Eléments caractéristiques d'une lentille mince : centre optique, axe optique, foyer. Construction géométrique de l'image, d'un petit objet-plan par une lentille convergente.

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

Pour l'application des a et b, l'émission de monoxyde de carbone et le rendement énergétique sont mesurés selon les référentiels des normes en vigueur : - pour les poêles : norme NF EN 13240 ou NF EN 14785 ou NF EN 15250 ; - pour les foyers fermés et

Article R542-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 67 > 98

Code de l'action sociale et des familles

-A l'article R. 262-104-1, a) les mots : " ainsi que, pour la demande de protection complémentaire en matière de santé, de la nécessité de choix, par chacun des membres du foyer, de l'organisme mentionné au a ou b de l'article L. 861-4 du code de la sécurité

Article II

—

jeunesse, camps de vacances, terrains de camping, caravaning, etc.). 55. 2AA 2, 70 Wagons-lits et wagons-restaurants. 55. 2EA 2, 20 Installations d'hébergement à équipements développés (colonies de vacances, etc.). 55. 2EB 2, 40 TC Foyers

Article ANNEXE 1

—

En cas de problème majeur, le stage peut être reporté ou abandonné à l'initiative de l'une ou l'autre partie. 5.

Article Annexe

—

. : développement des voies médiévales et abandon des routes romaines au XIe siècle, création de canaux fluviaux latéraux à la même époque puis de canaux de liaison au XVIIe siècle, développement du transport ferroviaire au milieu du XIXe siècle, développement

Article Annexe 24

—

A défaut, la procédure est réputée abandonnée. Simultanément, le directeur de la caisse engage une procédure de déconventionnement dans les conditions définies à la présente annexe.

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

Abandons de créances. Actifs et passifs en monnaies étrangères. Titres. Intéressement et participations des salariés. B. - Rattachement des charges et des produits au résultat de l'exercice : situations particulières : Provisions.

Article Annexe unique

—

3 X X X X X 54 Equipement pour la préparation des repas, au minimum : 1 saladier, 1 plat allant au four (obligatoire àl partir du 3*), 2 casseroles, 1 poêle X 3 X X X X X 55 Au minimum une plaque de cuisson 2 foyers

Article Annexe I (suite)

—

Lamonzie-Saint-Martin 24 Dordogne Lembras 24 Dordogne Marsac-sur-l’Isle 24 Dordogne Mouleydier 24 Dordogne Notre-Dame-de-Sanilhac 24 Dordogne Pazayac 24 Dordogne Périgueux 24 Dordogne Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt

Article Annexe I

—

Les entreprises Loudray, Sainte-Foy, Québec (Canada). C-110 13 x 13 c) LDL 703 Simple ressort, cadre simple. C-120 BOSS 13 x 13 c) LDL 704 Double ressort, cadre simple.

Article Annexe I

—

Bordeaux Clairet R 55 Bordeaux rosé Rs 55 Côtes Côtes de Castillon R 51 Premières Côtes de Blaye R 51 Blaye R 47 Bordeaux Côtes de Francs R 51 Bourg Côtes de Bourg R 54 Premières Côtes de Bordeaux R 51 Graves de Vayres R 54 Sainte-Foy

Article Annexe I (suite)

—

Lalande-de-Pomerol 33 Gironde Pineuilh 33 Gironde Pomerol 33 Gironde Saint-Antoine 33 Gironde Saint-Avit-Saint-Nazaire 33 Gironde Saint-Denis-de-Pile 33 Gironde Saint-Emilion 33 Gironde Sainte-Foy-la-Grande

LEGIARTI000045166922

—

21310383100011 MONTJOIRE 21310389800010 MONTRABE 21310399700010 NOE 21310402900011 ODARS 21310407800018 PAULHAC 21310439100015 PRESERVILLE 21310480500014 SAINTE-FOY-D'AIGREFEUILLE

Article Annexe I

—

de Seine, 91170 Viry-Châtillon : de 1960 à 1996 ; Ferodo/Valeo/centre de Saint-Ouen, 10 et 21, rue Blanqui, et 13, rue Dieumegard, 93400 Saint-Ouen : de 1923 à 1992 ; Flertex, 92390 Villeneuve-la-Garenne : de 1988 à 1996 ; Flertex, 21, avenue Sainte-Foy

Article Annexe

—

Foyer accueil de Mirabée (54). Communauté de communes du Jarnisy. Réalisation d'unité de biométhanisation agricole collective. Département de la Meuse Communauté de communes du pays de Commercy.

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

Monsieur-Madame-Mademoiselle dénommé (e) accueillant familial S'engage à tout mettre en œuvre afin d'offrir un accueil familial conforme aux principes suivants à : Monsieur-Madame-Mademoiselle L'accueillant familial s'efforce, en accueillant la personne au sein de son foyer

Article Annexe

—

Système d'Information Géographique et de la fiche CVI tenue à jour) et sur le terrain A2 -Potentiel de production revendicable (encépagement et règles de proportion, suivi des mesures transitoires, densité de plantation et palissage, vignes abandonnées

Article Annexe

—

Pour les successions ouvertes à compter du 1er janvier 2007 : article 811 du code civil (" Lorsque l'Etat prétend à la succession d'une personne sans héritier ou à une succession abandonnée, il doit en demander l'envoi en possession au tribunal ").

LEGIARTI000024751079

—

D'autre part, il abandonne immédiatement la créance constatée en contrepartie à l'égard du tiers, ce qui se traduit par une charge financière.

Page 55 · 1 137 résultats

← Précédent Suivant →