A la suite de plaintes déposées le 7 juillet 2022 par Mme [C], pour viol, et le 10 juillet suivant par Mme [I] [B], pour agression sexuelle, M.

Ainsi le grief du comportement agressif à l'égard de Mme L... n'est pas établi. S'agissant du comportement à l'égard de M. H...

Hier soir, ce même avocat, l'ex-bâtonnier X..., qui se voyait accusé par le principal témoin de cette affaire, d'agression sexuelle dans le secret de son cabinet.

Da X... a été placé en arrêt de travail pour maladie, à la suite d'une agression subie le 18 février 2001 ; qu'assignés devant le tribunal d'instance en remboursement anticipé de l'emprunt par la Société

X... a été victime d'une agression, alors qu'il était âgé de 21 ans ; que ses agresseurs ayant été condamnés pénalement, mais s'étant avérés insolvables, il a saisi une commission d'indemnisation des victimes

Chemithe, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 20 mai 1998), que, victime d'une agression le 31 janvier

Z] [P] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Fort-de-France, en date du 13 septembre 2024, qui, dans l'information suivie lui des chefs de viol et agressions

[O] [L] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'assises de la Guadeloupe, en date du 8 mars 2023, qui, pour viols et agressions sexuelles, aggravés, l'a condamné à douze ans de réclusion criminelle

Par son moyen, la société CM CIC Leasing Solutions fait grief à l'arrêt de prononcer la nullité des contrats litigieux pour avoir été conclus sous l'effet d'une pratique commerciale agressive et de la

Cyrille X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 25 mai 2016, qui, pour agression sexuelle aggravée, en récidive, et exhibition sexuelle, l'a condamné à

est en effet démentie par les témoignages recueillis au cours de l'enquête, notamment ceux des deux électriciens qui accomplissaient des travaux dans le hall de l'immeuble au moment de la prétendue agression

Raphaël Y... du chef d'agressions sexuelles aggravées, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 24 mai 2017

U..., des chefs de violences et agressions sexuelles aggravées a confirmé l'ordonnance de non-lieu partiel du juge d'instruction ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 13

Jean-Luc, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 2006, qui, pour agressions sexuelles aggravées et harcèlement sexuel, l'a condamné à trois ans

. ; "aux motifs que, "il résulte de l'information que les faits dénoncés se sont déroulés entre 1983 et 1989 ; que la plainte a été déposée le 19 octobre 2004 ; que, si les très nombreuses agressions

les conclusions de M. l'avocat général Di GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 11 janvier 2000, qui, pour agression

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 2 novembre 2005, qui, pour agressions sexuelles sur mineurs de quinze ans par personne ayant autorité, l'a condamné

En même temps, j'ai vu toutes mes amies qui ont subi des agressions témoigner, et je ne veux pas être la seule qui se taise par lâcheté.