AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88553
12 septembre 2006
12 septembre 2006
C... né le 26 Mars 1957 à MONTPELLIER (34000) de nationalité Française Route de Ganges 34790 GRABELS représenté par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE, avoués à la Cour assisté de Me SOUCAILLE Robert, avocat au
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-11036
11 février 2016
11 février 2016
droit des tribunaux était restée cantonnée dans des limites raisonnables et le jugement dans le procès de la requérante pouvait passer, dans une large mesure, pour une étape dans la clarification graduelle
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007629723
21 décembre 1990
21 décembre 1990
moyen que la même règle devrait conduire à prendre en compte les droits à déduction afférents au mois de décembre 1979, soit le 1/12 de la taxe ayant grevé les achats de l'année 1979, du même ordre de grandeur
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007858250
25 mars 1996
25 mars 1996
publique est demandée pour des opérations ou acquisitions prévues par les plans d'occupation des sols ( ...) et à l'occasion de l'approbation de ces plans : 1°) une notice explicative ; 2°) l'ordre de grandeur
Source officiellesoc
6079b1759ba5988459c52294
6 décembre 1994
6 décembre 1994
condamnée au paiement de la totalité des indemnités qui avaient été envisagées dans une lettre du 18 juillet 1987, alors, selon le moyen, d'une part, que cette lettre ne se référait qu'à un ordre de grandeur
Source officielleJLD
68eea23b22996ce54482b8ea
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Il exprime régulièrement des idées délirantes de persécution et de grandeur, accompagnées de méfiance et de tension psychique.
Source officielleChambre civile 1-7
695f4b49cdc6046d47957b77
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Verbalise des idées de grandeur et de persécution envers une voisine de mécanisme interprétatif et intuitif mais reste accessible à la critique.
Source officiellePremière Présidence
6979b7bfcdc6046d47f2d0dd
27 janvier 2026
27 janvier 2026
- La symptomatologie a peu évolué depuis son admission, avec une persistance des éléments délirants de grandeur et une certaine instabilité émotionnelle pouvant se manifester par des moments de tension
Source officiellePremière Présidence
627ca6ed4781dc057dee79c0
11 mai 2022
11 mai 2022
Il verbalisait des idées délirantes de grandeur et de persécution, notamment par son co-locataire. Il banalisait sa symptomatologie.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62f73eab43b00e05d4fac769
12 août 2022
12 août 2022
contact altéré, alternant entre obséquiosité et irritabilité, une accélération psychomotrice, un discours logorrhéique, tachyphémique, coq à l'âne, une exaltation de l'humeur, des idées délirantes de grandeur
Source officielleJuge Libertés Détention
673fb095cf657bf834ecb40e
11 octobre 2024
11 octobre 2024
pour une psychose chronique et décrit à cette date un patient qualifié de très dispersé, avec un discours schizophasique avec perte du sens du langage, détachement de la réalité avec des idées de grandeurs
Source officielleChambre civile 1-7
67762c60119a1d09b977de94
1 janvier 2025
1 janvier 2025
grave d`atteinte à l`intégrité du malade, aux motifs de troubles du comportement à type (achats compulsifs, conduites à risque), troubles du sommeil et présence d`une dimension délirante (délire de grandeur
Source officielleJuge Libertés Détention
6776f3b21c1d126b19965552
2 janvier 2025
2 janvier 2025
désinhibitions comportementale et verbale, un discours familier voire insultant, chez une patiente revendiquante, menaçante et véhémente, une haute estime de soi accompagnée d’idées délirantes de grandeur
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6778cefd51d7dea0bca2b41d
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Il présentait des idées délirantes de persécution centrées sur son frère et le reste de la famille, des attitudes étranges, des idées de grandeurs -avec un sentiment de jalousie d'autrui envers lui, une
Source officielleJuge Libertés Détention
677c281e6f491b6d2638e061
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Il prononce un discours désorganisé, délirant avec des idées de grandeur et mégalomaniaques. Sa thymie est exaltée. Il souffre d'un craving concernant le THC.
Source officielleJuge Libertés Détention
669abbd130bd4f0c3f6cf5ae
18 juillet 2024
18 juillet 2024
excitation psychomotrice avec bizarrerie du comportement, d’un contact étrange, d’une humeur labile, d’un discours désorganisé avec saut du coq à l’âne, d’un rationalisame morbide, d’un délire de grandeur
Source officielle1re chambre civile
66a48d7cd2924ce9e155696c
26 juillet 2024
26 juillet 2024
établi par le docteur [N] [B] le 9 juillet 2024 en vue de l'audience devant le premier juge, les éléments médicaux suivants : ' Ce patient présente des troubles délirants persistants avec des idées de grandeur
Source officielle1re chambre civile
662b43cafe25450008314918
25 avril 2024
25 avril 2024
Il persiste actuellement une activité délirante polymorphe envahissante à thématique de grandeur, mystique et de persécution. Des mécanismes intuitifs et interprétatifs sont relevés.
Source officielleJ.L.D. HSC
662beb25e266e89ef11820f5
26 avril 2024
26 avril 2024
Son discours est organisé et spontané, véhiculant des idées de grandeur et de persécution envers sa famille, à mécanisme interprétatif et intuitif. L’humeur est exaltée, sans idées suicidaires.
Source officielleJuge Libertés Détention
6696c7509a603a6929144d60
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Il résulte des pièces et certificats médicaux joints à la requête que Mme [X] [J] a été hospitalisé le 04 juillet 2024 à la suite d'un délire de persécution, d’un délire mystique et de grandeur, d’une
Source officiellePage 56 sur 155