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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre Pole social
68df5bd9cf4e7f1c37e1ccb9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le certificat médical initial établi le jour même de l'accident par le Dr [G] [K] [A] mentionne 'hernie discale L4-L5 hyperalgique' et prescrit un arrêt de travail jusqu'au 13 juillet 2022.
Source officielle4ème Chambre Section 3
62c3d46f93e17a6379205846
1 juillet 2022
1 juillet 2022
de la circulation survenu le 13 avril 2006, qui a occasionné une bascule pelvienne de 8mm aux dépens du côté droit ; que cette pathologie a évolué en discopathie multi-étagée dégénérative et hernie discale
Source officielleChambre 4-8
64b0e7b0c42a2105dbc59ade
11 juillet 2023
11 juillet 2023
qui a fait l'objet d'une prise en charge le 10 janvier 2017, enfin une lombosciatique invalidante du 30 janvier 2017, - il existe certainement un état antérieur expliquant l'apparition de la hernie discale
Source officielleChambre Sociale-Section 3
64bf678b8fb8a9d9693e179c
24 juillet 2023
24 juillet 2023
L5S1 avec atteinte radiculaire topographie concordante et névralgie crurale gauche par hernie discale L2L3 avec atteinte radiculaire topographie concordante ».
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679aaecbe9a46d1f5a76c85a
6 janvier 2025
6 janvier 2025
diffuse L4-L5 évoluant à nouveau pour son propre compte après avoir indiqué que cet état antérieur d’une minime protrusion discale diffuse L4-L5 avait été diagnostiqué le 16 février 2015 par un scanner
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a58420919da7c4f1789fab
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Il expose que les vibrations sont par leur nature et leur fréquence de nature à expliquer la survenance d’une hernie discale cervicale ce qui est confirmé par la littérature scientifique qui retient comme
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65aa3112009f81000890dd20
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Elle ajoute que son médecin mandaté, le docteur [P], a relevé que le médecin traitant du salarié indique que les lombosciatiques sont en relation avec une hernie discale S1 mise en évidence par un scanner
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210897
19 décembre 2019
19 décembre 2019
CM mentionnant une lésion nouvelle du 19/11/2012 : Hernie discale L5-S1 avec glissement spondylolisthésis.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201591
22 septembre 2011
22 septembre 2011
ne correspondait pas à celle visée au tableau n° 98 ; Qu'en se déterminant ainsi, sans rechercher, comme il lui était demandé, si la radiculalgie décrite était une "radiculalgie crurale par hernie discale
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01929_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Elle soutient que : - le centre hospitalier de Roubaix a commis une faute en tardant à prendre en charge sa hernie discale ; - une nouvelle expertise doit être ordonnée dès lors que les rapports des
Source officiellePS ctx technique
69d01359cdc6046d4705d2b0
2 avril 2026
2 avril 2026
Contradictoire Avant dire droit EXPOSE DES FAITS ET PROCEDURE Le 26 mars 2017, Monsieur [W] [I] , salarié de la société [2] en qualité de métallier a déclaré une maladie professionnelle (hernie discale
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63c108a6bf9fd47c90a139ec
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Le certificat médical initial faisait état d'une « avulsion pulpaire index gauche avec exposition de la phalange distale opérée ce jour ».
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d44293e17a63792055b9
4 juillet 2022
4 juillet 2022
* DECISION La Caisse d'Assurance Maladie de Roubaix Tourcoing a réceptionné une déclaration de maladie professionnelle établie le 5 octobre 2018 par Monsieur [X] [B] au titre d'un bombement discal
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ARIS substitué par Me Clara CIUBA, avocat au barreau de PARISc/DEFENDERESSE
66fd8dda38de0398b51783c0
2 octobre 2024
2 octobre 2024
« Intrication avec un état pathologique de sténose canalaire lombaire à l’origine de hernies discales étagées qui ne sont pas traumatiques.
Source officielle2ème chambre sociale
662209679ce142000838975d
18 avril 2024
18 avril 2024
[R] [B], salarié de la Société [5] (la société), a complété une déclaration de maladie professionnelle le 6 août 2018 au titre d'une 'hernie discale L5 S1'.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
689b906e40cd0f0b3d008047
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[I] [D], scaphandrier depuis 1986 au sein de la société [9], venant aux droits de la société [11] et [7], a rempli le 12 septembre 2022 une déclaration de maladie professionnelle pour une « hernie discale
Source officielle2ème Chambre
65a8d265e12c85000874aea6
16 janvier 2024
16 janvier 2024
correspondait à la définition contractuelle de l'ITT, - que l'article 15 de la notice d'information excluent de la garantie l'ITD et l'ITT qui résultent d'une dépression nerveuse ou d'une atteinte discale
Source officiellePS ctx technique
66158796db5098996d5ad7d1
3 avril 2024
3 avril 2024
qui exerçait la profession de menuisier, a adressé à la CPAM de Seine Saint-Denis une déclaration de maladie professionnelle en date du 11 mars 2015 mentionnant une lombosciatique gauche sur hernie discale
Source officielle5ème / 4ème SSR
CETAT:CETATEXT000029893486
12 décembre 2014
12 décembre 2014
A...B...a subi le 3 octobre 2003 à l'hôpital de La Pitié-Salpêtrière une intervention chirurgicale destinée à réduire une hernie discale cervicale ; qu'au décours de cette intervention, il a présenté une
Source officielle8ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031360886
23 octobre 2015
23 octobre 2015
Vu la procédure suivante : La société Delphi France Holding, venant aux droits et obligations de la société Delphi Diesel Systems France Holding, a demandé au tribunal administratif de Montreuil de la
Source officiellePage 56 sur 254