liquidation judiciaire de : la SAS MY LOVELY BIRD, [Adresse 2], N° siren : 879 729 770 - N° gestion : 2019B05711 « L'exercice de toute activité de fabrication et de commercialisation d'articles textiles, bijoux

) La vente en gros et au détail de tous articles de prêt-à-porter, vêtements, textiles pour hommes, femmes, enfants et de tous articles et accessoires de mode (fourrures, chaussures, maroquinerie, bijoux

du 24 septembre 2002, à effet au 1er octobre 2002, en qualité de commerciale avec le statut de cadre, par la société Poiray, dénommée par la suite société Poiray Joaillier, qui commercialisait des bijoux

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES CONSTATATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE VEUVE EMMA A..., AUJOURD'HUI DECEDEE, A FAIT DE SON VIVANT DON ATION DE DIVERS BIJOUX A SA PETITE-FILLE,

Y..., une collection de bijoux fantaisie selon contrat du 10 février 2000 prévoyant : "qu'après six mois sans règlement ni retour du stock le dépôt sera considéré comme vente définitive et facturé" ; que

La cour est saisie de l'appel d'un jugement rendu le 18 avril 2024 par le tribunal de commerce de Rennes dans une affaire opposant la société [I], spécialisée dans l'achat et la vente d'objets de bijouterie

ETAIENT DETAILLEES ET ASSORTIES DE COMMENCEMENTS DE JUSTIFICATIONS EN CE QUI CONCERNE LA MATERIALITE DE LA CESSION D'UN BIJOU A UNE TIERCE PERSONNE AU COURS DE L'ANNEE 1972, ELLES ETAIENT DEPOURVUES DE

identifiée sous le n° 837 738 996 RCS BORDEAUX (2018 B 1976), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : achat-vente-distribution de prêt-à-porter, accessoires, bijoux

et articles de décoration en pierres naturelles, bijoux fantaisie, articles ésotériques.

Il verse au dossier un relevé de compte bancaire et la photocopie d'un chèque d'où il ressort que la bijouterie DUBOIS lui a versé 7.500,00 F le 31 janvier 1998 et 1.500 F le 06 juin 1989 ; toutefois ces

contentieuse antérieure : La société GTC a demandé au tribunal administratif de Marseille de prononcer la décharge, en droits et majorations, des rappels de taxe forfaitaire sur les métaux précieux, bijoux

épaules comme s'il lui massait le cou et les épaules ; Fabien lui parlait gentiment sans que je comprenne ce qu'il disait en raison du bruit de l'ordinateur ; celui que je ne connais pas faisait des bisous

LUCIEN X..., BIJOUTIER, DEMEURANT 4 RUE NOTRE-DAME-DU-PORT A CLERMONT-FERRAND PUY-DE-DOME ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE UN JUGEMENT EN DATE DU 9 DECEMBRE 1981 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL

[H] a reçu livraison des bijoux le jour même. Sur ce contrat accepté pour un montant total de 950 568 Fcfp, M. [H] a réglé la somme de 229 632 Fcfp en 7 règlements partiels jusqu'en octobre 2012.

droit à sa requête tendant à l'annulation du jugement du 4 novembre 2004 du tribunal administratif de Paris rejetant sa demande tendant à la décharge des rappels de taxe sur les métaux précieux, les bijoux

X..., engagé le 1er septembre 1976 en qualité de représentant par la Société des établissements Barat et fils qui commercialise des articles de bijouterie, a, par lettre du 16 janvier 1986, fait part à

UN BAIL POUR NEUF ANS SUR DES LOCAUX A USAGE COMMERCIAL ET D'HABITATION ; QUE M A..., APRES AVOIR EXERCE LE COMMERCE DE BIJOUTERIE A CEDE LE DROIT AU BAIL LE 4 FEVRIER 1972 AUX EPOUX Y..., QUI ONT

Sur le moyen unique : Attendu que Mlle X..., propriétaire d'un immeuble donné à bail à la société Le Comptoir de Saint-Cloud, qui y exerce le commerce de bijouterie-joaillerie, fait grief à l'arrêt