d'un contrat, aux victimes d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques, à l'exception des chemins de fer et des tramways

Concernant les lieux d'intervention, la convention du 1er septembre 2015 prévoit que les agents sont affectés en première partie de nuit, sur les réseaux ferrés, le tramway et le bus, et en seconde partie

d'un contrat, aux victimes d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques, à l'exception des chemins de fer et des tramways

relevé que les précisions apportées par l'autorité compétence permettaient de lever ces interrogations notamment compte tenu de l'évolution attendue de la mobilité sur le secteur avec l'arrivée du tramway

équipement sera desservi par trois lignes d'autobus, une navette desservant l'aéroport, qu'il se situe à proximité de la gare SNCF de Saint-Augustin et bénéficiera d'une desserte par la future ligne du tramway

distants d'environ 5 kilomètres, d'autre part, un accès nord emportant aménagement routier, architectural et paysager du site directement attenant au stade pour y accueillir l'extension de la ligne de tramway

née en 1960, employée en qualité d'aide-soignante par le centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Nantes depuis l'année 2000, a été victime le 17 décembre 2007 d'une chute en sortant du tramway

urbaine dense de la ville de Saint-Etienne, à vocation commerciale et d'habitation, et les voies publiques longeant le site d'implantation du projet sont des voies de grande circulation, une voie de tramway

En outre, le terrain d'assiette du projet est situé à proximité immédiate d'une station de tramway et à proximité de plusieurs arrêts de bus.

délibération du 24 mars 2009, le conseil syndical du SMTD a décidé de fixer le taux de ce versement au taux maximal autorisé, soit 1,80 %, en tenant compte du projet de réalisation de la deuxième phase du tramway

considéré, aucune analyse par quartier n'ayant été effectuée par le recensement de 2008, que si le secteur a connu un véritable bouleversement au cours des années 2000 avec le réaménagement de la ligne de tramway

départ en train le matin à 6 heures 42 et retour à [Localité 4] vers 19 heures 30 ; - indemnité de 230 € bruts par mois insuffisante pour prendre en charge tous les frais nécessaires (train, bus ou tramway

compte tenu de l'activité exercée dans les locaux : en l'espèce une activité de photographe professionnel, de l'emplacement qui est situé en plein centre de la ville de [Localité 5], à proximité du tramway

2005, et l'ensemble des chantiers réalisée depuis cette période se sont très mal déroulés ; pénalités de retard, mise en régie (commande musée Fabre à [Localité 9]), annulation de marché (commande tramway

* ** EXPOSE DU LITIGE : M Y..., employé de la Société Transports de l'Agglomération de Montpellier (TAM) en qualité de conducteur d'autobus et de tramways, a été victime d'un accident du

du département de la Seine-Saint-Denis, qui regroupe sept communes et cinq-cent-soixante-deux sections cadastrales de communes, dont la quasi-totalité est dépourvue de station de métropolitain ou de tramway

d'aide-soignante au sein du centre hospitalier universitaire de Nantes (CHU) depuis le 24 avril 1989, a subi un accident de trajet survenu le 29 avril 2014 par la fermeture violente, à sa descente de tramway

Le 17 janvier 2016 l'intéressé fait une fugue du service en pyjama et est percuté par un tramway à 21h17 sur le boulevard des Martyrs Nantais.