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3 090 résultats pour « Grardel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88553

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

C... né le 26 Mars 1957 à MONTPELLIER (34000) de nationalité Française Route de Ganges 34790 GRABELS représenté par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE, avoués à la Cour assisté de Me SOUCAILLE Robert, avocat au

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-11036

Admin. suprême

11 février 2016

11 février 2016

droit des tribunaux était restée cantonnée dans des limites raisonnables et le jugement dans le procès de la requérante pouvait passer, dans une large mesure, pour une étape dans la clarification graduelle

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007629723

Admin. suprême

21 décembre 1990

21 décembre 1990

moyen que la même règle devrait conduire à prendre en compte les droits à déduction afférents au mois de décembre 1979, soit le 1/12 de la taxe ayant grevé les achats de l'année 1979, du même ordre de grandeur

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007858250

Admin. suprême

25 mars 1996

25 mars 1996

publique est demandée pour des opérations ou acquisitions prévues par les plans d'occupation des sols ( ...) et à l'occasion de l'approbation de ces plans : 1°) une notice explicative ; 2°) l'ordre de grandeur

Source officielle
CC

soc

6079b1759ba5988459c52294

Cassation

6 décembre 1994

6 décembre 1994

condamnée au paiement de la totalité des indemnités qui avaient été envisagées dans une lettre du 18 juillet 1987, alors, selon le moyen, d'une part, que cette lettre ne se référait qu'à un ordre de grandeur

Source officielle
TJ

JLD

68eea23b22996ce54482b8ea

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Il exprime régulièrement des idées délirantes de persécution et de grandeur, accompagnées de méfiance et de tension psychique.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

695f4b49cdc6046d47957b77

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Verbalise des idées de grandeur et de persécution envers une voisine de mécanisme interprétatif et intuitif mais reste accessible à la critique.

Source officielle
CA

Première Présidence

6979b7bfcdc6046d47f2d0dd

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

- La symptomatologie a peu évolué depuis son admission, avec une persistance des éléments délirants de grandeur et une certaine instabilité émotionnelle pouvant se manifester par des moments de tension

Source officielle
CA

Première Présidence

627ca6ed4781dc057dee79c0

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Il verbalisait des idées délirantes de grandeur et de persécution, notamment par son co-locataire. Il banalisait sa symptomatologie.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62f73eab43b00e05d4fac769

Appel

12 août 2022

12 août 2022

contact altéré, alternant entre obséquiosité et irritabilité, une accélération psychomotrice, un discours logorrhéique, tachyphémique, coq à l'âne, une exaltation de l'humeur, des idées délirantes de grandeur

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

673fb095cf657bf834ecb40e

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

pour une psychose chronique et décrit à cette date un patient qualifié de très dispersé, avec un discours schizophasique avec perte du sens du langage, détachement de la réalité avec des idées de grandeurs

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

67762c60119a1d09b977de94

Appel

1 janvier 2025

1 janvier 2025

grave d`atteinte à l`intégrité du malade, aux motifs de troubles du comportement à type (achats compulsifs, conduites à risque), troubles du sommeil et présence d`une dimension délirante (délire de grandeur

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6776f3b21c1d126b19965552

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

désinhibitions comportementale et verbale, un discours familier voire insultant, chez une patiente revendiquante, menaçante et véhémente, une haute estime de soi accompagnée d’idées délirantes de grandeur

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6778cefd51d7dea0bca2b41d

Appel

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Il présentait des idées délirantes de persécution centrées sur son frère et le reste de la famille, des attitudes étranges, des idées de grandeurs -avec un sentiment de jalousie d'autrui envers lui, une

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

677c281e6f491b6d2638e061

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Il prononce un discours désorganisé, délirant avec des idées de grandeur et mégalomaniaques. Sa thymie est exaltée. Il souffre d'un craving concernant le THC.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

669abbd130bd4f0c3f6cf5ae

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

excitation psychomotrice avec bizarrerie du comportement, d’un contact étrange, d’une humeur labile, d’un discours désorganisé avec saut du coq à l’âne, d’un rationalisame morbide, d’un délire de grandeur

Source officielle
CA

1re chambre civile

66a48d7cd2924ce9e155696c

Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

établi par le docteur [N] [B] le 9 juillet 2024 en vue de l'audience devant le premier juge, les éléments médicaux suivants : ' Ce patient présente des troubles délirants persistants avec des idées de grandeur

Source officielle
CA

1re chambre civile

662b43cafe25450008314918

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Il persiste actuellement une activité délirante polymorphe envahissante à thématique de grandeur, mystique et de persécution. Des mécanismes intuitifs et interprétatifs sont relevés.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

662beb25e266e89ef11820f5

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Son discours est organisé et spontané, véhiculant des idées de grandeur et de persécution envers sa famille, à mécanisme interprétatif et intuitif. L’humeur est exaltée, sans idées suicidaires.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6696c7509a603a6929144d60

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Il résulte des pièces et certificats médicaux joints à la requête que Mme [X] [J] a été hospitalisé le 04 juillet 2024 à la suite d'un délire de persécution, d’un délire mystique et de grandeur, d’une

Source officielle

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