Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
670e05f410ea465c0ffcf8b6
14 octobre 2024
14 octobre 2024
[V] [F] né le 01 Novembre 1987 à [Localité 1], de nationalité malienne MAINTENUen zone d'attente de l'aéroport d'[Localité 2] assisté de Me Natacha Gabory, avocat au barreau de Seine Saint Denis
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
68dd723f548223b2c7ab3691
1 octobre 2025
1 octobre 2025
MINUTE : Assignation du : 05 Février 2024 JUGEMENT rendu le 01er Octobre 2025 DEMANDERESSE Madame [T] [S] épouse [C] [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] Rprésentée par Me Michael GABAY
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
65a781f18121050008662db1
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Créteil sous le numéro 433 824 851, agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Michael GABAY
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2511756_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Hémery, - les observations orales de Me Gabory, substituant Me Namigoar, représentant Mme B, - et les observations orales de Me Stefanova, représentant le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur,
Source officielle1ère Chambre
DTA_2504581_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
- et les observations de Me Gabory, représentant Mme B... A.... Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2310360_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 11 décembre 2023 à 14h, en présence de Mme Deregnieaux, greffière, Mme Bergerat, juge des référés, a lu son rapport et entendu Me Gaury, substituant Me
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2301058_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
d'origine en se prévalant de la situation générale tant dans la région du Bas-Shabelle, dont il est originaire, que de celle prévalant au point de retour dans le pays et de son appartenance au clan Gaboye
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2303749_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Binand, juge des référés ; - et les observations de Me Gaury pour la société SFR qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens en insistant sur ce que l'avis rendu par la commission départementale
Source officielle2ème Chambre (J.U)
DTA_2213498_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme F ; - et les observations de Me Gabory, substituant Me Namigohar, représentant M. D.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6034d2e1c50fadbcfa52fdb4
15 septembre 2016
15 septembre 2016
: jugement rendu le 09 Novembre 2015 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MEAUX RG n° 15/00061 APPELANTE SARL PEREIRA DECO [Adresse 7] [Adresse 5] représentée par Me Michael GABAY
Source officielle2ème Chambre (J.U)
DTA_2208772_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Au cours de l'audience publique, Mme B a lu son rapport et entendu les observations de Me Gabory, représentant M. C, absent. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielle11ème Chambre (JU)
DTA_2212005_20220831
31 août 2022
31 août 2022
C - et les observations de Me Gabory, substituant Me Namigohar, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2207620_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Halard, rapporteur public, - et les observations de Me Gaury, représentant la société Carn First. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd8533f
2 avril 2001
2 avril 2001
Maître GUILLOTEAU, Notaire, demeurant 6, rue Jules Ferry 17700 SURGERES, DÉFENDERESSE: représentée par la SCP WIEHN-BESNARD-DABIN, avocats associés, postulant au Barreau de NIORT ET PLAIDANT PAR LA SCP Garby-VIALARS-DUPAS
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c900
11 septembre 2008
11 septembre 2008
encadrement - RG no 03/01066 APPELANTE S.A.S SIGMAKALON DISTRIBUTION venant aux droits de la société SIGMAKALON EURIDEP ZI INGRE 45140 SAINT JEAN DE LA RUELLE représentée par Me Corinne GABBAY
Source officiellesoc
613720aacd580146773ed2a8
3 mars 1988
3 mars 1988
Leblanc, Combes, Gaury, Benhamou, conseillers, M. E..., Mme T..., M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2111524_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Mazeau, rapporteur public, - et les observations de Me Gaury, représentant la société Institut anti-âge. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2115071_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 9 juillet 2021, le 14 février 2022 et le 18 juillet 2022, la société EFA, représentée par Me Gabay, doit être regardée comme
Source officielle6ème chambre
DTA_2106916_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Khiat, conseiller, - les observations de Me Gabory représentant M. A, - le préfet de la Seine-Saint-Denis n'étant ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2317896_20230803
3 août 2023
3 août 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Alidière, - les observations de Me Gabory, représentant M.
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