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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2307683_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Segado, président-rapporteur, - les observations de Me Stadler, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2401828_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Segado, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2401845_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 19 mars 2024 et le 4 avril 2024, Mme B C, représentée par Me Sechaud, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice
Source officielle6ème chambre
DTA_2102715_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Segado, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Sautier, rapporteure publique, - et les observations de Jalliffier-Verne pour les requérants. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2100643_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Segado, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Sautier, rapporteure publique, - et les observations de M. B, requérant et de Me Boyer pour la métropole de Lyon.
Source officielle6ème chambre
DTA_2404885_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Segado, président-rapporteur a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2403886_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Segado, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2404249_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Segado magistrat désigné.
Source officielle6ème chambre
DTA_2501224_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Segado, président-rapporteur, - les observations de Me Bechaux, pour Mme A C épouse B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2411112_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Segado, président-rapporteur, - les observations de Me Amira, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 3
DTA_2301692_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Par des mémoires enregistrés les 17 avril 2023, 10 novembre 2023 et 18 avril 2024, la société Sitel France, aux droits de laquelle vient la société Foundever, représentée par Me Segaud, de la SELARL Filor
Source officielleChambre 3
DTA_2300566_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Par des mémoires enregistrés les 17 avril 2023, 10 novembre 2023 et 18 avril 2024, la société Sitel France, aux droits de laquelle vient la société Foundever, représentée par Me Segaud, de la SELARL Filor
Source officielleChambre Sociale
69b2833acdc6046d4764ad68
25 avril 2025
25 avril 2025
Représentée par Me Anne FICHOT de la SCP PIGOT SEGOND - ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE Nous, Laurence DUVALLET, président de chambre à la cour d'appel d'ORLÉANS, chargée de
Source officielleChambre Sociale
69b28343cdc6046d4764ae1e
4 octobre 2024
4 octobre 2024
présidée par la Société [2], société par actions simplifiée immatriculée sous le numéro RCS [N° SIREN/SIRET 2] ayant son siège social sis [Adresse 2] Représentée par Me Anne FICHOT de la SCP PIGOT SEGOND
Source officielleChambre 1-7
6a17d732cdc6046d47317886
27 mai 2026
27 mai 2026
IMMOVAL GALBAN Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE-VITAL, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE DE JONCTION
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2505418_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Le premier vice président, Juan Segado La République mande et ordonne à la ministre des armées en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2514464_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Le premier vice-président, Juan Segado La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2501627_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Le premier vice-président, Juan Segado La République mande et ordonne au ministre de la ville et du logement en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2503142_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Le président de la 6ème chambre, Juan Segado La République mande et ordonne au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2204581_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Le président de la 6ème chambre, Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète de l'Ain en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit
Source officiellePage 55 sur 246