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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP
67f8342acf40727a00447241
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[X] [P] né le 08 Avril 1975 à MARSEILLE (BOUCHES-DU-RHONE) 35 Impasse Du Coquelicot 30000 NIMES représenté par Maître Philippe RECHE de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS, avocats au barreau de NIMES DEFENDERESSE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310184
11 mai 2017
11 mai 2017
fournil et jardin, le tout se tenant et joignant la tout [ou cour ou route] un chemin, Monnerie et le communal. 4° Un héritage en nature de terre, pré et pacage, avec puit près de la route, sis au [...], Babule
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1988:0229DEC001181785
29 février 1988
29 février 1988
par le fait qu'alors qu'il faisait froid et nuit, la victime n'avait pas sa veste sur elle, et qu'un morceau de bague
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
677e184125a73d43aa4ae10f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
en or - Une montre bracelet Pequignet - Une broche or et turquoise - Un pendentif boite or et onyx - Une croix au fil d'or grand format - Un bracelet or et acier - Une broche or palmier - Une bague
Source officielleCh civ.1-4 expropriation
68e892fbf271a402af33b7c3
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Jean-Sébastien BAGUER (Commissaire du gouvernement) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d17e
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Raphaël Binet 35000 RENNES représenté par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assisté de Me Mikaela ANDERSEN, avocat INTIMÉS : Monsieur Franck Y... ... 44500 LA BAULE
Source officielleChambre 2-4
69d922bfcdc6046d47c79e23
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Enfin, LE GRAMME n'a subi aucun dommage (hormis une rayure minime sur une bague) et le retard dans la restitution des collections n'a pas entraîné de pénalités douanières.
Source officiellePremière Chambre
69ced3b6cdc6046d47e7ecea
2 avril 2026
2 avril 2026
tribunal Président : Monsieur GENICON, Vice-Président, en qualité de juge rapporteur Assesseur : Madame CULA, Vice-Présidente Assesseur : Monsieur PAREIL, Magistrat à titre temporaire Greffière : Madame BAGUR
Source officielle1ère Chambre
67ff3d476d3290e00e0e7a66
15 avril 2025
15 avril 2025
par un dysfonctionnement du multiplicateur, . que le roulement de l'arbre 'petites vitesses' côté turbine est détérioré, . que la cause de cette détérioration est dûe à un blocage par collage de la bague
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
65848c76e41137cbf9fc4369
21 décembre 2023
21 décembre 2023
* Sur le bijou de famille Il ressort des éléments produits par la victime qu’elle portait une bague, estimée selon devis du 23 septembre 2021 à la somme de 149 €, lorsqu’elle a été agressée à l’annulaire
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110313
15 juin 2016
15 juin 2016
liquide ne pouvait se trouver dans cette goulotte ; d'autre part, que la trappe d'accès au réservoir est en matière plastique simplement emboîtée dans son orifice, de telle sorte que l'éjection de la bague
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2012:CR02638
10 mai 2012
10 mai 2012
Tassin-la-Demi-Lune, pour récupérer un sac plastique qui se trouvait dans sa chambre, plus exactement sur des rayons de l'armoire et dans la veste de son costume gris ; qu'il lui a demandé de prendre l'arme et la bague
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0a8
1 février 2012
1 février 2012
traduisant le trouble de la jeune fille lorsque Monsieur Christian X...lui a été présenté derrière une glace sans tain ; qu'il convient de préciser que cette reconnaissance a pu intervenir en raison d'une bague
Source officielleCHAMBRE CIVILE
626a2ed071469e057d78997b
27 avril 2022
27 avril 2022
Le silent-bloc et la bague de la barre de torsion gauche sont détruits, leur remplacement est nécessaire.
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007996
28 décembre 2007
28 décembre 2007
Société des Eaux de la Presqu'Ile Guérandaise (S.E.P.I.G.), dont le siège est 80, avenue des Noëlles, BP 80, à La Baule Cedex (44502), la décharge des compléments de taxe sur la valeur ajoutée qui lui
Source officielle5EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008138338
12 mai 2003
12 mai 2003
reconduction de l'autorisation délivrée à TF1 en substituant de nouvelles fréquences à celles précédemment attribuées à la société pour la diffusion de ses programmes dans les zones d'Erquy-Langourian, La Baule-Escoublac
Source officielleTroisième Chambre
68700e60b8daa57c7f66ef4a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
N° : N° RG 25/00081 - N° Portalis DBXO-W-B7J-C4FF TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BERGERAC Troisième Chambre CIVILE ORDONNANCE DE REFERE PRESIDENT : Madame Anne MAUCHAMP, GREFFIER : Madame Pauline BAGUR
Source officielleOQTF 6 semaines - 1ère chambre
DTA_2310726_20240221
21 février 2024
21 février 2024
une autorisation, pour des faits commis de mars à mai 2022 et est en attente d'audiencement pour des faits de vol en réunion et d'escroquerie commis sur la période du 1er juillet au 31 août 2017 à La Baule
Source officielle1ère Chambre
DTA_2311321_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
cet égard, la décision rendue par le Conseil d'Etat le 30 janvier 2019, qui concerne l'interprétation de dispositions du règlement de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine de La Baule
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2303039_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Si Mme B fait valoir qu'elle n'avait pas sorti ce papier au moment de l'épreuve, se bornant à faire tourner sa bague autour de son doigt, et que le document trouvé dans sa poche était une fiche de révision
Source officiellePage 55 sur 76