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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91730
3 avril 2014
3 avril 2014
, - que par décision du 7 avril 2006, l'ADRAF avait, d'une part attribué une partie de cette propriété au GDPL GOU ME WEE KONIGNABOU et à la province Nord, d'autre part donné en location à son fils Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920b7
26 février 2015
26 février 2015
Yannick A..., affirme que la société Deco Rosine avait renoncé à sa commission en contrepartie de l'exécution de l'ensemble des travaux de décoration qui incombaient à celle-ci.
Source officielle1ère ch. civile
62c67c9aca9bf263790309b3
6 juillet 2022
6 juillet 2022
judiciaire d'Evreux du 06 décembre 2021 APPELANTE : Madame [S] [U] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 6] (Sénégal) [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] représentée et assistée par Me Yannick
Source officielleChambre 1-11 référés
6312ef092e6a8e4f13ca61e4
28 juillet 2022
28 juillet 2022
DEMANDEURS Monsieur [E] [G], demeurant [Adresse 2] représenté et assisté par Me Yannick GUIN de la SELARL NEMESIS, avocat au barreau de MARSEILLE, postulant et plaidant.
Source officielleR E F E R E
69a591d0cdc6046d47405f8f
21 janvier 2026
21 janvier 2026
EN DEMANDE : M [H] [S] [Adresse 1] Représenté par Maître stephen DUTKOWIAK PARTIE EN DÉFENSE : [Localité 1] (SAS) [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Maître Vincent CUISINIER PRÉSIDENT : Yannick
Source officielleChambre des Urgences
64a66070bbd03a05db9652f4
5 juillet 2023
5 juillet 2023
date du 21 décembre 2022 ' Ordonnance de clôture du 9 mai 2023 Lors des débats, à l'audience publique du 7 juin 2023, Monsieur Michel Louis BLANC, Président de Chambre, et Monsieur Yannick
Source officielleChambre Sociale
642fb7b9cece1704f5747a2d
6 avril 2023
6 avril 2023
: Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DU HAVRE du 15 Février 2021 APPELANTE : SELARL [F] [W] liquidateur judiciaire de la société ST2R [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Yannick
Source officielleChambre 1-8
69d74a03cdc6046d479cfbb4
8 avril 2026
8 avril 2026
N° Portalis DBVB-V-B7G-BJBPJ Syndicat des copropriétaires de [Localité 1] C/ [E] [P] [Y] [P] [B] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yannick
Source officielleETRANGERS
66878cd405d6f7f678d4911a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Danielle THEBAUD, conseillère à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Yannick
Source officielleChambre des déférés
668e2567fcf93851fdd64783
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Janvier 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, Lors des débats, à l'audience publique du 05 juin 2024, Monsieur Michel Louis BLANC, Président de Chambre, en son rapport et Monsieur Yannick
Source officielleChambre des déférés
668e2567fcf93851fdd64789
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Mars 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, Lors des débats, à l'audience publique du 05 juin 2024, Monsieur Michel Louis BLANC, Président de Chambre, en son rapport et Monsieur Yannick
Source officielleCALAIS JCP
678036679c3ba90f51dc622d
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[R] [Z] [Adresse 4] [Localité 7] non comparant Composition du tribunal lors des débats à l'audience publique du 05 Novembre 2024 : Charles DRAPEAU, Juge, assisté de Yannick LANCE, greffier ; Composition
Source officielleJuge libertés & détention
678563cbaaacbea0fe6800d6
11 janvier 2025
11 janvier 2025
[T] [F] Assisté de Maître Yannick LE MONNIER avocat commis d’office __________________________________________________________________________ DEROULEMENT DES DEBATS L’intéressé déclare : je comprends
Source officielleJuge libertés & détention
678563cfaaacbea0fe68013a
12 janvier 2025
12 janvier 2025
[C] [F] Assisté de Maître LE MONNIER Yannick, avocat commis d’office En présence de Mr [I] [X], interprète en langue arabe,inscrit sur la liste des experts de la CA DE DOUAI ___________________________
Source officielleJuge libertés & détention
678563d0aaacbea0fe680151
12 janvier 2025
12 janvier 2025
[L] [P] Assisté de Maître LE MONNIER Yannick ,avocat commis d’office En présence de Mr [N] [C], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la CA DE DOUAI _________________________
Source officielleCh. civile et commerciale
65a240447ca18b0008e583da
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[Z] [F] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielleChambre Sociale
653b59f0502b828318c4e73a
26 octobre 2023
26 octobre 2023
ROUEN substituée par Me David VERDIER, avocat au barreau de l'EURE INTIMEES : Me [U] [B] Mandataire liquidateur de la STE MAES & PEINTURE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Yannick
Source officielleChambre Sociale
653b59f0502b828318c4e73e
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Localité 5] substituée par Me David VERDIER, avocat au barreau de l'EURE INTIMEES : Me [E] [G] Mandataire liquidateur de la STE MAES & PEINTURE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Yannick
Source officielleChambre Sociale
653b59f4502b828318c4e752
26 octobre 2023
26 octobre 2023
ROUEN substituée par Me David VERDIER, avocat au barreau de l'EURE INTIMEES : Me [D] [H] Mandataire liquidateur de la STE MAES & PEINTURE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Yannick
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02808
4 décembre 2018
4 décembre 2018
François E..., - Mme Yannick, Irma, Marie-Thérèse X..., Veuve F..., - M.
Source officiellePage 55 sur 201