Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
AFFAIRES COURANTES
69abe09ecdc6046d47d0278c
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Demandeur (s) : CAPI Diver City [Adresse 1] SIREN : 441 338 985 Représentant (s) : HP AVOCATS - MAITRE POQUILLON Hervé Défendeur (s) : [F] [W] [Adresse 2] Représentant(s) : MAITRE LEROUX Krista Composition
Source officielleDELIBERES A VIDER
69dae6c8cdc6046d47eee677
26 janvier 2026
26 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Jugement de radiation du 26 janvier 2026 Rôle 2025 005023 DEMANDEUR : [B] [H] (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Francis DEFFRENNES, de la SPA THEMES, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre civile
69d74558cdc6046d479c9a00
8 avril 2026
8 avril 2026
25/02305 - N° Portalis DBVC-V-B7J-HWPP Appel du jugement du Juge de la mise en état de [Localité 2] du 08 Septembre 2025 Monsieur [B] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Olivier LEHOUX
Source officiellesoc
6137231dcd580146774059ce
12 mai 1998
12 mai 1998
Leroux-Cocheril, Lanquetin, conseillers, M. de Caigny, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mlle Barberot, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy,
Source officielleRéférés
63be634413ef607c90ab643a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
LEROUX-BOSTYN, avocat plaidant au barreau de l'EURE Monsieur [N] [O] [Adresse 4] [Localité 3] Non comparant, représenté par Me Catherine ROUSSELOT, avocat postulant au barreau de CAEN, et par Me
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67f6b70ba9d5adc26061e191
7 avril 2025
7 avril 2025
FONCIA [Localité 6] [M] [Y] [Adresse 12] le : à Avocats : Me Christelle CAZENAVE Me Eve LERDOU-UDOY ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Caroline RAFFRAY
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163772ff6919f4eda2c381f
10 mars 2011
10 mars 2011
, avocat au barreau de PARIS, toque : C 995 substitué par Me Elisabeth LEROUX, avocat au barreau de PARIS, toque : P229 Mademoiselle [V] [A] [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Jean-Paul
Source officielle1ère chambre
DTA_2302341_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Raveneau, - et les observations de Me Ledeux, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellecr
61372649cd58014677424612
8 septembre 2004
8 septembre 2004
Justice à PARIS, le huit septembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de la société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU, avocat
Source officiellesoc
6137213acd580146773f20a3
22 mars 1990
22 mars 1990
Picca, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Sant, les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1909647_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros à verser à Me Leroux, avocat de M. A.
Source officielle2ème Chambre
68e40518681ed727f2a400db
6 octobre 2025
6 octobre 2025
ORDONNANCE D’ORIENTATION ET DE MESURES PROVISOIRES PRONONCÉE LE 06 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge : Claire COMETTI statuant en qualité de juge de la mise en état Greffier : Isabelle LEDRU
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd8967b
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Marie-Rose De nationalité française Célibataire Peintre en bâtiment Demeurant 3 Rigaud - 33580 NEUFFONS Libre Déjà condamnée Appelante, citée, absente, sans avocat.
Source officiellesoc
61372295cd580146773febc6
24 janvier 1996
24 janvier 1996
Chauvy, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Leroux-Cocheril, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de la Caisse de Mutualité
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2530458_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 mars 2026, le préfet de police, représenté par la SELARL Centaure avocats, conclut au rejet de la requête.
Source officielle3e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2215180_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique, en présence de Mme Yahiaoui, greffière d'audience : - le rapport de Mme Renvoise ; - et les observations de Me Lecour, avocate de M. A.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2408316_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
C..., représenté par Me Ledeux, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite du ministre de l’intérieur et des outre-mer rejetant son recours contre la décision du 10 février 2023 par laquelle
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88a97
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Et avec l'assistance de Madame LEROUX, Greffier,a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de BORDEAUX ET : X...
Source officielle1ère ch. civile
630710977786aac563f275d2
24 août 2022
24 août 2022
, avocat au barreau de l'Eure [E] [D] RCS de Bernay 417 719 572 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Nelly LEROUX-BOSTYN, avocat au barreau de l'Eure INTIMES : Monsieur [N] [F
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2200655_20220810
10 août 2022
10 août 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 avril 2022, la société GBA et Co et son assureur, l'Auxiliaire, représentées par le cabinet Pôle Avocats, Me Fribourg, s'en remettent à droit sur la demande
Source officiellePage 56 sur 164