K... circulait à motocyclette à une vitesse comprise entre 85 et 103 kilomètres à l'heure, alors qu'à cet endroit la vitesse maximale autorisée était de 70 kilomètres à l'heure, retient que le rôle causal

établie en Israël, alors qu'il argue y vivre, pas plus qu'une attestation de domiciliation ; que, tout au contraire, force est de constater qu'à l'occasion d'un contrôle routier relevant un excès de vitesse

automobile pour lequel un permis de conduire est nécessaire, Pascal X... a parfaitement reconnu que le sien lui avait été retiré par le Préfet de l'Aveyron à la suite de la commission d'un excès de vitesse

Emeline lui-même a manqué être fauché par sa voiture ; que le ralentissement et le stationnement antérieur de deux véhicules circulant dans le même sens démontrent qu'il était possible, en adoptant une vitesse

du Code de la route, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Pierre X... coupable de défaut de maîtrise de la vitesse

. ; que Bernard Z... a percuté Emmanuel Y... alors que ce dernier n'avait pas respecté le stop ; le tribunal de Châteauroux a rappelé que Bernard Z... circulait à une vitesse adaptée, que le point de choc

motifs adoptés qu'effectivement si l'automobiliste a commis une faute génératrice de l'accident en ne mettant pas son clignotant pour tourner à gauche le motocycliste -en raison vraisemblablement d'une vitesse

position du véhicule par rapport à cet axe au moment du heurt, dès lors que les débris avaient été nécessairement projetés à une distance qui dépendait de la violence du choc, elle-même fonction de la vitesse

X... qui suivait la R5 à 500 mètres et ne pouvait témoigner de sa vitesse ou de son éventuel déport puisqu'il est admis ici encore par l'arrêt qu'en raison de la nuit et de la grêle, les conditions atmosphériques

infirmatif attaqué a déclaré Patrick X... coupable de récidive de conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique, de conduite d'un véhicule sans permis et de conduite d'un véhicule à une vitesse

d'homicide involontaire était constitué ; "et alors que, dans ses conclusions d'appel, le prévenu avait fait valoir que l'accident de la circulation pouvait tout aussi bien s'expliquer par un excès de vitesse

commise par le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur n'a pour effet de limiter ou d'exclure l'indemnisation du dommage que si elle a contribué à la survenance de ce dernier; qu'en retenant la vitesse

X... l'infraction de vitesse excessive eu égard à la configuration des lieux, la cour d'appel a dénaturé ledit rapport de gendarmerie violant ce faisant l'article 1134 du Code civil ; alors que, seule

[J] indiquaient expressément que l'accident ayant provoqué le décès de leur fille [I] avait pu être causé par « la vitesse » du véhicule conduit par M.

[G], à l'origine de la collision, a, après l'impact, glissé sur plusieurs centaines de mètres, que deux témoins de l'accident mettent expressément en relation sa vitesse avec, d'une part, son incapacité

coupable de ce délit, que les vidéos tournées depuis l'intérieur de son véhicule, publiées sur son compte personnel, « mettent en lumière, d'une part, des conduites à haut risque sur route, à grande vitesse

[X] et sa compagne, Mme [Y], indiquent que la vitesse était adaptée, cette dernière ajoutant que son compagnon ne roule jamais vite.

Le 15 juillet 2019, un véhicule loué par la société ATV a été verbalisé pour excès de vitesse inférieur à 20 km/h, constaté le 2 juillet 2019. 3.