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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-3
6014f17bb5684f10987c20c1
29 janvier 2021
29 janvier 2021
procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Décembre 2020 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Dominique DUBOIS, Président de Chambre, et Madame Frédérique BEAUSSART
Source officielleC1-CIVIL SUP 10000
68e03b7574e929a9d8fcdfbf
1 octobre 2025
1 octobre 2025
lui payer la somme de 10 000 euros outre les entiers dépens comprenant les frais et honoraires de l’Expert judiciaire d’un montant de 7 766,58€ euros avec distraction au profit de Maître Emmanuel BEAUCOURT
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204047_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Parisi, conseillère, - les conclusions de Mme Beaucourt, rapporteure publique, - les observations de Me Abiven, représentant
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d75a
16 février 2011
16 février 2011
Par ailleurs, votre mauvaise gestion de l'administration des ventes avec le client GROSFILEX BEAUCHAMP avait nécessité l'intervention de notre service contentieux.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2108515_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Guével, président, Mme Beaucourt, conseillère, M. Boileau, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mai 2026. Le rapporteur, Signé C.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102819_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Parisi, conseillère, - les conclusions de Mme Beaucourt, rapporteure publique, - et les observations de Me Decramer, représentant
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101089_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - M. A, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 avril 2023. La rapporteure, signé P.
Source officielleCour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd8572c
31 mai 2001
31 mai 2001
PLAIDANT par Maître Renaud BEAUCHARD pour le Cabinet BOULAY-GRELLET et GODIN, Avocat au Barreau de PARIS.
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87283
14 septembre 2004
14 septembre 2004
COURBEVOIE Cédex, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés audit siège en cette qualité, représentées par Maître Jean-Pierre BINOCHE, Avoué à la Cour assistées de Maître BEAUCHARD
Source officielleCour d'Appel
6253c915bd3db21cbdd872c3
14 septembre 2004
14 septembre 2004
Le Colis e - ..., agissant poursuites et diligences de ses repr sentants l gaux, domicili s audit sige en cette qualit , repr sent es par Ma"tre Jean-Pierre Z..., Avou Ë la Cour assist es de Ma"tre BEAUCHARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6826cb6bbca4d9b73662db42
29 avril 2025
29 avril 2025
au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 6] dans un litige l'opposant à : Maître [B] [I] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Mathilde ROUTHE BEAUCART
Source officielleChambre 4-4
63ca41f29066fd7c90fc2275
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES
Source officielleChambre 4-5
64a7af5f3bcaf505db696326
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Gaëlle MARTIN, Conseiller
Source officielleChambre 4-4
627df6810d41e0057d43e08c
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES
Source officielle19eme contentieux médical
670d6109d1ffbed0eed8e674
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Assignations des : - 27 Octobre 2022 - 07 Novembre 2022 CONDAMNE SC JUGEMENT rendu le 14 Octobre 2024 DEMANDERESSE Madame [E] [U] [Adresse 4] [Localité 10] Représentée par Maître Manon BEAUCARNE
Source officielleChambre 4-4
63d37968d1bc2605de4b45c1
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES
Source officielleChambre 4-4
63d37969d1bc2605de4b45c7
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES
Source officielleChambre 4-3
5fd966d27c94e55257ad31ee
7 février 2020
7 février 2020
La Cour était composée de : Madame Dominique DUBOIS, Président de Chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Erika BROCHE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4-3
5fd9e2de5cda1d2250b273d9
8 novembre 2019
8 novembre 2019
La Cour était composée de : Madame Dominique DUBOIS, Président de Chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Erika BROCHE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre Sociale
642fb7abcece1704f57479ad
6 avril 2023
6 avril 2023
née le 30 Juin 1968 à [Localité 3] (69) [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 5] Ayant pour avocat plaidant Me Cécile HIDREAU, substituée par Me Rebecca SHORTHOUSE, toutes deux de la SCP D'AVOCATS BEAUCHARD
Source officiellePage 56 sur 61