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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372369cd580146774096e6
1 février 2000
1 février 2000
..., société civile immobilière, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1997 par la cour d'appel de Riom (chambre civile et commerciale), au profit des Etablissements Calvet
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2504611_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
La requête et les pièces annexées ont été régulièrement communiquées au GAEC de Bois Callet et à l’entreprise Midali qui n’ont pas présenté d’observations.
Source officielleR E F E R E
69fb1ff3cdc6046d47c8ea06
4 mai 2026
4 mai 2026
D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 000765 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS ORDONNANCE DE REFERE DU 04/05/2026 DEMANDEUR (S) : [Localité 1] (SAS) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Monsieur Sébastien CALMETTES
Source officiellecr
613726a5cd58014677427541
7 septembre 2005
7 septembre 2005
manifestement incomplète ou irrégulière, comportait des opérations fictives, et des créances non causées sur la société AEB, dirigée par André X..., qui avait même mis à la disposition de Claude Y... des carnets
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-233
21 janvier 1999
21 janvier 1999
Jacques Calvet d’augmenter les salaires réclamés par le personnel, le Canard enchaîné publia un article, signé du second requérant, détaillant l’évolution des salaires de M.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2303775_20250214
14 février 2025
14 février 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Les Calètes est rejetée.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100367
31 mars 2011
31 mars 2011
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Calvet-Leques et Baudet du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les consorts X
Source officiellesoc
613722b0cd58014677400292
27 juin 1996
27 juin 1996
Carmet, conseiller rapporteur, MM. Boubli, Brissier, conseillers, Mmes Girard-Thuilier, Lebée, conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
613725e8cd5801467742173b
6 décembre 2000
6 décembre 2000
deux, qu'il était bien vrai qu'ils étaient une fois partis chercher du tilleul, qu'ils avaient bien été ensemble dans la cabane mais il niait avoir commis les gestes dont il était accusé ; que des cassettes
Source officiellecr
6137264ccd580146774247c7
31 mars 2004
31 mars 2004
gluant, j'en ai eu sur le dessus de l'une de mes cuisses ; je sais qu'il est gluant car j'en ai eu sur ma cuisse" ; ce témoignage ne peut s'expliquer comme le prétend le père par la vision furtive de cassettes
Source officiellecr
LEANS, en date du 7 mars 2002, qui, dans l'information suiviec/Raymonde Y
61372650cd58014677424952
24 septembre 2003
24 septembre 2003
X..., a reconnu avoir en avril 1997, après le décès de l'épouse d'André X..., en mars 1997, emporté une bibliothèque, une vitrine, une table, ainsi que plusieurs cartons contenant des disques, des cassettes
Source officiellecr
61372696cd58014677426c6e
30 novembre 2005
30 novembre 2005
logistique parfaitement structurée à Cannes et dans ses environs, ainsi qu'en témoignait, au gré des surveillances physiques, la fréquentation de différents parkings souterrains et résidences, à Cannes, Le Cannet
Source officiellecr
édure et de l'instruction des charges suffisantesc/Antonio X
6137269bcd58014677426f72
26 avril 2006
26 avril 2006
. ; qu'il résulte des déclarations de son frère cadet, Gilles, qu'au cours de l'été 1989, ce dernier s'est rendu une fois à l'appartement d'Antonio X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300712
23 juin 2015
23 juin 2015
X..., occupant de l'appartement de cette dernière, la société Socalet aux droits de laquelle sont venues les sociétés Sahmara et Calet et le syndicat des copropriétaires de la résidence Sainte Sophie (
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00455
27 mai 2021
27 mai 2021
que de Camef comme client ; qu'alors qu'il n'est pas contesté que la société Camef exerce une activité de revente de véhicules automobiles, il ne ressort d'aucun élément que Camef
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C300298
19 juin 2025
19 juin 2025
d'appel de Bordeaux (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme [U] [S], domiciliée [Adresse 2], 2°/ à la société Home Invest, société à responsabilité limitée, 3°/ à la société Calma
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00466
9 mars 2016
9 mars 2016
fournisseurs à savoir Coca cola entreprise ; que sera souligné que le volume de boissons servies par ces deux sociétés pendant une période de quatre ans représente l'équivalent de 1,76 millions de canettes
Source officielle1re chambre sociale
69ef1b22cdc6046d47afec6c
15 avril 2026
15 avril 2026
[K] [U] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Victor ETIEVANT de la SELARL SELARL CALVET ETIEVANT, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEE : S.A.R.L. [1] prise en la personne de son représentant
Source officiellesoc
613722b8cd580146774009ec
10 juillet 1996
10 juillet 1996
Carmet, conseiller rapporteur, MM. Boubli, Brissier, conseillers, Mmes Girard-Thuilier, Lebée, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613722b9cd58014677400a93
27 juin 1996
27 juin 1996
Carmet, conseiller rapporteur, MM. Boubli, Brissier, conseillers, Mmes Girard-Thuilier, Lebée, conseillers référendaires, M.
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