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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2201726_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Brossier, - les conclusions de M. Secchi, rapporteur public, - les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2202740_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Brossier ; - les conclusions de M. Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2302405_20230802

Administratif

2 août 2023

2 août 2023

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties de l'audience du 1er août 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2403439_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01552_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Le rapport de Mme Brodier, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00084_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00580_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01504_20240125

Admin. Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Martinez, président, Mme Bourguet-Chassagnon, première conseillère, Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 janvier 2024.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC03216_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brodier, première conseillère, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2202313_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Brossier ; - les conclusions de M. Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2206303_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00781_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC02503_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les observations de Me Fournier, avocat de la famille D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25NC00701_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2309678_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Brossier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2309731_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Brossier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2402145_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Brossier, - les observations de Me Abdoulaye Younsa, pour et en présence du requérant. Une note en délibéré, présentée pour le requérant, a été enregistrée le 7 juin 2024.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2403662_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Brossier, - les observations de Me Cheng pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2403671_20240926

Administratif

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Brossier, - les observations de Me Gonand pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2408141_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Brossier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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