Codes de loi français

Article 231-2.03

Si des tuyaux, conduits ou tunnels sont situés dans les limites de la profondeur de la brèche conventionnelle, des dispositions devront être prises pour éviter que l'envahissement ne s'étende, par leur intermédiaire, en dehors des espaces directement

Article ANNEXE II

. - espace indiciaire intermédiaire maîtres ouvriers principaux 1 2 3 4 5 6 2 ans 6 mois 2 ans 6 mois 3 ans 6 mois 3 ans 6 mois 4 ans Agents de catégorie

LEGIARTI000026118115

Deuxième cycle Il est fortement souhaitable qu'à l'entrée de ce cycle intermédiaire, l'élève s'engage à suivre l'enseignement de théâtre en classe à horaires aménagés jusqu'à la fin de la classe de troisième.

Article Annexe 1

plages de chargement permettent de définir trois modulations du montant unitaire de l'ICHN en fonction du système d'élevage : -les systèmes d'élevage “ extensifs ” reçoivent 100 % du montant unitaire de l'ICHN ; -pour les systèmes d'élevage “ intermédiaires

Article 206

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 50

Les associations intermédiaires conventionnées, mentionnées à l'article L. 5132-7 du code du travail dont la gestion est désintéressée et les associations de services aux personnes, agréées en application de l'article L. 7232-1 du même code ou autorisées

Article Annexe I (suite)

pour le point de vente S5.6.4 : L'analyse des résultats de l'entreprise - Le compte de résultat Identifier les principaux postes du compte de résultat Calculer le résultat à partir des charges et des produits - Le tableau des soldes intermédiaires

Article Annexe III

Si celles-ci ne sont pas toutes dans le même état, un coefficient intermédiaire sera appliqué, tenant compte de la superficie respective de ces façades.

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 82

La durée de mise à disposition inclut le temps de prise en charge et de dépose des passagers et de leurs bagages, variable selon la nature du service ; 11° Points d'arrêt intermédiaires : les lieux autres que le point de prise en charge initiale et le

Article Annexe (suite)

(iv) Tableau de bord et bilan d'activité intermédiaire Afin de faciliter le suivi régulier de son activité, le titulaire met à disposition du ministère en charge de l'environnement et de l'ADEME, les éléments d'actualisation nécessaires à l'établissement

Article ANNEXE

Règles générales Les matières premières et les articles de conditionnement utilisés en fabrication de même que les produits intermédiaires, vrac et finis, doivent être évalués par le contrôle de la qualité.

Article Annexe

. - Points d'attente avant piste, points d'attente intermédiaires, plates-formes d'attente et points d'attente sur voie de service I.2.2.1. Point d'attente avant piste - sur la voie de circulation, avant son intersection avec une piste ; I.2.2.1.2.

LEGIARTI000023420454

64.2 BA Activités de télécommunications hors télécommunications nationales, y compris les activités de télésurveillance (sans personnel d'intervention sur le site surveillé) et de messageries télématiques. 74.4 BA Créateurs et intermédiaires

LEGIARTI000027729516

La Société contribue également au financement des investissements et des créances d'exploitation des entreprises de taille intermédiaire.

LEGIARTI000033908812

. […] Certains pays à revenus intermédiaires ont des programmes de lutte contre l'infection par le VHC, en général limités dans le temps et ne couvrant pas toujours l'ensemble des personnes infectées (exclusion des usagers de drogues, par exemple) ".

Article Annexe 190-A.1

Dans le cas où la distance de 1 200 mm ne pourrait pas être respectée, la largeur de la branche intermédiaire serait portée à 1 500 mm ; - pour une intersection, dans un T dont les dimensions sont au minimum de 900 mm pour la largeur des deux branches

Article Annexe I

Le candidat : - Analyse les facteurs de la performance sportive en hockey - Définit les objectifs de performance à court, moyen et long terme en hockey - Choisit les indicateurs de réussite intermédiaire - Définit une politique de détection des jeunes

Article Annexe II

Planchers intermédiaires Ils doivent répondre à deux exigences simultanées, celle applicable aux sols (suivant paragraphe II-1.3.1) et celle applicable aux plafonds.

LEGIARTI000051115429

-Modalités d'évaluation des expérimentations particulières et du dispositif global Le suivi de chaque expérimentation particulière donne lieu à l'établissement de comptes-rendus intermédiaires annuels et d'un rapport final d'évaluation, transmis à la

LEGIARTI000028222613

Article 2 Figurent à l'annexe 1 ci-jointe les objectifs cibles et intermédiaires de réalisation exprimés en termes qualitatifs et quantitatifs pour chacun des engagements souscrits par l'établissement.