Ayant mis en œuvre un plan d'attribution de stock-options en faveur de certains de ses salariés, la société [3] (la société) s'est acquittée, entre janvier 2014 et juillet 2016, de la contribution prévue

Il précise que les stocks sont quant à eux valorisés en valeur d'exploitation à 600 000 €, et pour mémoire en valeur de réalisation.

PROCEDE AU COURS DES ANNEES 1967 A 1970 ET QUI LUI ONT PERMIS DE REALISER LES PLUS-VALUES SERVANT DE BASE AUX IMPOSITIONS EN LITIGE, PORTAIENT SUR DES ELEMENTS DE SON ACTIF IMMOBILISE ET NON SUR DES STOCKS

X..., de l'unité de production de la société ; que la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur le stock d'un montant de 372 000 francs a été versée par l'acquéreur entre les mains du liquidateur le jour de

du Nord (les banques) avaient consenti des prêts participatifs, cautionnés soit par la société Sofaris, soit par le Fonds régional de garantie du Nord et du Pas-de-Calais (les cautions), a nanti un stock

d'épicerie fine, a confirmé à la société Edouard Dubois et fils (la société Dubois) aux droits de laquelle se trouve la société ABX Logistics France, son intention de lui confier la gestion de ses stocks

ayant reçu l'agrément du Conseil supérieur des messageries de presse ; que, par courrier du 1er juillet 1996, Mme X... a résilié ce contrat, en raison du refus du dépositaire central "d'alléger son stock

attaqué (Paris, 13 décembre 2000), que la société Emerson trust s'est engagée envers la société Transports auto Brunier (la société TAB) à rechercher des entreprises souhaitant troquer leurs excédents de stocks

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 14/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F325 Demandeur (s) : SELAS BODELET - LONG [Adresse 1] Défendeur (s) : PRESTIGE AUTO STORE SARL

conçus en tissus écossais similaires au tissu Evian 15 ; qu'invoquant des actes de concurrence déloyale, elle a assigné la société Kiabi en interdiction de poursuivre ces actes et en destruction des stocks

à la société France poulies et de reprendre auprès de cette dernière un troisième tour afin de l'acheminer jusqu'aux locaux de la société Dynamic machines ; que les deux premiers tours, déchargés, stockés

au titre de marchandises qu'elle lui avait vendues et qui ont été revendues par cette dernière à la société Trocadéro; que le 6 janvier 1989, la société Citec a acheté au prix de 280 116 francs le stock

qu'une voiture conduite par Mme Y..., circulant sur l'autoroute A7, était immobilisée sur la voie de gauche à la suite d'un accident, que trois véhicules de gendarmerie, roulant dans le même sens, ont stoppé

que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 avril 1999), rendu en matière de référé, et les productions, qu'un incendie ayant détruit des entrepôts dans lesquels étaient stockées

Z... a démonté les éléments de cet ouvrage déjà mis en place chez son client pour les stocker dans son atelier ; qu'après la désignation en référé d'un expert, M.

[D] à [Localité 6] comme principal du collège, le syndicat Sud éducation 34 (le syndicat), a mis en ligne sur son site internet deux communiqués intitulés « chef maltraitant recasé : stop au pas de vague

réglementaire auprès de différents médecins, pour tromper l'assurance maladie et la déterminer à remettre la somme de 8 434 567,35 euros, d'autre part, fait délivrer par des pharmacies des médicaments stockés

 243,35 euros correspondant à la contribution sociale de solidarité des sociétés ([2]) indûment payée au taux de 0,16 % sur le chiffre d'affaires total relatif aux transferts intracommunautaires de stocks