pâture où se trouvaient ses chevaux par d'autres personnes de la famille, dont son père, André X..., âgé de 80 ans, au cours de l'altercation opposant les deux groupes, il l'a poussé en occasionnant sa chute

le 28 mars 1996, Alain Z... a déclaré téléphoniquement à Mme A..., en présence de Mme B..., qu'il avait "bousculé un peu trop fort" Mme C... au cours d'une dispute et qu'elle avait fait une mauvaise chute

attaqué a déclaré Claudio Z... coupable du délit d'atteinte involontaire à l'intégrité corporelle d'autrui ; "aux motifs que "l'insuffisance de la fixation de la plaque en béton a été à l'origine de la chute

de caillebotis, dont la pose relevait de sa mission, de même que l'absence d'information suffisante de Philippe Z... du fait du balisage inadapté ou insuffisant des zones à risques avaient causé la chute

retournement brutal de la conjoncture boursière, seraient-ils exceptionnels et imprévisibles ; qu'en déboutant ainsi Mme X... de ses demandes indemnitaires à l'encontre de La Poste au motif que "la chute

telle ou telle explication, sans que ces explications aient jamais été vérifiées (mouvements du corps dans l'eau, condition de la sortie du corps de l'eau par les pompiers, conséquences d'une éventuelle chute

de l'accident sur une cuve située à 2 mètres 60 du sol non équipée de système de sécurité, alors que cette cuve était utilisée au moins plusieurs fois par an ; que X... était conscient des risques de chute

X... faisait valoir dans ses écritures d'appel délaissées de ce chef, que, dans le contexte d'une chute constante du prix du papier, l'ordre d'arrêter la production n'étant jamais donné par la direction

en l'espèce relevé que le salarié, qui ne consteste pas la matérialité de l'enlèvement de deux barres d'aluminium d'une valeur actuelle d'environ 500 francs chacune et qui ne constituaient pas des chutes

de plus 70 % pour l'Europe de l'Ouest ; qu'en se bornant, pour retenir que les difficultés économiques invoquées étaient établies, à considérer que les prises de commandes de la branche Hydro avaient chuté

que, le logement familial ne disposant que d'une salle de bain avec une baignoire pour se doucher, il était contraint d'enjamber la baignoire pour y entrer et ne pouvait donc, en raison du risque de chute

des questionnements à la direction générale sur la raison pour laquelle les frais de transport des fabrications de l'usine de RAK étaient assumés par la société mère en France ce qui entrainait une chute

, n'apporte aucun élément d'information sur le positionnement des véhicules avant et après l'accident, la vitesse des véhicules, la distance entre les véhicules avant l'accident, le lieu exact de la chute

d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Tyco Integrated Fire & Security, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Chubb

Faisant valoir qu'elle subissait des troubles de voisinage récurrent du fait de Monsieur [D], consistant en un harcèlement, des attaques du chien berger malinois de ce dernier contre ses trois chats et

Baudin, avocat de la caisse mutuelle régionale des Alpes, - les conclusions de Mme Laroque, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que Mme X... a été victime d'une chute

pour statuer par une seule décision ; Considérant que le 3 novembre 1980 à 7 h 15, Mme X..., qui circulait à pied sur le trottoir à l'angle de la rue du Poteau et de la rue Ordener, a été victime d'une chute

CONSIDERANT QUE L'ACCIDENT DANS LEQUEL LE SIEUR FERRARIS A TROUVE LA MORT LE 9 FEVRIER 1970, ALORS QU'IL CIRCULAIT EN AUTOMOBILE SUR LA ROUTE NATIONALE N° 90 ENTRE AIME ET MOUTIERS, A ETE PROVOQUE PAR LA CHUTE

lié à une gêne au déplacement ; que l'état médical de la victime, indépendamment du fait qu'il entraînait pour lui un risque de chute, ne lui permettait pas de réagir aussi rapidement qu'un autre à la