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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd8939f

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

-REMOND-VABRE C / Jean-Christophe Z... Valérie Suzanne A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ecbd3db21cbdd89954

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

-REMOND-VABRE C / Jean-Christophe Z... Valérie Suzanne A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a5b3

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

de son représentant légal, son maire en exercice Mairie 68130 JETTINGEN représentée par Maître ROSENBLIEH, WELSCHINGER, WIESEL & DUBOIS, avocats à COLMAR INTIMES et demandeurs : 1 - Monsieur Christophe

Source officielle
CC

cr

éesc/Christophe Y

61372528cd5801467741b742

Cassation

19 décembre 1988

19 décembre 1988

Christophe, - LES EPOUX Alain Y..., civilement responsables, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 6 mai 1987, qui, dans des poursuites exercées contre Christophe

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2102608_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Article 2 : Les conclusions de l'entreprise Chambault Christophe tendant à l'application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:455306.20230412

Admin. suprême

12 avril 2023

12 avril 2023

de l'Eure les Rampals ont demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 16 janvier 2020 par lequel le maire de Marseille a délivré à la société Saint Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e391

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90af0

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Christophe Y....

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210295

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 AVRIL 2022 1°/ la société Mutuelle Saint-Christophe

Source officielle
CA

12e chambre

635237c08c924eadffcc4ac5

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Christophe Ancel en qualité de mandataire judiciaire.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310025

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Jean-Christophe Y... en contrebas de la propriété E...

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008010360

Admin. suprême

14 octobre 1998

14 octobre 1998

Ribadeau Dumas, Auditeur, - les observations de Me Foussard, avocat de la Société CLINIQUE SAINT-CHRISTOPHE, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2004478_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 8 septembre 2020 et le 3 novembre 2020, la SARL Ô Saint-Christophe, représentée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd9062a

Appel

2 mai 2013

2 mai 2013

Il s'avère donc que Christophe X...n'est pas parvenu à supprimer les nuisances.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc00bd3db21cbdd8ecf6

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

Christophe Y...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200614

Cassation

9 avril 2009

9 avril 2009

X..., arrivant en sens inverse, la chaussée étant plate, large de 25 m, sèche, sinueuse, la vitesse limitée à 70 km/h, et délimitée en son milieu par une ligne blanche continue ; que si Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb0bd3db21cbdd90f27

Appel

14 janvier 2014

14 janvier 2014

Christophe X...en qualité d'ouvrier plombier à temps complet. Le salarié a été placé en arrêt de travail.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67100407fac14a1f31d9b8a4

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

[O] [I] Mme [W] [P] épouse [I] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Maître Christophe OGER de la SELARL GRAMOND & ASSOCIES - #R0057 représenté par Maître Christophe OGER de la SELARL GRAMOND & ASSOCIES -

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f198

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Christophe X... C/ M. Dan X... Mme Danielle Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd29bd3db21cbdd92716

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

C/ Me Christophe Y...

Source officielle

Page 56 sur 1998

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