Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd94410
10 juillet 2018
10 juillet 2018
CHAMBRE CIVILE 1o section RG N : No RG 17/02745-11 SCI SCI CENTRE GARE Représentant : Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS, et ayant pour conseil Maître Valéry
Source officielleciv2
61372108cd580146773f06c1
31 mai 1989
31 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Colette B..., veuve D..., vendeuse, demeurant à Saint-Valéry en Caux (Seine-Maritime), ...,
Source officiellesoc
61372268cd580146773fcb63
11 juillet 1995
11 juillet 1995
Valéry H..., demeurant ..., 5 / de M.
Source officiellesoc
6137233ecd58014677407480
4 mars 1999
4 mars 1999
Kehrig, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu qu'à la suite du décès, survenu en 1967, de Valéry X..., salarié
Source officiellecomm
613722cecd58014677401b9f
1 avril 1997
1 avril 1997
Valéry X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L.
Source officielleFormation spécialisée
ECLI:FR:CEFSP:2023:472535.20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Pour expédition conforme, Pour la secrétaire du contentieux : Valéry CERANDON-MERLOT N°472535
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00107_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
antérieure : Mme B A a saisi le tribunal administratif de Montpellier d'une requête tendant à l'annulation de la décision du 20 juin 2024 par laquelle la section disciplinaire de l'université Paul Valéry
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO01054
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Pion, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Mme Capitaine, conseiller rapporteur, Mme Valéry, conseiller référendaire ayant voix délibérative, et Mme Pontonnier, greffier de chambre,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10376
24 avril 2024
24 avril 2024
Sommer, président, Mme Laplume, conseiller référendaire rapporteur, Mme Capitaine, conseiller doyen, Mmes Lacquemant, Nirdé-Dorail, Salomon, Palle, conseillers, Mmes Valéry, Pecqueur, MM.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO01218
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Chiron, conseiller référendaire rapporteur, Mme Capitaine, conseillère doyenne, Mmes Degouys, Lacquemant, Palle, Ménard, Filliol, conseillères, Mmes Valéry, Pecqueur, M.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:1201REP001396288
1 décembre 1993
1 décembre 1993
Par un jugement déposé au greffe le 4 juin 1974, le juge d'instance rejeta une exception d'incompétence "ratione valoris" - soulevée par le défendeur - et accueillit la demande de la requérante.
Source officielleCh. Sociale -Section A
633d1fe062f5393e2eb44964
4 octobre 2022
4 octobre 2022
HAYS, avocat postulant inscrit au barreau de GRENOBLE, et par Me Céline VACHERON, avocat plaidant inscrit au barreau de SAINT-ETIENNE, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Valéry
Source officielleCh. Sociale -Section A
633d1fe062f5393e2eb44966
4 octobre 2022
4 octobre 2022
CHARBONNIER, Conseillère faisant fonction de Présidente, Madame Gaëlle BARDOSSE, Conseillère, Madame Isabelle DEFARGE, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 13 juin 2022, Mme Valéry
Source officielleChambre sociale
69eafdf4cdc6046d475780fa
23 avril 2026
23 avril 2026
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Marie-Anne VALERY, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Mme Sophie MAILLANT, Greffier, a tenu seule l'audience
Source officielleCh. Sociale -Section A
62848fe0498a54057d102d9e
17 mai 2022
17 mai 2022
cette qualité audit siège Impasse du Renivet 38150 SALAISE SUR SANNE représentée par Me Nicolas BOURGEY, avocat au barreau de VIENNE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Valéry
Source officielleCh. Sociale -Section A
627218bd228a02057de6746b
3 mai 2022
3 mai 2022
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, 23, Boulevard Aristide Briand 26200 MONTELIMAR défaillante, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Valéry
Source officielleChambre procédure écrite
686837ac4965b5d9df32473f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
, membre du Cabinet VALERY-BOURREL, Avocats Associés, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 23 COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Mélanie Hudde, Juge Assesseure : Aurore Boucher, juge placée auprès
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6780bc7d7876e75543d1c634
9 janvier 2025
9 janvier 2025
CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 08 Octobre 2024, devant Madame Valéry
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6801dfe3354955cf78ced588
17 avril 2025
17 avril 2025
bureau d'aide juridictionnelle de CHAMBERY) COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 19 décembre 2024 par Madame Valéry
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
65b35f761d7564000872dd88
25 janvier 2024
25 janvier 2024
GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 26 Octobre 2023, devant Madame Valéry
Source officiellePage 54 sur 2169