A, souffrant d'insuffisance rénale chronique pré-terminale dans les suites d'un diabète de type 1 déséquilibré et de cécité depuis l'âge de quatre ans, nécessite une prise en charge médicale dont le défaut

de Mme E, né le 11 juillet 2014, souffre de pathologies multiples consistant en une trisomie 13 partielle associant épilepsie, une microcrânie avec malformation oculaire bilatérale qui a entrainé sa cécité

display:inline-block } .sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }   THIRD SECTION DECISION Application no. 40174/08 Vincent CECCHETTI

Türkiye 24/11/2021 Cevdet İNAN 1979 Hatay Turkish Enes Malik KILIÇ 110. 57729/21 Eryaman v. Türkiye 22/11/2021 Metin ERYAMAN 1966 Niğde Turkish Firdevs ERYAMAN UTKU 111. 57932/21 Çelik v.

Turkey (no. 60580/00) The applicant, Cevdet Taşatan, is a Turkish national who was born in 1945 and lives in Istanbul.   He relies on Article 1 of Protocol No. 1 (protection of property).

Turkey (34324/06) Züleyha Yılmaz (1973) Bayram Acar (1966) Fatma Şener (Hasanoğlu) (1951) Ayşe Hasanoğlu (1953) Nedim Mahmut Eroğlu (1944) Cevdet Eroğlu (1964)   Heirs of Mehmet Eroğlu (the deceased

  Cevdet   Karabay, décéda à la suite de l’explosion d’un obus de mortier à une distance d’environ 1   600   mètres du commandement de la gendarmerie de Kolludere, sur la colline dite

type de « 20 pieds » n'était disponible, - ainsi chargé ce conteneur n'était plus au gabarit des conteneurs qui ont des dimensions normalisées, lesquelles permettent un empilement sans place perdue de ceuxet

589 EUR 21 CAPPELLI MARIA ROSA 5   933 EUR 22 CASADEI ETTORE 26   658 EUR 23 CASALI ALESSANDRA 18   488 EUR 24 CASANOVA FRANCA 6   688 EUR 25 CASATI SERENA 17   418 EUR 26 CECCHI

En outre, la cécité de [FF] [E] a bien été prise en compte par l’expert judiciaire pour quantifier justement le besoin en assistance par tierce personne, le docteur [S] ayant indiqué, en réponse aux dires

un licenciement nul ou sans cause réelle et sérieuse (dommages et intérêts pour licenciement nul ou sans cause réelle et sérieuse, indemnité compensatrice de préavis), le jugement étant confirmé de cechef

l'artère centrale de la rétine est toujours un accident extrêmement grave, au pronostic défavorable avec un risque d'effondrement de l'acuité visuelle pour la majorité des patients (très souvent une cécité

été hospitalisé au centre hospitalier de Paray-le-Monial le 24 octobre 2014 pour l'exérèse d'un abcès inguinal droit sous anesthésie générale ; dans les suites de l'intervention, il a présenté une cécité

Par un mémoire en défense enregistré le 20 juillet 2021, la communauté de communes Communauté territoriale Sud Luberon, représentée par Me Cecere, conclut au rejet de l'appel principal de la société Reflets

, il a subi, le 25 avril 1991, une intervention chirurgicale à l'hôpital neurologique Pierre Wertheimer à Lyon ; qu'au réveil, il a été constaté une complication neurologique multipolaire avec une cécité

Przeludnienie to, które powstało w   2000 roku i trwało przynajmniej do pierwszej połowy 2008 roku, ma cechy zjawiska o   charakterze systemowym, które wynika z funkcjonowania „praktyki niezgodnej

avoir introduit sa requête, T.G., mère de la requérante, obtint du ministère de l’Intérieur le versement mensuel d’une pension d’invalidité, assortie d’une indemnité spéciale accordée en raison de sa cécité

[C] [J] père avait indiqué présenter une cécité presque totale qui l'handicapait énormément dans les gestes de la vie courante.