Toitot, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M. Cédras, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Toitot, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, M. Boscheron, Mme Di Marino, M. Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M.

, et, dans les combles, la création de quatre chambres et d'autant de dressings, de toilettes et d'une salle d'eau.

qu’elle a réalisée du fait de la non conformité aux règles de l’art au niveau de la couverture, la zinguerie et l’habillage-débords de toit, ce qui justifie la reprise presqu’intégrale de la toiture.

Par ailleurs, monsieur Y... était condamné s'agissant du dépassement de la toiture à supprimer le forjet ou saillie de la nouvelle toiture par rapport à l'ancienne pour le ramener à 47 centimètres.

est la seule de l'immeuble palais Antonetti elle dessert tous les appartements de la copropriété et celui du dernier étage de la copropriété du ..., les branchements étant apparemment anciens ; la toiture

-raccordement de l'armoire de toilette Le maître de l'ouvrage n'établit pas que le raccordement électrique de l'armoire de toilette incombait à l'entreprise.

les maisons situées rue Théodore Botrel et l'église Saint-Michel ont été intégrées en arrière-plan sur le document d'insertion, régularisant ainsi le premier vice relevé par le tribunal ; - les toilettes

indûment payées à ce titre, entre janvier 2020 et septembre 2021, soit la somme de 8.820 euros, - condamner la société 1001 Vies habitat à exécuter, sous astreinte, les travaux d'étanchéité de la toiture

[P] a procédé aux travaux intérieurs d'isolation alors même qu'il n'avait pas encore repris la toiture.

enfants des lectures bibliques, la nudité n'étant aperçue que lorsqu'il se déshabille (D115 à D130) ; qu'elle déclare, qu'elle n'a jamais pris de bain avec son père, que c'est sa mère qui lui fait la toilette

avaient, d'une part, édifié ou pratiquement reconstruit un vaste hangar, d'autre part, modifié complètement l'aspect extérieur du mobil home habillant les façades de clins en bois, en changeant la toiture

Y... est administratrice légale des biens de ses enfants ; qu'au cours de l'année 2000, elle a fait édifier, le long du pignon droit de cette construction, un bâtiment de 100 m2 en parpaing avec toiture

les conditions d'isolement entre les sociétés Brico dépôt, La Belle Epoque et Envie, du fait notamment d'une protection insuffisante des éléments de charpente métallique, de l'absence traitement des toitures

Toitot, conseiller rapporteur, M. Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Toitot, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de M.

Toitot, conseiller rapporteur, M. Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Toitot, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M. Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Toitot, conseiller rapporteur, M. Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.