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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2214795_20230831
31 août 2023
31 août 2023
DOUETLe greffier, S.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206581_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Il ressort des pièces du dossier, notamment de l’avis du collège de médecins de l’OFII du 21 juillet 2021 et de son bordereau de transmission, que le rapport médical a été établi par la docteure A...,
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2503243_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
défense, que l’avis du collège des médecins concernant l’enfant de la requérante a été émis par les docteurs Sebille, Crocq et Triebsch, au vu d’un rapport médical, établi le 12 mars 2025, par la docteure
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00076
17 janvier 2013
17 janvier 2013
de préavis ; qu'après rappel des grief s justifiant selon lui le licenciement, le directeur écrivait : «... dans un premier temps, et après un certain nombre d'entretiens, nous vous avons écarté en douceur
Source officielle1ère Chambre
DTA_2112264_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
DOUETLe greffier, F.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02688_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
A..., docteure en médecine et titulaire du diplôme d’études spécialisées de pédiatrie, a été recrutée par les hospices civils de Lyon (HCL) en qualité de cheffe de clinique-assistant des hôpitaux, avant
Source officielle8ème chambre
DTA_2201984_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
DOUETLe greffier, A.-L.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2329252_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
une attestation d'élection de domicile au sein d'un centre d'action sociale de la Ville de Paris, une attestation d'hébergement dans un hôtel de l'association Gaïa Paris, un certificat médical d'une docteure
Source officielle8ème chambre
DTA_2315558_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
DOUETLe greffier, S. VALAIS.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2402336_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Il résulte de l’instruction que Mme B..., qui est titulaire d’un diplôme d’Etat de docteure en médecine délivré par l’université Felix Houphouët-Boigny d’Abidjan (Côte-d’Ivoire) a été recrutée en qualité
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2408274_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
O R D O N N E : Article 1er : La docteure B F est désignée comme experte, avec pour mission de : 1°) se faire communiquer tous documents relatifs à l'état de santé de A G D, notamment, tous documents
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492669.20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme B A, docteure en droit, enseignante à l'université d'Avignon et avocate au barreau de Marseille, a présenté sa candidature à une intégration dans le corps judiciaire
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2414313_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Par ailleurs, Mme C épouse B, qui est docteure en sciences biologiques, soutient que son séjour irrégulier la place dans une situation précaire ce qui est source d'anxiété et l'empêche notamment de travailler
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT03478_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
de l'intégration (OFII) produit par le préfet en première instance, d'une part, que cet avis a bien été transmis au préfet le 2 février 2021 et, d'autre part, que le rapport médical rédigé par la docteure
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2400699_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
ORDONNE : Article 1er : La docteure G est mise hors de cause.
Source officiellecomm
61372366cd580146774093fd
28 mars 2000
28 mars 2000
avait chargé la société Transpelor de livrer à la société Bihr 26 tonnes de "semoule" de calcaire, la cour d'appel ne pouvait énoncer sans se contredire que c'était la société Bihr qui en sa qualité de donneur
Source officiellecomm
6137223ccd580146773fb52d
18 octobre 1994
18 octobre 1994
contre-garantie, le fait simplement allègué de la résiliation du contrat de vente et d'achat d'actions et du non-respect par la société Tabacalera de ses obligations comme l'information suivant laquelle les donneurs
Source officiellecomm
6137243fcd58014677413eac
8 octobre 2003
8 octobre 2003
mélange les termes "caution" et "garantie à première demande", en sorte qu'il incombe au juge de lui donner son exacte qualification ; que la banque s'est engagée à effectuer "à première demande" du donneur
Source officielleAvis
CADA:20164019
20 octobre 2016
20 octobre 2016
l'enquête, ou de tout autre document, dans lesquels la société SDTN reconnaît que l'origine de l'accident du travail de son client, le 4 août 2011, était liée au système de roue utilisée sur la machine doseuse
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-5161
10 septembre 2002
10 septembre 2002
Le médecin responsable du requérant, le docteur M., estima qu’il n’y avait pas lieu de l’interner d’office en vertu de la loi de 1983 sur la santé mentale car il se montrait docile et ne s’opposait pas
Source officiellePage 56 sur 98