..., veuve A..., demeurant ... (10e), 2°) de Mme Ada A..., divorcée X..., demeurant 8, rue du Château Landon

Philippe Z..., notaire, demeurant à Château Landon (Seine-et-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1989 par la cour d'appel de Paris (1re chambre section A), au profit : 1°/ de Mme

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 février 2026, la Communauté d’agglomération de Marne et Gondoire, représentée par Me Landot et Me Karamitrou, demande au juge des référés,

requête, enregistrée le 28 août 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION LA SANTE DE LA FAMILLE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS, dont le siège est 9, rue de Château Landon

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ Mme Lucienne E..., épouse C..., demeurant à Nangis (Seine-et-Marne), Landoy, commune de la Maison

X..., 17, rue Château Landon à Paris (75010) ; M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 avril 2023, la communauté d'agglomération Les Sables d'Olonne Agglomération, représentée par Me Landot et Me Karamitrou, conclut à ce qu'il soit donné acte du

Par un mémoire en défense enregistré le 9 septembre 2025, la commune de Barbizon, représentée par Me Landot, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 200 euros soit mise à la charge de

Par un mémoire en défense enregistré le 13 février 2024, la communauté Carnelle Pays de France, représentée par la SELARL Landot et associés, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de

Par un mémoire en défense enregistré le 20 mai 2021, la commune de Bailly, représentée par Me Landot, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la société requérante la somme

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 octobre 2022, la commune d'Orly, représentée par Mes Landot et Karamitrou, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge du requérant la

B..., disposant d’une domiciliation postale au centre communal d’action sociale de Château-Landon (Seine-et-Marne) indique que la Caisse d’allocations familiales de Seine-et-Marne refuserait de lui verser

et Sète et le 10 novembre 2016 à La Landec et Briec) et non-respect des temps de repos journaliers et hebdomadaires (les 17, 18 , 20 et 21 janvier 2016 ainsi que le 3 février 2016 à La Landec et Saffre

Gibelin, juge des référés, - les observations de Me Ramassamy, substituée à Me Landais, qui a repris ses écritures en les développant, en présence de M.

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DESISTEMENT 70O Minute n° 24/ N° RG 23/02210 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YMIO 3 copies GROSSE délivrée le02/04/2024 àla SELARL BERNADOU AVOCATS la SCP KAPPELHOFF-LANCON-VALDES

B..., représenté par Me Landete, demande au juge des référés : de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; de suspendre, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Louis Z..., cultivateur, 2°/ Madame Marguerite Z... née SIMON, demeurant ensemble "Les Grands Bois" à Saint-Brice de Landelles

Lemaire, président, - Mme Lançon, première conseillère, - Mme Courtois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mars 2023.