technique, tandis que le comité central d'entreprise devait être consulté après l'ultime arbitrage technique et avant l'arrêté définitif des budgets; que les comités exposants faisaient valoir que ce processus

nomenclature annexée au décret du 16 janvier, visant notamment les "entreprises de charpentes de bois en série", étant souligné que les charpentes fabriquées par cette entreprise le sont selon un processus

Y..., PROFESSEUR D'EDUCATION PHYSIQUE AU LYCEE AMPERE DE LYON, A ETE BLESSE LE 23 FEVRIER 1974 AU COURS D'UNE RENCONTRE SPORTIVE DE FOOTBALL QU'IL AVAIT ORGANISEE, COMME CHAQUE ANNEE, ENTRE LES PROFESSEURS

PERSISTE, IL LE FIT A NOUVEAU HOSPITALISER LE 30 DECEMBRE 1968 ET PRATIQUA LE 2 JANVIER SUIVANT UNE NOUVELLE INTERVENTION ; QUE, L'ETAT DU MALADE ETANT DEVENU TRES CRITIQUE, UN SECOND CHIRURGIEN, LE PROFESSEUR

.. demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement en date du 6 mai 1992 du tribunal administratif de Marseille, en ce qu'il a rejeté sa demande tendant à l'annulation du refus opposé par le proviseur

formateur/professeur de spécialité et d'un professionnel ; en l'absence de ce dernier, un autre formateur/professeur de spécialité doit le remplacer ; dans ce cas, l'absence de professionnel n'invalide

Mme A B, professeure certifiée d'anglais hors classe, était affectée depuis 1er septembre 2015 au lycée Joseph Desfontaines de Melle (Deux-Sèvres).

, le CPE et le professeur principal ont refusé de les rencontrer ou de discuter de l'incident ; - C a été mis à l'écart pendant les deux jours de sanction.

d'ordonner la suspension de l'exécution, en premier lieu, des délibérations du 24 avril 2017 et du 16 mai 2017 du comité de sélection de l'université Paris III - Sorbonne Nouvelle pour le poste de professeur

29 juin 1982 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision du maire en date du 9 mars 1979 refusant de la réintégrer dans ses fonctions de professeur

ADMINISTRATIF DE PARIS A ANNULE LES ARRETES DES 25 JUILLET ET 3 ET 4 SEPTEMBRE 1980 PAR LESQUELS LE MINISTRE DES AFFAIRES ETRANGERES A MIS FIN A LA "MISSION" D'ENSEIGNEMENT DE MMES X..., SAKAI ET FUKUCHI, PROFESSEURS

requérante lui a demandé de compléter l'arrêté du 29 novembre 1982 énumérant les titres ou diplômes admis en équivalence de la licence, pour l'inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions de professeur

.* ENSEIGNEMENT SUPERIEUR AGRICOLE - PRIME DE RECHERCHE - CAS DES PROFESSEURS DE L'ECOLE NATIONALE D'AGRICULTURE D 'ALGER.

CETAT30-02-05 ENSEIGNEMENT - QUESTIONS PROPRES AUX DIFFERENTES CATEGORIES D'ENSEIGNEMENT - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET GRANDES ECOLES -Facultés - Professeurs de Faculté - Grève.

Monsieur [O] [U] explique par la production d'attestations d'anciens professeurs que le faible niveau des élèves, leur indiscipline ainsi que leur absentéisme n'a pas permis aux professeurs de combler

Et selon l'article 23-2 du décret du 1er août 1990 modifié relatif au statut particulier des professeurs des écoles : " Le recteur d'académie sous l'autorité duquel est placé le professeur des écoles évalue

Arrighi de Casanova, Commissaire du gouvernement ; Considérant que Mme X..., professeur certifié de lettres classiques affectée au lycée Marcel Y... à Marseille, a, pour l'année scolaire 1986-1987, fait

du 16 novembre 2021 par laquelle le service des retraites de l'Etat a procédé à la révision de son titre de pension afin de lui affecter l'indice brut 995 correspondant au 6ème échelon du grade de professeur