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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5ae
1 septembre 2011
1 septembre 2011
Thierry A... et Muriel Y... se sont mariés le 02 septembre 1989 et deux enfants aujourd'hui majeurs sont issus de leur union : - Coline née le 18 décembre 1990, - Sébastien né le 15 janvier 1992.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C200589
12 juin 2025
12 juin 2025
, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits du SIP [Localité 4] collines par suite de la fusion du SIP [Localité 4] centre et SIP [Localité 4] collines, agissant sous l'autorité du directeur départemental
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100461
15 mai 2019
15 mai 2019
Hascher, conseiller, les observations de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90499
13 avril 2023
13 avril 2023
[T] [I], ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, Mme [P] [X] épouse [I], ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0212DEC003740803
12 février 2008
12 février 2008
Mario Uguccioni, est un ressortissant italien, né en 1932 et résidant à Fano. Il est représenté devant la Cour par M es A. et G. Spanò, avocats à Parme.
Source officiellesoc
6079b0d99ba5988459c505c7
7 juillet 1982
7 juillet 1982
DEMANDE A PARTIR DE SOIXANTE ANS POUR CEUX DONT LA DUREE DES SERVICES MILITAIRES EN TEMPS DE GUERRE A ETE D'AU MOINS CINQUANTE QUATRE MOIS ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A ACCUEILLI LA DEMANDE DE COLONNA
Source officiellePCP JCP référé
67081b1489f19e8c50f8d428
8 octobre 2024
8 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 10/10/2024 à : Maître Anne COLONNA DURAN Maître Sébastien MENDES GIL Pôle civil de proximité PCP JCP référé N° RG 24/00481 N
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023996997
11 mai 2011
11 mai 2011
Thierry Carriol, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Monod, Colin, avocat de Mme A, - les conclusions de M.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024250585
22 juin 2011
22 juin 2011
Edouard Geffray, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Didier, Pinet, avocat de l'INSTITUT NATIONAL DE L'ORIGINE ET DE LA QUALITÉ et à la SCP Monod, Colin, avocat de M.
Source officielle1ère Chambre civile
6711faa27603bf88a1884591
17 octobre 2024
17 octobre 2024
LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS APPELANT ET Monsieur [J] [G] né le 21 Juin 1976 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Vanessa COLLIN
Source officielle4ème chambre
DTA_2104242_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
La requête a été communiquée à l'EHPAD Résidence de la Colline qui n'a pas produit de mémoire en défense.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd9359c
5 octobre 2016
5 octobre 2016
A... gérant de la SARL COLONNA D'ISTRIA CONSEIL IMMOBILIER lors de l'altercation du 10 avril 2013 qui l'a opposée à son employeur à propos d'une question de montant de commission.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e079
16 mars 2011
16 mars 2011
C/ Synd. de copropriété LES COLLINES DU SCUDO LOT 36 COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEIZE MARS DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Monsieur Jean Noel X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100981
23 septembre 2015
23 septembre 2015
2009, et transportée par la société Delmas à bord du navire Pacific appartenant à un armateur allemand, a été perdue lors d'un naufrage, que les sociétés Axa assurances Cameroun, Allianz Cameroun et Colina
Source officielleTrib. de Commerce
69f0eb1ecdc6046d47dca146
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Didier COLLIN, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier MINISTERE PUBLIC M.
Source officielleciv1
613721c4cd580146773f715c
27 juillet 1992
27 juillet 1992
Construction, dont le siège social est ... (16e), 2°) la société d'Etudes et de Réalisations d'Ensembles Sociaux (SERES), dont le siège social est ... (15e), 3°) la société civile immobilière Les Collines
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02202_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
avril 2020, Mme B A, représentée par Me Desert, a demandé au tribunal administratif de Caen d'annuler la décision du 28 octobre 2019 par laquelle le président de la communauté de communes des Collines
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61430
1 septembre 2022
1 septembre 2022
, Colin, Stoclet et associés, (la SCP Boulloche (ex charge n° 52)), la SCP Boutet et Hourdeaux, la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, la SCP L.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61068
30 juin 2022
30 juin 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 21-25.806 Demandeur(s) : la société Jacques Escourrou et autres Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90721
22 juin 2023
22 juin 2023
, ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [W] [Z] veuve [H], en qualité d'héritière de [O] [H], décédé le 4 juin 2022, ayant SAS Boulloche, Colin
Source officiellePage 55 sur 1134