Pierre Coquet, ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de redressement par voie de cession de la société Cittic chaudières Carosso, 13 / de la société anonyme Favier, aux droits de la société

[O] à fournir un justificatif d'entretien de la chaudière date de moins d'un an à Mme [J] [W] sous deux mois à compter de la signification du présent jugement, condamné M.

d'avoir à procéder à l'entretien courant du logement, des équipements mentionnés au contrat et des menues réparations et réparations locatives ainsi que d'avoir à fournir une attestation d'entretien de chaudière

Au soutien de leur demande reconventionnelle, elles affirment : -qu'il ressort du rapport [Q] que la bailleresse s'est dispensée de réaliser des travaux de plus de 394 742,38 euros ; que la chaudière

La société BOUYGUES IMMOBILIER est donc également responsable de plein droit du désordre relatif à l’approvisionnement en eau chaude.

chauffage dans la maison de Mme I..., a déclaré que celle-ci lui avait demandé de changer le contenu de ses factures de façon à ce qu'elles évoquent, non une installation neuve, mais un changement de chaudière

d'eau existait dans les canalisations supérieures inondant le sol, et l'eau tombait directement sur les salariés ; que Paul Y... était monté sur une échelle mécanique pour accéder à une vanne d'eau chaude

de Rahova, le Gouvernement indique que plusieurs mesures ont été prises   : l’administration pénitentiaire a aménagé une cuisine destinée à la préparation des repas casher   ; la fondation Chabad

  Menelaos Alvanos, Michaïl Bekiaris, Charalambos Chainas, Evristheas Stavrou et Pavlos Thomaïdis («   les requérants   »), ont saisi la Cour le 13   octobre 2005 en vertu de l’article

Péronne, qu'il a pu constater notamment, concernant le risque explosion, que la formation délivrée au personnel de maintenance, en dehors des habilitations électriques et habilitations pour travail sur chaudière

déménagements des époux Y..., d'abord à Villeneuve-d'Ascq puis, après cette acquisition, pour emménager à Hazebrouck, avaient été financés par Transloko ; le fioul utilisé pour faire fonctionner la chaudière

potable, électricité - courants forts/courants faibles) et leur cheminement au sein des deux villas - l'implantation des équipements et ouvrages de production (chauffage/ climatisation, réseau d'eau chaude

désordre 6), • 50 € au titre de la butée sur la baie vitrée (désordre 8), • 572,40 € au titre du défaut sur l'installation électrique (désordres 9 et 10), • 1 843,20 € au titre du délai d'arrivée de l'eau chaude

Que mon chat roux (Rouky) puisse finir sa vie entre de bonnes mains, qu’il passe les hivers au chaud (une somme lui sera attribuée). Pas chez les voisins Algériens (ils ne s’en occupent pas).

au taux légal à compter de la présente décision, - débouté les époux [Q] de leur demande de condamnation des locataires à leur régler la somme de 1.545,95 € au titre de l’entretien courant de la chaudière

eine Frist von acht Tagen vorsieht – Einspruchsfrist, die zur gleichen Zeit wie die Frist für die Ausübung des Rechts auf Verweigerung der Annahme des Schriftstücks zu laufen beginnt – Art. 47 der Charta

The Minister of Justice, Mr Chaika, strongly rejected allegations that the Orthodox Church had exerted pressure on the Ministry to prevent some religious organisations from obtaining their registration

Les cellules n’ont ni eau chaude, ni lumière artificielle suffisante, ni linge de lit, ni étagères.