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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2109781_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Leclère, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2024. La rapporteure, signé M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101747_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 29 juin 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Féménia, présidente, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Thielleux, conseillère.
Source officiellejuge unique (5)
DTA_2009496_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Le rapport de Mme Grard, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique, à l'issue de laquelle l'instruction a été close, en application de l'article R. 772-9 du code de justice administrative
Source officielle5ème Chambre
DTA_2008674_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - M. Liénard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2023. La rapporteure, Signé E.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100914_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - M. Liénard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2023. Le rapporteur, Signé Q.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2003298_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - M. Liénard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 avril 2023. La rapporteure, Signé E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203318_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Boileau, - et les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202908_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Piou, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, les observations de Me Jamais, représentant Mme B..., et celles de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200141_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Piou, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Bosquet, substituant Me Jamais, représentant
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200144_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Piou, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Bosquet, substituant Me Jamais, représentant
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205148_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Hollebecque, substituant Me Mostaert, représentant la commune de Glageon.
Source officiellejuge unique (5)
DTA_2102940_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Le rapport de Mme Grard, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique, à l'issue de laquelle l'instruction a été close, en application de l'article R. 772-9 du code de justice administrative
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300253_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Piou, - et les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101796_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre 2ème section
662bf153e266e89ef118a02c
26 avril 2024
26 avril 2024
DE LANGLE, avocats au barreau de PARIS,, vestiaire #P0208 Décision du 26 Avril 2024 6ème chambre 2ème section N° RG 21/04342 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUCC3 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Nadja GRENARD
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
679334d254e6f046d26ca500
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[C] [Z] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Agathe DE GROMARD, avocat au barreau de BORDEAUX Me Frédéric GODARD-AUGUSTE
Source officielleChambre 3 cab 03 D
66980993b60c111a421b8efd
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Jugement du 16 Juillet 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Thierry BONNET de la SELARL ANCEO - 107 Maître Cécile LETANG de la SELARL CVS - 215 Maître Philippe GRATTARD
Source officielle4ème Chambre
68709b80123db6632de31706
10 juillet 2025
10 juillet 2025
CORGI prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 16] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre
5fdc6c23b64a208fb1eabb1d
27 novembre 2018
27 novembre 2018
APPELANTE : SCI GESTINVEST agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Adresse 2][Adresse 1] Représentée par Me Aurélie GRENARD
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02684_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
D'autre part, dans la rue Groulard, si le projet est implanté en face de l'église Saint-Gervais et surplombe une chapelle située au sud de la parcelle, il ne concurrence pas, par sa hauteur, cette église
Source officiellePage 55 sur 107
GROHARD, Luana
14/12/2025
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LJTM, GROHARD, Fabien, Philippe
28/02/2023
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GROHARD, Fabien, Philippe
14/12/2021
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SCP Laëtitia BERNAERT-GROHARD et Pierre POUSSIER Notaires associés
15/01/2019
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SNC AJP2A, GROHARD, Claudine, Lucienne, Danielle, Marie
Mise en activité de la société
31/05/2011
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