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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-5
66878d1f05d6f7f678d49542
4 juillet 2024
4 juillet 2024
à la cour : Ordonnance rendue le 24 Octobre 2023 par le Tribunal Judiciaire de Versailles N° RG : 23/00848 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04/07/2024 à : Me Delphine
Source officielle2ème Chambre
és par Me Delphine BRESLE-JULLION, avocat au barreau D'ANNECYc/Intimée
6870a1815b6604a26aae890f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[U] [J] [X] né le 11 Février 1954 à [Localité 3], et Mme [F] [B] [M] épouse [X] née le 01 Juin 1955 à [Localité 4] - CAMEROUN, demeurant ensemble [Adresse 6] Représentés par Me Delphine BRESLE-JULLION
Source officiellePOLE CIVIL SECTION 3
68718343d395d6ba9f2ad52a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
CRÉANCIER POURSUIVANT CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE-COMTE, société coopérative à capital variable, agrée en tant qu’établissement de crédit ; dont le siège est sis [Adresse 2] Représenté par Me Delphine
Source officielleCH3 divorces-contentieux
680176d470f05fda0a95e04e
2 avril 2025
2 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE Pôle famille JUGEMENT du 02 Avril 2025 DOSSIER : N° RG 23/03365 - N° Portalis DBXS-W-B7H-H6CV AFFAIRE : [B] / [R] Copie exécutoire délivrée le : - Maître Delphine MSIKA
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
680875d9dfde5caae99bd148
22 avril 2025
22 avril 2025
LE JOURNAL DU CENTRE [Adresse 1] [Localité 3] Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
680875d9dfde5caae99bd14a
22 avril 2025
22 avril 2025
CUSSET/VICHY INTIMÉE : S.A.S. [4] [Adresse 2] [Localité 3] Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
680875dadfde5caae99bd14c
22 avril 2025
22 avril 2025
LE POPULAIRE DU CENTRE [Adresse 4] [Localité 3] Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
680875dadfde5caae99bd14e
22 avril 2025
22 avril 2025
CUSSET/VICHY INTIMÉE : S.A. [5] [Adresse 2] [Localité 1] Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Delphine
Source officielleService de proximité
67feb5217a459da3dcdee12b
10 avril 2025
10 avril 2025
NICE non comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA JURIDICTION: Lors des débats et qui a délibéré : Président : Monsieur Jacques PERRONE, Magistrat honoraire, assisté lors des débats par Mme Delphine
Source officielleService de proximité
680006a302ef4af38960f8ab
10 avril 2025
10 avril 2025
PARIS non comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA JURIDICTION: Lors des débats et qui a délibéré : Président : Monsieur Jacques PERRONE, Magistrat honoraire, assisté lors des débats par Mme Delphine
Source officielleService de proximité
680006ad02ef4af38960f9ca
10 avril 2025
10 avril 2025
NICE non comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA JURIDICTION: Lors des débats et qui a délibéré : Président : Monsieur Jacques PERRONE, Magistrat honoraire, assisté lors des débats par Mme Delphine
Source officielleService de proximité
680006af02ef4af38960fa03
10 avril 2025
10 avril 2025
DALMASSO, avocat au barreau de NICE COMPOSITION DE LA JURIDICTION: Lors des débats et qui a délibéré : Président : Monsieur Jacques PERRONE, Magistrat honoraire assisté lors des débats par Mme Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
65b0bb8a8d0ccf000877e547
23 janvier 2024
23 janvier 2024
représenté par Mme [K] [Y] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir spécial DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Décembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Delphine
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2509845_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion de Mme B A et de tout occupant de son chef, du logement qu'elle occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Delphine
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2503051_20250804
4 août 2025
4 août 2025
Le président du tribunal a désigné, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2503269_20250807
7 août 2025
7 août 2025
Le président du tribunal a désigné, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 3-3
62c7c978cb8dca058e3e787d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Portalis DBVB-V-B7G-BJLC3 Société JYSKE BANK A/S C/ [Y] [W] [T] épouse [L] [E] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Delphine
Source officielleChambre civile 1-7
68f1cd762f77035fb0bf7e1e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
DEUX MILLE VINGT CINQ a été rendue, par mise à disposition au greffe, l'ordonnance dont la teneur suit après débats et audition des parties à l'audience publique du 18 Septembre 2025 où nous étions Delphine
Source officielleChambre civile 1-7
68df58925835300816d8151e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DEUX MILLE VINGT CINQ a été rendue, par mise à disposition au greffe, l'ordonnance dont la teneur suit après débats et audition des parties à l'audience publique du 11 Septembre 2025 où nous étions Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6438f24ea942a604f5e93435
13 avril 2023
13 avril 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Céline Miller, conseiller Camille Colonna, conseiller ARRÊT RENDU PAR
Source officiellePage 56 sur 648