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33 192 résultats pour « manager »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00497

Cassation

31 mai 2016

31 mai 2016

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le Fonds commun de titrisation (FCT) Hugo créances 2, représenté par la société GTI Asset Management

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00178

Cassation

10 mars 2020

10 mars 2020

A l'occasion d'un nouveau contrôle le lendemain, les inspecteurs du travail ont constaté à 12 heures 55 l'ouverture du magasin au public et la présence de six autres salariés, manager ou salariés occupés

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CC

cr

613725dbcd58014677421079

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

étaient destinés à permettre l'acquisition de locaux au profit de la chambre départementale des huissiers de justice et avaient été placés dans ce but par l'intermédiaire de Steve Y..., courtier en management

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CC

comm

613723dfcd5801467740f432

Cassation

19 novembre 2002

19 novembre 2002

avec la société Advance un contrat de sous-traitance selon lequel cette dernière société était chargée de la conception et de la réalisation du travail avec mission d'assurer la coordination et le "management

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soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00338

Cassation

5 avril 2023

5 avril 2023

Parallèlement, un accord « de management », destiné à faciliter la mobilité du salarié entre les entités apparentées Accor, a été signé le 30 août 2012 entre la société Maf Hospitality et la société de

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soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00559

Cassation

17 mai 2023

17 mai 2023

par la cour d'appel de Versailles (19e chambre), dans le litige l'opposant à la société Fime, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Silicomp Management

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soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00990

Cassation

4 octobre 2023

4 octobre 2023

travail a été transféré à la société Oberthur technologies, aux droits de laquelle vient la société Idemia France (la société).Dans le dernier état de la relation contractuelle, il occupait un poste de manager

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comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00553

Cassation

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Adresse 1], a formé le pourvoi n° W 23-10.645 contre l'arrêt rendu le 20 octobre 2022 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Horizon engineering management

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comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00632

Cassation

6 novembre 2024

6 novembre 2024

[H] ont créé la société Aliasource, spécialisée dans l'édition de solutions « Open source », qui a, en particulier, développé le logiciel « Open business management » (OBM), solution de messagerie et de

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cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00356

Cassation

19 mars 2025

19 mars 2025

[O] [T], manager général du club de football du [2] de [Localité 1], a quitté ses fonctions dans le cadre d'une rupture conventionnelle.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00545

Cassation

17 juin 2026

17 juin 2026

engagée en qualité d'assistante comptable le 4 décembre 2000 par la société d'expertise comptable [Y] [I], a démissionné le 31 mai 2016, puis est entrée au service de la société Cap expert en qualité de manager

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cr

61372543cd5801467741c4ec

Cassation

18 mai 1993

18 mai 1993

. ; que trois autres jeunes clientes de l'inculpé ont révélé qu'elles avaient fait l'objet de massages ou d'attouchements dans la région pelvienne alors qu'elles souffraient de douleurs à la cheville,

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cr

61372525cd5801467741b57e

Cassation

1 octobre 1991

1 octobre 1991

coïnculpés, d'avoir, en août et en septembre 1990 pour le moins, à Mulhouse, vendu une certaine quantité d'héroïne à un certain nombre de personnes, en pratiquant la chalandise dans le quartier de la rue de Manège

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cr

613725ffcd5801467742227d

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

Z... évoquée ci-dessus ; qu'il est donc établi que lors d'une séance de massage, Jean-Claude Y... a glissé un de ses doigts entre les fesses de X... et l'a introduit dans le sexe de sa patiente, geste

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cr

6137256dcd5801467741da69

Cassation

8 février 1995

8 février 1995

Z... qui se contentait de manoeuvrer, de temps à autre, son avertisseur, conscient que la maison renfermait son propriétaire, puisque la lumière était allumée à l'intérieur, même si ce manège pouvait être

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1ère Chambre

63b546d6c9018405dfcaacf1

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

[P] ont manifestement envisagé de déposer une plainte pénale pour escroquerie et abus de confiance contre la société Servivac Management/Athys, comme en atteste le courrier de leur avocat en date du 6

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10571

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

extérieures à la société, - des remarques répétées blessantes et insultantes émanant de Mme B..., - une détérioration de son état de santé ; sur la suppression sans motif de la responsabilité du management

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Cour d'Appel

6253cdabbd3db21cbdd94167

Appel

25 juin 2018

25 juin 2018

par Me Daniel Y..., (TOQUE 08) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : La société le FONDS COMMUN DE TITRISATION «Hugo CREANCES I», représentée par sa société GTI ASSET MANAGEMENT

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civ2

6137232acd580146774064c0

Cassation

1 avril 1999

1 avril 1999

son assureur, les Mutuelles du Mans assurances ; Attendu que, pour rejeter la demande, l'arrêt énonce que, l'enfant s'étant échappé pour donner, malgré des panneaux d'interdiction, de la paille à manger

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civ3

61372459cd58014677414c27

Cassation

8 décembre 2004

8 décembre 2004

l'exclusion de la restauration debout ; Attendu que, pour débouter Mme X... de sa demande, l'arrêt retient qu'à la suite de la sommation, la Société des boulangeries du PLM a renoncé à l'installation du "mange-debout

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