. : Numéro : 25/01091 du : 19 Février 2025 RG : N° RG 25/01321 - N° Portalis DBV4-V-B7J-JJ7M Décision attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BEAUVAIS en date

A ETE INSUFFISAMMENT EVALUE, ET QUE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE BEAUVAIS DEMANDE, COMME ELLE L'AVAIT FAIT EN PREMIERE INSTANCE, QUE SOIENT RESERVES SES DROITS A REMBOURSEMENT DES NOUVELLES

RG : N° RG 21/05316 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IIPZ Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS DU UN FEVRIER DEUX MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Monsieur [O

RG : N° RG 23/02340 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IYZA Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS PARTIES EN CAUSE : Monsieur

*************************************** N° RG 23/00026 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I3JH Décision déférée à la Cour : ordonnance du juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BEAUVAIS

N° 26/26/00013) Représenté par Maître Pierre BEAUVOIS de la SELARL BEAUVOIS -PICART- BERNARD, avocats au barreau de LORIENT, substitué par Maître Vincent GICQUEL, avocat au barreau de VANNES Madame [E

postulant et ayant pour avocat Me Sébastien REGNAULT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0055 Assignant en référé suivant exploit de la SELARL LTV, Commissaires de Justice Associés à BEAUVAIS

Patrick X..., demeurant à Rainvillers (Oise), ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 juin 1992 par le tribunal d'instance de Beauvais, au profit : 1 / de Mme Hélène Y..., née Z..., demeurant à

A B est incarcéré au centre pénitentiaire de Beauvais.

conclut, dans le dernier état de ses écritures : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à la condamnation in solidum des sociétés Bouygues Bâtiment Centre Sud Ouest, Allianz Iard, SMABTP, Agence Michel Beauvais

VIOLATION DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE LA MISE A PIED PAR LA SOCIETE BEAUVAI-ROBIN

Localité 3] représentées par Maître Frédéric DANILOWIEZ de la SELAS DFG Avocats, avocats au barreau de PARIS,, vestiaire #G0156, Maître Yann BOURHIS de la SCP BOURHIS-BACLET, avocats au barreau de BEAUVAIS

dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, la mise en œuvre d'une déviation pour piétons et cyclistes dans la zone de travaux de la rue Têtard et du boulevard Saint-Jean à Beauvais

des Prémontiers à Elbeuf-en-Bray, Gournay-en-Bray (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1990 par la cour d'appel d'Amiens (2e Chambre sociale), au profit de la société anonyme Beauvais

jugement rendu le 26 mai 1992 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris, au profit de l' Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Beauvais

François Y..., directeur de la maison de retraite de Beauvoir-sur-Mer, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens et de la personne de sa fille, Aurélie, 2°/

requête enregistrée le 30 août 2023, Mme B D épouse A, représenté par Me Ory, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 14 août 2023 par laquelle le directeur du centre pénitentiaire de Beauvais

B résidant dans l'Oise, il y a lieu de transmettre le dossier de sa requête au pôle social du tribunal judiciaire de Beauvais. O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de M.

Dès lors, Mme C résidant dans l'Oise, il y a lieu de transmettre le dossier de sa requête au pôle social du tribunal judiciaire de Beauvais.

statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'enjoindre au recteur de l'académie d'Aix-Marseille d'affecter leur fille, A, en classe de 6ème au collège Simone de Beauvoir