Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2205073_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Bélot, premier conseiller, M. Perez, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 avril 2025. La présidente-rapporteure, signé F.
Source officielle8ème chambre
DTA_2205083_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Bélot, premier conseiller, M. Perez, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 avril 2025. La présidente-rapporteure, signé F.
Source officielle8ème chambre
DTA_2205086_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Bélot, premier conseiller, M. Perez, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 avril 2025. La présidente-rapporteure, signé F.
Source officielle8ème chambre
DTA_2205088_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Bélot, premier conseiller, M. Perez, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 avril 2025. La présidente-rapporteure, signé F.
Source officielle8ème chambre
DTA_2205082_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Bélot, premier conseiller, M. Perez, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 avril 2025. La présidente-rapporteure, signé F.
Source officielle8ème chambre
DTA_2205089_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Bélot, premier conseiller, M. Perez, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 avril 2025. La présidente-rapporteure, signé F.
Source officielle8ème chambre
DTA_2206825_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Bélot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 février 2025. Le rapporteur, signé J-L. Perez La présidente, signé F.
Source officielle8ème chambre
DTA_2408147_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Bélot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 février 2025. Le rapporteur, signé J-L Perez La présidente, signé F.
Source officielle8ème chambre
DTA_2408148_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Bélot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2025. Le rapporteur, signé J-L Perez La présidente, signé F.
Source officielle8ème chambre
DTA_2410301_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Bélot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 avril 2025. Le rapporteur, signé J-L Perez La présidente, signé F. CaylaLa greffière, signé A.
Source officielle8ème chambre
DTA_2410389_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Bélot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 mai 2025. Le rapporteur, signé J-L Perez La présidente, signé F. CaylaLa greffière, signé A.
Source officielle8ème chambre
DTA_2300677_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Bélot, - les conclusions de Mme Winkopp-Toch, rapporteure publique, - et les observations de Me de Sigoyer, représentant la société Facility Park, de Me Greseque, substituant Me Goutal, représentant
Source officielle19e chambre
650d31c071dfcd8318201728
6 septembre 2023
6 septembre 2023
ENER'GYM [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Alain BELOT de la SELASU ALAIN BELOT AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Benoît DE LAPASSE avocat au barreau de PARIS
Source officielle4ème Chambre
6690c7670d808eb34e455760
10 juillet 2024
10 juillet 2024
APPELANT : Monsieur [K] [A] [E] [G] né le [Date naissance 5] 1948 à [Localité 12] [Adresse 2] [Localité 6] ayant pour avocat Me Jean-Louis BELOT de la SCP BELOT-MARRET-CHAUVIN, avocat au barreau
Source officielle8ème chambre
DTA_2513239_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2026. La présidente-rapporteure, signé F.
Source officielle8ème chambre
DTA_2208176_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Bélot, premier conseiller, M. Perez, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mai 2024. Le président rapporteur, signé C.
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1ec
9 novembre 2007
9 novembre 2007
représentée par la SCP CHARDON & NAVREZ, avoués à la Cour assistée de Me CLEMENT, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Présidente de Chambre : Madame BELLOT
Source officielle2ème chambre
DTA_1907358_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance en date du 12 août 2019, la présidente de la 1ère section du tribunal administratif de Paris a transmis la requête présentée pour M. et Mme D, par Me Belot
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_19DA02767_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
B, représenté par la SCP d'avocats Bejin-Camus-Belot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer, d'une part, la réduction, en droits et pénalités, des rappels de taxe sur la
Source officielle8ème chambre
DTA_2106825_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Bélot, - les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique, - et les observations de Me Théobald, substituant Me Gorse, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 56 sur 72