Y... a été embauché à compter du 21 septembre 1992 en qualité de chauffeur par les ambulances Faux dirigées par Mme X..., puis à compter de mars 1994 parallèlement par la société Medival dirigée par M.

loi ; Attendu, selon les arrêt attaqués (Dijon, 10 janvier 1995 et 3 octobre 1995), qu'en 1988, la société Crédit Lyonnais a mis en oeuvre un plan d'informatisation dénommé "Plan Elan"; que, parallèlement

législation professionnelle ; qu'il a contesté avec succès, devant une juridiction du contentieux technique, le taux d'incapacité permanente partielle qui lui avait été attribué après consolidation et a parallèlement

Parallèlement, Mme [L] a saisi un juge de l'exécution d'une demande d'annulation de la mise en demeure du 11 avril 2019.

Parallèlement, dans une instance distincte, par décision judiciaire devenue définitive, la décision de prise en charge a été déclarée inopposable à l'employeur en raison de l'absence de caractère professionnel

Parallèlement à cette instance et dans le temps du délibéré de l'arrêt y afférent, M.

La SAS PARALLÈLES ARCHITECTURE, assurée auprès de la S.A.

[I] [O] [J] [C], représentant légal non comparantEt : SELABLICA en la renserve de Me Catherine LABORTE * Et : SELARL LGA, en la personne de Me Catherine LAPORTE [Adresse 2], Liquidateur, Représenté par

indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [H] [Y] né le 10 Avril 1986 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Emmanuel TURPIN de la SELEURL SELURL JURIS LABORIS

C A, représenté par Me Dhaeze Laboudie, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 21 juin 2023 par lequel le préfet de la Corrèze a fixé le pays à destination duquel il sera reconduit en exécution d'une

(Charente-Maritime), 5°) de Monsieur Y..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la SOCIETE D'EXPLOITATION DE l'ENTREPRISE GAYOT (SEEG), dont le siège est ..., à La Rochelle-Lagord

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le groupement foncier agricole Château Giscours, dont le siège est Labarde

tiré de ce que le permis de construire litigieux est irrégulier faute de prescrire le respect des contraintes et servitude liées à la zone D du plan d'exposition au bruit de l'aérodrome de Toulouse-Lasbordes

In the case of Laborc and others v.

le jour de l'accident un couteau usé dont le remplacement lui aurait été refusé, quand elle ne rapportait pas le moindre élément de preuve de nature à appuyer de telles allégations, et exigeant parallèlement

la rétention d'information de son ancien avocat et de Mme S... qui avait fait preuve de déloyauté procédurale en n'informant pas le conseiller de la mise en état de l'existence de deux procédures parallèles

dénoncés ne peuvent admettre aucune qualification pénale ne s'oppose pas à de nouvelles poursuites à l'initiative du Ministère public ; qu'en toute hypothèse, en statuant comme elle l'a fait, quand parallèlement

nullité ; "alors, d'une part, que doit être privé d'effet interruptif l'acte, qui se contente de réitérer des actes déjà effectués, sans qu'il soit justifié ni qu'un autre acte ait été accompli parallèlement