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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
631834990876004f131a5f33
6 septembre 2022
6 septembre 2022
PAR CES MOTIFS : Nous, Valéry Charbonnier, faisant fonction de présidente de section chargée de la mise en état, statuant publiquement par ordonnance contradictoire mise à disposition au greffe, DISONS
Source officielle4e chambre civile
63c1092abf9fd47c90a13a9c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Frédéric DENJEAN, Conseiller Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielleChambre commerciale
63b546f4c9018405dfcaad75
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Thibault GRAFFIN, conseiller Mme Isabelle MARTINEZ, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Audrey VALERO ARRET : - Rendu par défaut - prononcé par mise à disposition de l'arrêt
Source officielleChambre commerciale
67061e45fde28ee4207111ed
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public, qui a fait connaître son avis le 7 mai 2024.
Source officielleTARIFICATION
67f9f700190d73a10ce27df8
11 avril 2025
11 avril 2025
N° S.A.S. [5] C/ CARSAT AUVERGNE Copie certifiée conforme délivrée à : - SAS [5] - CARSAT AUVERGNE - Me Valéry
Source officielleChambre civile
659f96563328fa00087a254c
10 janvier 2024
10 janvier 2024
civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur [P] [D] demeurant [Adresse 5] représenté par Me Jean VALIERE-VIALEIX
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
65aa2421a34ad1000858193b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
activités des marchands de biens immobiliers, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Guillaume BOSSY de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS, avocat au barreau de LYON ********* Nous, Valéry
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10479
9 mai 2019
9 mai 2019
; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 26 mars 2019, où étaient présents : Mme Farthouat-Danon, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Valéry
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007979217
1 février 1999
1 février 1999
Jacques GUIGOU tendant à l'annulation de la délibération de la commission des spécialistes de l'université Paul-Valéry à Montpellier en date du 22 mars 1990 rejetant sa candidature en vue d'une nomination
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d37f
19 janvier 2010
19 janvier 2010
et assisté du greffier : Mademoiselle VALERO qui ont signé le présent arrêt en présence du ministère public près la Cour d'Appel sur appel d'un jugement du tribunal de grande instance de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3d9
19 mars 2010
19 mars 2010
et assisté du greffier : Mademoiselle VALERO qui ont signé le présent arrêt en présence du ministère public près la Cour d'Appel sur appel d'un jugement du tribunal de grande instance de CARCASSONNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8daf4
4 avril 2011
4 avril 2011
.-87400 SAINT LEONARD DE NOBLAT représenté par la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués à la Cour assisté de Me Jean VALIERE-VIALEIX, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd92706
17 septembre 2015
17 septembre 2015
Service de gastro entérologie, 18 Rue du Général Catroux-87000 LIMOGES., Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-VI ENNE CM/ PS réparation dommages Grosse délivrée à Me VALIERE
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c67
14 décembre 2015
14 décembre 2015
A demande en divorce par consentement mutuel Grosse délivrée à Me VALIERE-VIALEIX, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 14 DECEMBRE 2015 --- = = = oOo
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100828
8 juillet 2015
8 juillet 2015
Valéry X... à lui verser la somme de 1.865,76 ¿ au titre des frais qu'il a dû exposer, étant privé de l'usage du tractopelle ; AUX MOTIFS QU' il a définitivement été jugé par la cour d'appel d'Agen
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd83
29 octobre 2012
29 octobre 2012
PLP-iB mesures accessoires enfants Grosse délivrée à à Me Valière-Vialeix, avocat --- = = = oOo = = =--- Le VINGT NEUF OCTOBRE DEUX MILLE DOUZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2405021_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
Article 3 : L'expertise aura lieu en présence de l'agence publique pour l'immobilier de la justice, de la société Vinci Construction France, de la société Dumez Ile-de-France, de la société Valero-Gadan
Source officielle6ème chambre
DTA_2300551_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
A, professeur certifié de mathématiques a été affecté au collège Jules Valéri de Nice le 1er septembre 2002.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO01047
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, les observations de Me [C], avocat de M. [V], après débats en l'audience publique du 5 juillet 2022 où étaient présents M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00619
25 mai 2022
25 mai 2022
Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat du comité social et économique de la société Federal Express Corporation, après débats
Source officiellePage 54 sur 269