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1 171 résultats pour « Gazelix »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère chambre

6a205a62cdc6046d47f7fd54

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

de l’article 700 du code de procédure civile ainsi que les entiers dépens, en ce compris le coût de l’expertise amiable, avec bénéfice de recouvrement direct, le cas échéant, au profit de la SELARL Gaelle

Source officielle

Page 55 sur 59

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CA

5e chambre civile

6a1fbb4dcdc6046d47e959c7

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Il ajoute que le barème de capitalisation utilisé sera celui publié par la Gazette du Palais le 15 septembre 2020, qui est le plus approprié eu égard aux données démographiques, économiques et monétaires

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

669aaeb030bd4f0c3f6b300a

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

FRA 1.735, 39 € TTC à la société CIG 46.409,58 € TTC au BET SIRIMA127.921, 88 € TTC à la société GAZALI Si les extraits de compte produits sont illisibles et par conséquent inexploitables, il n’en demeure

Source officielle
CA

Chambre Civile

65a7818d8121050008662d8a

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

unique) anciennement dénommée MB IMMOBILIER, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 7] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Catherine GAZZERI-RIVET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf4c

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

/GARELLI ("le vendeur") et M. Jacques X...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0608JUD003442297

Admin. suprême

8 juin 2000

8 juin 2000

Manuel Loura GAMELAS, né en 1941, résidant à Aveiro   65. Maria de Lurdes da Maia DIAS, née en 1952, résidant à Cacia   66.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00013

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

E... déclare que l'exploitation du restaurant "Le Galilier" qu'il a acheté en juin 2001 s'est passée sans problème avec la copropriété.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0417JUD006878010

Admin. suprême

17 avril 2014

17 avril 2014

Un gendarme habitant dans la caserne, C.R., déclara que, après les détonations, il était sorti de son balcon et avait vu Joseph Guerdner «   passer la clôture telle une gazelle   ». 14.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69cf5112cdc6046d47f231c0

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Dégager tous les stabox des plancher et débourrer les boîtes dans les voiles avec des gazelles pas assez haute pour le faire sans prise de risque.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

68e9e9edbb2ead0a581fb0d0

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Il ajoute s'être rendue en Serbie du 6 au 8 juin 2012 pour rencontrer la direction des armées serbes et finaliser un accord de partenariat sur la gestion des appareils 'gazelles' fabriquées en ex-Yougoslavie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6629f36adc6faf000958895b

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Julien MARTINET, avocat au barreau de PARIS, toque : T04 Ayant pour avocat plaidant Me Aurelien GAZEL

Source officielle
CA

TARIFICATION

65336a9cbb40ec8318f31be3

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

documents INRS ED 6110 et ED75, tels que des plateformes de travail fixes sécurisées (PIL, échafaudage de pieds, échafaudages en console, plateforme à maçonner, etc...), ou mobiles sécurisées (PIRL, PIR, « gazelle

Source officielle
CA

TARIFICATION

65ab712436bfc00008d68bd0

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

équipements de travail appropriés tels que des plateformes de travail fixes sécurisées (PIL, échafaudage de pieds, échafaudages en console, plateforme à maçonner, etc.'), ou mobiles sécurisées (PIRL, PIR, « gazelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

69d73ccccdc6046d479b8edf

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Julien MARTINET de l'EURL SWIFT LITIGATION, avocat au barreau de Paris, toque : D1329 Ayant pour avocat plaidant Me Aurélien GAZEL

Source officielle
CA

8ème chambre

66863d03b1dbbe3bae60030e

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 66] [Adresse 14] [Localité 38] Représenté par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106 Ayant pour avocat plaidant Me Maître Pierre-Henri GAZEL

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

677f6616e034c1f8dc4587ff

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Puis, quelques jours après, vous avez établi, en date du 29 octobre 2018, une demande d'aménagement prioritaire en précisant: « Risque de chute lié à l'instabilité du sol pour affichage à la gazelle ou

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT01917_20250527

Admin. Appel

27 mai 2025

27 mai 2025

Cinq sites Natura 2000 sont ainsi répertoriés : la zone de protection spéciale (ZPS) " Rade de Brest : Baie de Daoulas, Anse de Poulmic ", la zone spéciale de conservation (ZSC) " Tourbière de Lann Gazel

Source officielle
CA

5ème Chambre

69fc1f64cdc6046d47e0b73d

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Sophie RAITIF de la SELARL ALEO, plaidant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉ : Monsieur [R] [E] né le 27 Octobre 1956 à [Localité 2] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Stéphanie FLEURY GAZET

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0917DEC002954114

Admin. suprême

17 septembre 2019

17 septembre 2019

Place of residence 1 29541/14 31/03/2014 Ms Kilsani YUSHAYEVA 01/04/1954 Oyskhar   Ms Luiza YUSHAYEVA 04/05/1978 Grozny   Ms Larisa YUSHAYEVA 25/10/1979 Ilskhan-Yurt 2 60905/14 18/08/2014 Mr Gazali

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-160392

Admin. suprême

7 janvier 2016

7 janvier 2016

At the junction of Ryumakova and Dzhabagiyeva Streets, he saw five or six armed men in camouflage uniforms wearing balaclavas and khaki helmets standing by a white Gazel minivan.

Source officielle