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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
61372537cd5801467741bf13
26 septembre 1990
26 septembre 1990
instructeur relèvent dans le dossier médical de Sergio X..., que les examens et soins prodigués sans résultats notables avant l'intervention chirurgicale laissaient présumer l'existence d'une hernie discale
Source officiellecomm
61372239cd580146773fb3b3
12 juillet 1994
12 juillet 1994
V, Le Havre (Seine-Maritime), pris ès qualités d'administrateur du redressement judiciaire de la société Diesel énergie, 3 ) de M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86265b5a3ab8ca54ef1
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Lors du colloque médico-administratif, le médecin conseil a fixé au 11 mars 2016 la date de première constatation médicale de la sciatique par hernie discale L4-L5.
Source officielleChambre pôle social
69f2e484cdc6046d470c5c40
28 avril 2026
28 avril 2026
Elle estime, par conséquent, que bien que l'appelante souffre d'une hernie discale avec des douleurs à la marche et aux efforts, elle peut réaliser toutes les activités sans difficulté et sans aide technique
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62833c205a52a8057d99180d
16 mai 2022
16 mai 2022
Sur la faute inexcusable au titre de la pathologie sciatique par hernie discale Pour fonder sa demande, M.
Source officielle5ème Chambre
6285e17f6a1876057df5d56a
18 mai 2022
18 mai 2022
[W] a adhéré, stipule que ne sont pas couverts l'invalidité totale et définitive et l'incapacité temporaire totale de travail qui résultent 'd'une atteinte discale, vertébrale : lumbago, lombalgie, sciatalgie
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66863ce8b1dbbe3bae6001c6
3 juillet 2024
3 juillet 2024
L4-L5 ou L5-S1 et la radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4, avec atteinte radiculaire de topographie concordante.
Source officielleCtx protection sociale
6786dd27df5b5c7d10caba18
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Cependant, l’exigence de la présence d’une hernie discale implique la pratique d’examens complémentaires pour l’objectiver. La radiographie simple ne permet pas de mettre en évidence une hernie.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
62c67c8dca9bf26379030961
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Le certificat médical initial, établi le 10 mars 2016, fait état d'une 'sciatique droite par hernie discale L5-S1 droite' avec prescription d'un arrêt de travail jusqu'au 31 mars 2016.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62c7cacacb8dca058e3e7dac
5 juillet 2022
5 juillet 2022
L'affection désignée par le tableau est la 'sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante' ou la 'radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
626a2f7671469e057d789b20
27 avril 2022
27 avril 2022
Groupe [6] (l'employeur) en qualité d'aide soignante, a souscrit une déclaration de maladie professionnelle pour une « lombosciatique L4-L5 invalidante opérée par docteur [O] le 31/03/2016 (hernie discale
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-126703
2 septembre 2013
2 septembre 2013
Before returning from Russia, the tanks of the company trucks were normally filled with diesel and legally imported to Finland.
Source officielleChambre 4-8
627f48b8551627057d32de7e
13 mai 2022
13 mai 2022
C4 C5" jusqu'au 30 septembre 2015 et que ce jour là un nouvel arrêt de travail a été prescrit pour 'hernie discale C4 C5 droite' prolongé en continu jusqu'au certificat du 1er mars 2016, mentionnant une
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6722a90a3f64f312698b898a
11 octobre 2024
11 octobre 2024
MOSELLE Le EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Monsieur [H] [T] a selon formulaire du 11 juillet 2014 déposé une demande de reconnaissance de maladie professionnelle « Sciatique par hernie discale
Source officielle3e chambre sociale
67ee178151255e24994fc4a5
2 avril 2025
2 avril 2025
CPAM de l'Hérault un certificat médical de rechute établi le 26 janvier 2017 par le docteur [Y] au titre de l'accident du travail du 7 décembre 2012, qui mentionnait des ' rachialgies cervicales et discales
Source officielleChambre 4 SB
65a0ea505bbe450008b2cd8e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Conclusions : lumbago lors d'un effort sans hernie discale diagnostiquée.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65a8d6e4e12c85000874b0b2
17 janvier 2024
17 janvier 2024
de déclaration tardive (5 mois après les faits déclarés) - à compter de cette date, les certificats font mention de lombalgies chroniques au titre de cette hernie discale, pour laquelle une rééducation
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9d5
21 février 2008
21 février 2008
NOUVELLE DIESEL OUEST S.N.D.O. - ETS DIEUDONNE Infirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : POURVOI Y0814842 du 14/05/08 (nos réf CA RENNES
Source officielle3e chambre sociale
68e89647f14914fb075ebd53
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[B] présente une': «'Hernie discale extrusive L5-S1 postérolatérale droite non migrée conflictuelle sur l'émergence de la racine S1 droite'».
Source officiellePôle social
69e910b2cdc6046d472c39a0
7 avril 2026
7 avril 2026
cervicalgie à la hernie discale , dépression , le tout sans examen ou clinique ou paraclinique !!!!
Source officiellePage 55 sur 254
S.A.R.L DIEVAL WEPPE
08/07/2026
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DIEVAL, Axelle, Dominique, Délia
10/06/2026
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DIEVAL, Jeremie, Mathieu
28/04/2026
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DIEVAL, Nicolas
02/12/2025
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DIEVAL, Nicolas
31/10/2025
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