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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
6162d67ba2a5768a176c5627
10 janvier 2012
10 janvier 2012
A notre grande stupéfaction, il manquait près de 600 articles de la collection hiver 2007, et notamment les costumes griffés des marques BALMAIN et CERRUTI, alors même que notre logiciel de gestion du
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0108REP001389588
8 janvier 1993
8 janvier 1993
Otella CASETTI, Gerardina DE PIERRO, Nicola BASSO, Bruno CECCHETTI
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0503DEC001216603
3 mai 2007
3 mai 2007
C’est un peuple qui a un cœur et un cerveau. Mais ce n’est pas une victoire complète. Il s’agit d’un pas géant pour nous, mais d’un petit pas pour tous les peuples du monde (...). ».
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0604DEC000653511
4 juin 2013
4 juin 2013
30549/11 15/04/2011 Eliodoro DE RENZIS 20/01/1961 Cerveteri Maurizio OLIVA
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2975994-3283348
23 décembre 2009
23 décembre 2009
de la césarienne pratiquée sur la requérante, au terme de laquelle le fils des époux Yardımıcı est né souffrant d’une insuffisance respiratoire et cardiaque, à l’origine de lésions irréversibles au cerveau
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-126611
6 septembre 2013
6 septembre 2013
Ce rapport fut par ailleurs assorti d’un rapport neuropsychologique, rendu le même jour et constatant un dysfonctionnement du cerveau consécutif à un traumatisme crânien.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0927DEC005643308
27 septembre 2011
27 septembre 2011
Les études montrent une déficience du taux de sérotonine dans le cerveau des personnes suicidaires.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
634f959fb5afe5adfff28ae0
18 octobre 2022
18 octobre 2022
son dépôt de plainte le 30 mai 2012 devant les gendarmes que celui-ci se trouvait encore à cette date en arrêt longue maladie depuis une opération qu'il a subi le 23 juillet 2010 pour une tumeur au cerveau
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1119DEC004516210
19 novembre 2015
19 novembre 2015
#xa0; 20693/11 16/03/2011 Angelo MARZULLO 15/12/1946 Rome Antonio Angelo LOMBARDO 07/11/1959 Aprilia Paolo MOTTIRONI 13/09/1964 Cerveteri
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-169367
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Il affirme être atteint d’une tumeur au cerveau diagnostiquée en 2015 et ne pas recevoir de traitement qui le soulage ni d’informations précises sur son état de santé réel.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0311DEC005362810
11 mars 2014
11 mars 2014
régnant à la coopérative de manière absolue comme Richelieu, recouvrant les loyers comme les publicains romains [dont] la cour était accessible aux seuls quelques privilégiés » qui « lavaient les cerveaux
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04654
2 novembre 2016
2 novembre 2016
[I] et [J] étant présentés comme les cerveaux ; la cour note qu'au delà de ces articles de journaux, à l'encontre desquels les parties civiles indiquent avoir engagé des poursuites pour diffamation
Source officielleChambre Sociale
64a7b20f3bcaf505db696a1c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Les mots ont fusé, face à une telle violence verbale et psychologique, mon cerveau a buggé, je me suis tue......Je suis dans un sale état, je me sens mal avec des tremblements, des palpitations, la gorge
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d166
9 avril 2009
9 avril 2009
en italien, a donné lieu aux mentions suivantes portées sur le verso de la dernière page du jugement : " CBI Industrie SPA Monza, via della Taccona, 77 (Mot illisible) legale reppresentante sig Ceriemi
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6710aa67be64d7e510245104
16 octobre 2024
16 octobre 2024
avait subi une violente agression le 19 octobre 2018 et qui souffrait en outre de problèmes de santé importants (diabète depuis 2015, syndrome d'apnées du sommeil appareillé, obésité, opération du cerveau
Source officielleServ. contentieux social
668c289d894f7f4d2e08d4ea
5 juillet 2024
5 juillet 2024
et prouvé au chauffeur qu’il les manipulés il passait par le biais de [T] pour me mettre la pression et sa n’a pas abouti car je leurs tenais tous têtes, et là il envoi son frère [K] pour laver le cerveau
Source officielle1ère Chambre
67874f21d61a5c2f4aa365d8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
O], confirmant à ce dernier qu'elle aimerait lui vendre sa maison mais qu'elle se trouve dans l'incapacité de chercher autre chose et faisant état de son état de santé consécutif à une opération du cerveau
Source officielleChambre sociale 4-4
6881beb453f7f060d28c7889
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Finalement je ne lui répondrais pas car je veux avoir affaire un minimum à elle tant à chaque fois que l'on discute, elle arrive à me retourner le cerveau. », l'employeur établissant qu'un autre salarié
Source officielleChambre Sécurité Sociale
68130503e66d7f6b7b71ed53
29 avril 2025
29 avril 2025
rappelé que « l'audiométrie tonale permet d'apprécier le seuil de détection des sons tandis que l'audiométrie vocale permet d'apprécier le niveau de compréhension des mots, en faisant aussi participer le cerveau
Source officielle2ème Chambre
6864c1f231953a33f9365dc5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CHEMINS [Adresse 8] [Localité 1] représentée par Me Corinne BEAUFOUR-GARAUDE de la SELARL POIROT BEAUFOUR-GARAUDE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et représentée par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officiellePage 55 sur 73
CABINET DENTAIRE CASTELLANI-CERVETTI
11/06/2026
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CERVETTI, Gilbert
Autre jugement et ordonnance — Prononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement - Liquidateur : SAS LES MANDATAIRES, Dont la mission est conduite par Me Vincent DE CARRIERE AIX METROPOLE Bat E - 30 avenue Malacrida CS 10730, 13617 Aix-en-Provence-cedex , sur conversion d’une procédure de redressement judiciaire, le tribunal prononce la liquidation judiciaire de : Monsieur Gilbert CERVETTI, Exploitant agricole en sa qualité de gérant de l’EARL LES 3C précise que :
15/05/2026
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CERVETTI PLOMBERIE
11/05/2026
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Lambert, Clara, Marie, Carla, Lambert-Cervetti
22/03/2026
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CERVETTI, Gilbert
Autre jugement et ordonnance — Prononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement - Liquidateur : SAS LES MANDATAIRES, Dont la mission est conduite par Me Vincent DE CARRIERE AIX METROPOLE BAT E- 30 avenue Malacrida CS 10730, 13617 AIX EN PROVENCE-CEDEX 1- - Sur conversion d’une procédure de redressement judiciaire, le tribunal PRONONCE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE de : Monsieur Gilbert CERVETTI,Exploitant agricole en sa qualité de gérant de l’EARL LES 3C PRECISE que
28/01/2026
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