ses insuffisances sur certains de ses postes, laissait déjà apparaître une perte de l'ordre de 270 000 francs ; que Z... avait eu également connaissance du bilan au 31 décembre 1978, qui était aussi mauvais

condamné, en répression, à une peine d'emprisonnement de 18 mois, dont 15 avec sursis, ainsi qu'à une peine d'amende de 20 000 francs ; "aux motifs que le décès de Mme B... a pour cause initiale le mauvais

hauteur de 50 000 francs, que le chèque litigieux a été établi par Mireille C... au profit de Gérard X... sur instructions verbales téléphoniques du gérant de la SCI le Bois des Rousses un samedi de mauvais

. ; "aux motifs qu'en circulant à l'intérieur des emprises de la SNCF, sur une distance d'environ 160 mètres, de nuit, avec une mauvaise visibilité et mauvais temps, sans connaître la position exacte

identité, qualités ou aptitudes du fabricant, des revendeurs, des promoteurs ou des prestataires ; que, dès lors, le fait de faire paraître une publicité concernant la vente d'une maison de campagne en mauvais

Gisèle, épouse A..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 7 décembre 1994, qui a condamné le premier, pour contraventions de mauvais traitements envers

fait que subir l'action d'une cause étrangère, une chose inerte ne pouvant être l'instrument d'un dommage si la preuve n'est pas rapportée qu'elle occupait une position anormale ou qu'elle était en mauvais

prix des équipements de filtration et des travaux de terrassement et de consolidation, alors, selon le moyen, "1 ) qu'en relevant d'un côté que l'expert n'avait communiqué aucun renseignement sur le mauvais

lorsque l'emploi ocupé par le salarié se trouve supprimé pour une raison d'ordre conjoncturel ou structurel ; qu'en l'espèce, la cour d'appel s'est bornée à estimer que l'employeur était responsable des mauvais

X... faisait valoir que Mme X... avait porté plainte sans fondement à l'encontre de son mari pour de soi-disant mauvais traitements à animaux (conclusions du 2 septembre 1998, p. 3, alinéas 4 et 5) ; qu'elle

acceptables qu'au prix de manipulations répétées et d'un gaspillage éhonté ; qu'en retenant que la société GIJ ne rapportait pas la preuve d'une publicité fallacieuse dès lors qu'elle a reconnu que les mauvais

en 1980, à l'Union des coopératives laitières d'Isigny-sur-Mer, avec renonciation par cette dernière d'exercer, contre la coopérative apporteuse, tout recours notamment pour vices de construction et mauvais

pour une salariée d'avoir dit une seule fois et à un seul autre salarié que son employeur avait été radié du barreau de Montpellier pour détournement de fonds et qu'il avait la réputation d'être un mauvais

éléments d'appréciation de l'activité de la salariée montreraient son refus de prendre en considération les conseils et avis qui lui étaient pratiqués, un accueil tout juste correct de la clientèle, un mauvais

X... n'a jamais émis aucune réserve lors de ses visites à Jos Z... et qu'il est démontré que l'état de maigreur du poulain est le fruit du mauvais traitement donné par M.

En octobre 2012, à la demande de l'acquéreur, la société Cabinet [L] [G], qui avait déjà examiné la péniche en 2005 et 2008, a réalisé une expertise qui a révélé le très mauvais état de la coque.

indemnisés du préjudice subi du fait de l'absence de relocation des lieux, mais du coût des frais de remise en état des bâtiments conformément aux stipulations du contrat de bail à construction, le mauvais

La SARL Lepetit, venant aux droits du cabinet d'architecture Garchery-Maufrais a déclaré appel de ce jugement le 25 novembre 2005.