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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de St Barthélemy
DTA_2100025_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
ORDONNE : Article 1er : Il n'y a plus lieu de statuer sur les conclusions de la requête de la Sarl Maison Camp David.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2403766_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c596
26 septembre 2008
26 septembre 2008
Mineurs : David et Processe X... Jugement du Juge des enfants du MANS du 16 Mai 2008.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201081
21 juin 2012
21 juin 2012
Philippe Z..., AUX MOTIFS QUE « David X... était embauché le 18 novembre 1998 en qualité de monteur dépanneur par la société DMI dont le gérant était M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921f1
30 mars 2015
30 mars 2015
RG N : 14/ 00474 AFFAIRE : David X... C/ Christine Y... épouse X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00785
23 septembre 2014
23 septembre 2014
Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir déclaré irrecevable l'offre de reprise présentée par Monsieur David X..., agissant au nom et pour le compte de la société Joe en cours de formation
Source officielleRéférés Commerciaux
6448c0da5ca6d8d0f8ef69e3
13 avril 2023
13 avril 2023
DAVID-GOÏC & ASSOCIES S.E.L.A.R.L.
Source officielle4e Chambre A
5fde9bb0f334c36f9cd9196f
28 juin 2018
28 juin 2018
représentée par Me Alain-David F... J... F..., avocat au barreau de DRAGUIGNAN, plaidant Monsieur Guy Y... demeurant [...] représenté par Me Alain-David F... J...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02470
9 décembre 2009
9 décembre 2009
X... a suivi le camion le précédant sans respecter les distances de sécurité pendant environ 350 à 400 mètres ; qu'il est enfin établi que si la thèse soutenue par David X... selon laquelle un camion
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2502134_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
A, représenté par Me David, conclut au non-lieu à statuer sur sa demande de suspension et indique maintenir ses autres conclusions.
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2ee
3 juillet 2008
3 juillet 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX ---------------------------------------------- PP Le : 03 Juillet 2008 CHAMBRE SOCIALE-SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 07 / 2190 Monsieur David
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200938
12 mai 2010
12 mai 2010
David X..., conducteur d'un véhicule terrestre à moteur, a été blessé dans un accident de la circulation impliquant celui conduit par M.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2420137_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 juillet 2024, Mme C, représentée par Me David, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle à titre provisoire ;
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9003a
18 décembre 2012
18 décembre 2012
David X... et à la société Alliance Protection Service respectivement les 15 et 16 décembre 2011.
Source officielleService des référés
69d7f77dcdc6046d47aef267
3 avril 2026
3 avril 2026
N° RG 26/51516 - N° Portalis 352J-W-B7K-DB23Z N° : 2 Assignation du : 19 Février 2026 [1] [1] 1 copie certifiée conforme délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 avril 2026 par David
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6a0d44e8cdc6046d47450bb9
15 octobre 2025
15 octobre 2025
du 10 Juillet 2019 -Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 1] - RG n° 211/316471 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/00062 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CK2XY NOUS, Claire DAVID
Source officielleService de proximité
6716ac2ab098d256e100a170
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Avocat [Adresse 1] [Localité 2] Rep/assistant : Me David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS à DÉFENDERESSE Société WIZZ AIR [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 3] HUNGARY non comparante, non représentée
Source officielleService des référés
67fff63a02ef4af38960c0ff
4 avril 2025
4 avril 2025
N° RG 25/50690 - N° Portalis 352J-W-B7J-C62QU N° : 2 Assignation du : 23 Janvier 2025 [1] [1] 1 copie certifiée conforme délivrée le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 04 avril 2025 par David
Source officielleProcedures collectives
65c678b65d2ded2ab7c81ebd
2 février 2024
2 février 2024
: [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Maître Christian LEQUINT COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Nicolas VERMEULEN, Juge Assesseur: Juliette BEUSCHAERT, Assesseur: Marie TERRIER, Greffier: David
Source officielleService des référés
6a173a56cdc6046d47259429
21 mai 2026
21 mai 2026
N° RG 26/50492 - N° Portalis 352J-W-B7K-DBM63 N° : 2 Assignation du : 20 Janvier 2026 [1] [1] 2 Copies certifiées conformes délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 21 mai 2026 par David
Source officiellePage 55 sur 1529