Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
68ed70d70da7cb996dcbb30b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
COMPANY, dont le siège social est sis [Adresse 2] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 18 septembre 2025 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER
Source officielleTARIFICATION
6520f5c7bb275d83183a3aa3
6 octobre 2023
6 octobre 2023
CARSAT NORMANDIE EN DATE DU 30 novembre 2022 PARTIES EN CAUSE : DEMANDEUR S.A.R.L. [5] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège
Source officielleTARIFICATION
67061e29fde28ee420711063
8 octobre 2024
8 octobre 2024
24/00489 - N° Portalis DBV4-V-B7I-I7LY PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE S.C.E.A. [4] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège
Source officielleTARIFICATION
67061e29fde28ee420711067
8 octobre 2024
8 octobre 2024
RG 24/00620 - N° Portalis DBV4-V-B7I-I7VA PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE Société [5] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège
Source officielleChambre 1-8
6788a3da05b7378c3f0c53b6
15 janvier 2025
15 janvier 2025
ZAYA agissant en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège représentée par Me Lauriane BUONOMANO, membre de la SELEURL LAURIANE BUONOMANO, avocat au barreau
Source officielleTARIFICATION
6545ee144ac6088318da112b
3 novembre 2023
3 novembre 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Diane VIDECOQ-TYRAN PRONONCÉ : Le 03 novembre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Source officielleTARIFICATION
6545ee144ac6088318da112d
3 novembre 2023
3 novembre 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Diane VIDECOQ-TYRAN PRONONCÉ : Le 03 novembre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Source officielleTARIFICATION
6545ee164ac6088318da1139
3 novembre 2023
3 novembre 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Diane VIDECOQ-TYRAN PRONONCÉ : Le 03 novembre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Source officielleTARIFICATION
6545ee164ac6088318da113b
3 novembre 2023
3 novembre 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Diane VIDECOQ-TYRAN PRONONCÉ : Le 03 novembre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Source officielle2ème Chambre
68dee08c6af9fd1f80968f0f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Signé par Laetitia SOLE, présidente et Lydie BERENGUIER, greffier présent lors du prononcé. DEMANDERESSE : La S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8947d
2 octobre 2007
2 octobre 2007
LES OLIVIERS représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de la SCP DRUJON D'ASTROS DE SANTI & ASSOCIES, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE substituée par Me Audrey
Source officielle4ème chambre
6686f793e74459e0c7eda786
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DBYS-W-B7F-LIFN [W] [T] C/ Association ANEF FERRER Demande en réparation des dommages causés par d’autres faits personnels 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : Me Audrey
Source officielle11ème civ. S4
69cd8f62cdc6046d47ca418d
1 avril 2026
1 avril 2026
S4 N° RG 25/09140 - N° Portalis DB2E-W-B7J-N5IL Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Audrey INFANTES M.
Source officielle1ère chambre
6618cf137935f50008be43cb
11 avril 2024
11 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Delphine Duprat, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, Greffière
Source officielleJAF Cabinet 8
67042b348d5cd4a875924e7c
4 octobre 2024
4 octobre 2024
STANOVICI, greffière présente lors du prononcé, lesquelles ont signé la minute du présent jugement.
Source officielleContentieux général Proxi
697afe1fcdc6046d47106fd4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
N° RG 25/00628 - N° Portalis DBYB-W-B7J-PQJS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 4] JUGEMENT DU 13 Janvier 2026 DEMANDEUR: Madame [O] [V], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Audrey
Source officielle2ème chambre civile
6985519ecdc6046d471feaf8
5 janvier 2026
5 janvier 2026
N° RG 24/00160 - N° Portalis DBYT-W-B7H-FGOE ============= [G] [X] [U] [J] épouse [D] C/ [R] [N] [D] ============= 2ème chambre civile Copie exécutoire + expédition délivrées le : à Me Audrey
Source officielleChambre 4-8
62760c43593736057d78a8fe
6 mai 2022
6 mai 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
Source officielleJUGE DES LIBERTES
69ced189cdc6046d47e7c21a
2 avril 2026
2 avril 2026
judiciaire chargé du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté, statuant en application des dispositions des articles L.3211-1 et suivants du Code de la Santé publique, assistée de Audrey
Source officielle6ème chambre 2ème section
66ad23abd5af8a921ecb9785
5 juillet 2024
5 juillet 2024
. 2FA [Adresse 4] [Localité 9] défaillant MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Nadja GRENARD, Vice-présidente assistée de Madame Fabienne CLODINE-FLORENT, Greffier lors des débats et de Madame Audrey
Source officiellePage 55 sur 611