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1 290 résultats pour « Esquier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_1702159_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

En l'espèce, l'article 1.5 du CCAP applicable au marché de maitrise d'œuvre attribué aux sociétés requérantes stipule : " Le présent marché est constitué des éléments suivants : Esquisse - Avant-projet

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2404527_20240918

Administratif

18 septembre 2024

18 septembre 2024

trouvant à s'appliquer les dispositions du 5° de l'article R. 122-5 du même code, dans sa rédaction antérieure au décret du 11 août 2016, lesquelles exigent simplement que l'étude d'impact comporte une esquisse

Source officielle
TJ

Chambre 04

65b00f30b98137c174787a8c

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

permettant la validation d'un contrôle technique réglementaire, à savoir : « état de présentation du véhicule : état du véhicule ne permettant pas la vérification des points de contrôleessuie-glace : balai d'essui-glace

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:0328JUD001193286

Admin. suprême

28 mars 1990

28 mars 1990

23 mai 1984, en dépit d’une objection de la défense selon laquelle il s’agissait d’une "precognition", c’est-à-dire une déclaration faite par un témoin potentiel à un stade avancé d’une enquête et esquissant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6360c57e3c369c7f74996e34

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

ETATS-UNIS D'AMÉRIQUE Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP JEANNE BAECHLIN, avocate au barreau de PARIS, toque L 0034 Assistée de Me Sophie HAVARD DUCLOS plaidant pour l'association LAUDE- ESQUIER

Source officielle
TJ

17ème Ch. Presse-civile

68e7a544033cf481c39a4bef

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Maintenant que l’étau de la justice se desserre, il fait face à l’opprobre de la rue », apposés sur une photographie en pleine page du comédien de face, marchant dans la rue, vêtu d’une chemise et esquissant

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6780bad3f25437b69df75a92

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Adresse 4] [Localité 13] Représentée par Me Elisabeth HANOCQ de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS ELISABETH HANOCQ, Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON Représentée par Me Olivier LAUDE de l'AARPI Laude Esquier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

6881bebe53f7f060d28c7917

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

l'audience publique du 25 juin 2025 : Monsieur [H] [B] [P] né le 11 Octobre 1960 à [Localité 17] Demeurant [Adresse 4] [Adresse 13] [Localité 1] - BELGIQUE Elisant domicile au cabinet Laude Esquier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65af683bb6c6260008b53098

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 4] immatriculée au RCS de MEAUX sous le numéro 478 547 243 représentée par Me Olivier LAUDE, du cabinet d'avocats Laude Esquier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

60333c357bba3bacce20ebb0

Appel

10 août 2017

10 août 2017

ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Olivier LAUDE de l'ASSOCIATION LAUDE ESQUIER

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0413DEC004202712

Admin. suprême

13 avril 2021

13 avril 2021

  Je voudrais me focaliser sur un sujet impopulaire, délicat et esquivé par ces traîtres et malhonnêtes de journalistes.

Source officielle
CA

8e Chambre A

60376561e2b412426e1269c9

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

le déroulement du projet précise, s'agissant de sa réalisation, qu'un processus cohérent a été mis en place, que les montants du projet ont varié en raison d'un sous-dimensionnement des premières esquisses

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65321b679e4ea48318f5b074

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

novembre 2017 dans lequel il indique 'oui nous avions vu [I] [[D]] et il avait davantage reconnu, de mémoire, la duplicité de [V] que des faits précis, sur lesquels il était resté dans le flou et l'esquive

Source officielle
TJ

Chambre 21

669805d7b60c111a421ad2dc

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

chance de survie à Madame [W] [M] dans la double hypothèse où celle-ci aurait absorbé volontairement un excès de TRAMADOL ou aurait été victime d’un AVC, ce qui correspond à deux des trois hypothèses esquissées

Source officielle
CA

Chambre 1-5

668f76b99b65e642c5878488

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

-que sur la réalité et la matérialité du faux, le débat est totalement esquivé par les intimés comme d'ailleurs désormais par le parquet, sauf à soutenir que l' affichage ne serait pas établi, lors même

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

686837aa4965b5d9df3246da

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il convient en effet d'observer que la proposition d'honoraires de Monsieur [Z] en date du 19 février 2014 (pièce 19 des demandeurs) énonce le champ d'intervention suivant : - " esquisses d'aménagement

Source officielle
CA

2ème CH - Section 2

6537612a974d25831845522f

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Le projet de 2019 esquisse les comptes complémentaires ; il appartiendra aux parties de reprendre ces opérations. Concernant le paiement des primes d'assurance, l'analyse doit être la même.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

66156f31db5098996d573955

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

704 du 12 juillet 1985 complétée par le décret n°93-1268, le maître de l’ouvrage peut confier au maître d'oeuvre tout ou partie des éléments de conception et d'assistance suivants : 1° Les études d'esquisse

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301731_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

l’ensemble constitué de la prise d’eau préexistante et d’un canal bétonné et tournant raccordé à un tuyau de récupération de diamètre 1 200 mm et long de dix mètres, a été réalisé sur la base des esquisses

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200499

Cassation

4 avril 2019

4 avril 2019

O... et B... de Monestrol d'Esquille. Il a été établi que ce point n'avait pas soulevé d'interrogations pour l'URSSAF en 1998 et 2003.

Source officielle