AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210835
28 novembre 2019
28 novembre 2019
d'écrasement et de compression avec probablement trouble respiratoire dans le cadre d'une asphyxie réactionnelle ; que l'examen anatomopathologique des organes mettait en évidence à la fois que le cerveau
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fdc8c4b86b7faaf82e37fa2
15 novembre 2018
15 novembre 2018
informée d'un traitement alternatif par irradiation en conditions stéréotaxiques l'exposant à des séquelles neurocognitives moindres mais à l'éventualité d'une progression tumorale dans les territoires du cerveau
Source officielle3e chambre
60365b59a588eebbd9d6450b
5 novembre 2015
5 novembre 2015
le docteur [O] conclut que les lésions encéphaliques ainsi que leur aspect sur les examens d'imagerie sont caractéristiques de lésions hypoxiques (résultant d'une insuffisance d'apport d'oxygène au cerveau
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0326DEC000467202
26 mars 2002
26 mars 2002
Sclérose des vaisseaux du cerveau avec des troubles dynamiques de circulation. Maladie de Parkinson vasculaire.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000042220788
6 août 2020
6 août 2020
Un premier scanner a montré un hématome sous-dural aigu hémisphérique droit, une contusion frontale et temporale droite, une hémorragie méningée gauche ainsi qu'au niveau de la faux du cerveau et une fracture
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61624d67ed30a8f5617382cc
13 mars 2014
13 mars 2014
techniciens matériel'» et de lui avoir demandé «'de [s]e «'calmer'», sous réserve que des recommandés partent'», de prendre «'régulièrement des TC/TS dans son bureau pour procéder à des lavages de cerveaux
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
61630e52da3e3d3066036778
14 décembre 2011
14 décembre 2011
[G], les juridictions civiles en peuvent engager la responsabilité civile d'une personne morale ; V-II-2) La requête litigieuse n'avait pas été générée par un cerveau humain mais par un algorithme fonctionnant
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b40
9 décembre 2005
9 décembre 2005
Depuis septembre 2000, Brita X... est soignée pour une tumeur au cerveau. Cette affection nécessite de nombreux traitements médicaux et des hospitalisations.
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba2
22 mai 2008
22 mai 2008
opposait Monsieur Broc à son épouse, tandis qu'il manifestait les symptômes d'une pathologie de type Alzheimer, sans pour autant présenter les signes d'une décompensation des éléments organiques du cerveau
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100490
16 mai 2013
16 mai 2013
ALORS QUE D'UNE PART les juges du fond qui constatent des manquements avérés et des insuffisances d'oxygénation chez un nouveau-né, ce qui est toujours particulièrement grave spécialement au regard du cerveau
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2010422_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Un scanner cérébral pratiqué le 4 juillet 2019 a révélé un hématome sous-dural de la faux de cerveau avec un hématome sous-dural pariéto-occipital droit, dont l'aggravation a été constatée le 8 juillet
Source officielle3ème chambre
DCA_25TL01372_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Par ailleurs, l’expert relève que concernant cette échographie du 12 février 2015, si les biométries fœtales sont indiquées et si les clichés relatifs à la morphologie du cerveau, de la face et du thorax
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL20787_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Il résulte de l'instruction que, le 16 février 1998, à l'occasion de l'échographie du troisième trimestre de l'enfant à naître de Mme G, a été retrouvée au niveau du cerveau du fœtus une formation kystique
Source officielle4ème chambre
DTA_2201911_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Cancer du cerveau et système nerveux central. Cancer des os et du tissu conjonctif. Cancer de l'utérus. Cancer de l'intestin grêle. Cancer du rectum. Cancer du rein. Cancer de la vésicule biliaire.
Source officielle1ère chambre ter
DTA_2000980_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 21 septembre 2020 et le 26 avril 2022, la société GTA Mayotte, représentée par Me Cerveaux, avocat, demande au tribunal, dans
Source officielleJuge des référés, formation collégiale
ECLI:FR:CEORD:2022:466082.20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
d'un polytraumatisme grave compliqué par un arrêt cardio-respiratoire après son écrasement par un véhicule utilitaire sur lequel il effectuait des réparations, ayant causé une absence d'oxygénation du cerveau
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:1203DEC004211998
3 décembre 2002
3 décembre 2002
[le colonisateur] usurpe les richesses du pays qu’il a colonisé, ne reconnaît pas la volonté politique du peuple colonisé, il s’évertue à l’exploitation de son travail, de ses cerveaux et de ses capitaux
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:1028DEC000371703
28 octobre 2004
28 octobre 2004
Bianchi Cervini Giorgina né/née en 1964 résidant à Jarago con Orago - Varèse 46. Bianchi Claudia né/née en 1922 résidant à Ferno - Varèse 47.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:1213JUD004570199
13 décembre 2001
13 décembre 2001
Petru Păduraru, Petru Buburuz, Vasile Petrache, Ioan Eşanu, Victor Rusu, Anatol Goncear, Valeriu Cernei, Gheorghe Ioniţă, Valeriu Matciac, Vlad Cubreacov, Anatol Telembici et Alexandru Magola («
Source officielle1ère Chambre
69708e8fcdc6046d4714e351
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Les MUTUELLES DE POITIERS ont alors invoqué que cet arrêté de catastrophes naturelles ne s'appliquait pas à la commune de [Localité 6] et ont mandaté de nouveau le cabinet LE DENMAT & CERUTTI, lequel a
Source officiellePage 56 sur 73