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1 679 résultats pour « Isabelle THOMAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300678

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Alain MM..., domicilié [...], 59°/ à Mme Isabelle NN..., épouse AA..., domiciliée [...], 60°/ à M.

Source officielle

Page 55 sur 84

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Annonces BODACC129 résultats

Journal officiel
Créations

Reynaud, Alexandra Isabelle, Thomas

SIREN 492946025Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret

23/06/2026

Voir →

Modifications diverses

THOMAS, Isabelle, Marie-Madeleine, Elise, Elise, MAILHAN

SIREN 522538115Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

19/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DOCTEUR ISABELLE THOMAS-LHOMOND

SIREN 490388758Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

02/05/2026

Voir →

Radiations

Thomas, Isabelle

SIREN 818584914Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

19/04/2026

Voir →

Créations

THOMAS, Isabelle, Marie-Madeleine, Elise, Elise, MAILHAN

SIREN 522538115Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

05/02/2026

Voir →

CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:467213.20230804

Admin. suprême

4 août 2023

4 août 2023

La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat du Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes et à la SCP Guérin - Gougeon

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6162fded3ebbdffcbea6aa20

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

Laurence MARTINET LONGEANIE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0292 et par MM [C] [T] et [K], co-gérants INTIMÉES Madame [Z] [R] [Adresse 5] [Localité 4] comparante en personne, assistée de Me Thomas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858d5

Appel

16 octobre 2001

16 octobre 2001

assigné COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Madame BELAVAL, Conseiller, faisant fonction de Président de Chambre Madame SIMON ROSSENTHAL, Conseiller Monsieur GODINOT, Conseiller Madame Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca90bd3db21cbdd8b610

Appel

16 octobre 2001

16 octobre 2001

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Madame BELAVAL, Conseiller, faisant fonction de Président de Chambre Madame SIMON ROSSENTHAL, Conseiller Monsieur GODINOT, Conseiller Madame Isabelle

Source officielle
CE

Assemblée

ECLI:FR:CEASS:2024:469719.20240415

Admin. suprême

15 avril 2024

15 avril 2024

Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois, Sebagh, avocat du département des Bouches-du-Rhône ; Considérant ce qui

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

62c52990a2c4236379079abc

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Avril 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc3b

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

Sylvain X... se trouvait en concurrence avec sa collègue animatrice, Mme Isabelle Y..., tous deux souhaitant être absents la seconde semaine d'août.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6352378c8c924eadffcc4974

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[T] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Isabelle NICOLAÏ de la SELAS ARTOIS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2028 Assistés par Me Alexia WALCZAK, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69f1a42ecdc6046d47eead67

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[S] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle ZULIAN Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal judiciaire de MARSEILLE en date

Source officielle
CA

1ère chambre

662b43cdfe25450008314950

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

25 AVRIL 2024 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Carpentras en date du 29 novembre 2022, N°20/01176 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

68f86699cb86fa851c25cbdb

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

registre du commerce et dessociétés d'EVRY sous le numéro 890 509 979, Dont le siège social est situé [Adresse 2], [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00425

Cassation

3 juin 2020

3 juin 2020

Sur le rapport de Mme Ala, conseiller référendaire, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6035ee4533877b542169483e

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3cbd3db21cbdd8d288

Appel

9 juin 2009

9 juin 2009

prise en la personne de son Président en exercice Rue du Fort 30170 ST HIPPOLYTE DU FORT représentée par la SCP DABIENS- CELESTE-KALCZYNSKI, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMÉE : Madame Isabelle

Source officielle
CA

21e chambre

64b8d0d1a5d4a205dbc5ceb0

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

lors des débats : Madame Isabelle FIORE, FAITS ET PROCÉDURE Mme [W] [R] a été engagée, par contrat de travail à durée indéterminée, à compter du 9 novembre 2015, en qualité de responsable du

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

63a2b0244486ef05df302540

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

GREFFIER : Serge LAWECKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT

Source officielle
CA

Chambre 4-8

627f48b6551627057d32de68

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

ARRÊT contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 13 Mai 2022 Signé par Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre et Madame Isabelle LAURAIN, greffier auquel la minute de

Source officielle
CC

cr

61372574cd5801467741de0a

Cassation

9 juillet 1996

9 juillet 1996

tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal de sa fille mineure Elodie Christina, - DOS ANJOS NASCIMENTO PANCRACIO Irène, - PANCRACIO Manuela, épouse PAZ, - PANCRACIO Isabel

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

627f48f8551627057d32e19e

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

ONET SERVICES 36 Boulevard de l'Océan 13009 MARSEILLE Représentée par Me Isabelle BAYSSET de la SCP INTER-BARREAUX D'AVOCATS MARGUERIT BAYSSET RUFFIE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME

Source officielle