Vincenzo REALE 29/12/1957 Triggiano (Ba)   17349/13 30/01/2013 Giovanni SAVINO 19/06/1964 Sammichele di Bari (Ba)   24526/13 24/01/2013 Leonarda CROVACE 02/03/1929 Locorotondo (Ba)   Maria PICCOLI

BW depuis le 13 juillet 2021, de la société LAGROTTE depuis le 26 août 2021 et qu'il a été le dirigeant de la société EYE CONSULTING entre le 1 er avril 2019 et le 28 juin 2024, de la société LES PILOTINES

L'argument de l'employeur sur la cessation d'exposition au risque en raison de l'affectation du salarié à la conduite exclusive de pilotines et depuis mais 2007 l'absence de travail en atelier et à des

Public avisé ; Jugement prononcé publiquement le 08/07/2025, par mise à disposition au Greffe conformément à l'article 450 du C.P.C., les parties avisées à l'audience, rendu et signé par Jean [E] PICCIN

l'application de la loi du 10 juillet 1964 ; Vu l'ordonnance du 31 juillet 1945 et le décret du 30 septembre 1953 ; Vu la loi du 30 décembre 1977 ; Après avoir entendu : - le rapport de Mme Falque-Pierrotin

PICOTLa République mande et ordonne au ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce

donc constant que lorsque l'expert reprend dans son rapport du 30 décembre 2011 que le blessé devait s'orienter vers une activité ne nécessitant pas de station debout prolongée et/ou de piétinement

Vous vous êtes alors saisie d'un couteau, présent sur votre chariot, et vous lui avez tenu les propos suivants : " je vais te lever de terre jusqu'au ciel je vais te rabattre par terre et te piétiner jusqu'à

En 2015, M. et Mme [O] ont fait édifier une terrasse en bois sur pilotis sur toute la longueur de leur maison donnant sur le jardin, avec claustras de part et d'autre posés en limite des propriétés respectives

le numéro 310 880 315, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Me Marie-Agnés TROUVE de la SCP CAMILLE et ASSOCIES, Avocat au barreau de Toulouse et par Me Ghislaine BETTON de la SARL PIVOINE-SOCIETE

désignée à cette fonction par jugement du 14 décembre 2015, mesure renouvelée le 10 juillet 2017, puis le 14 décembre 2020 [Adresse 14] [Localité 1] Représentés par Me Ghislaine BETTON de la SARL PIVOINE

correspondant à la totalité des redevances dues pour l'occupation sans titre des dépendances du domaine public maritime pour une superficie de 306 m², comprenant un remblai de 179 m², un ponton sur pilotis

pièces du dossier, soit plusieurs constats d'huissier objectivant des dégâts forestiers importants subis par les appelants, consistant en un abroutissement systématique, des écorçages, frottis et piétinements

A a demandé d'annuler l'arrêté du 14 avril 2022 par lequel le maire d'Ajaccio s'est opposé à sa déclaration préalable de travaux portant sur la construction d'une piscine sur pilotis et la réhabilitation

SDC IMMEUBLE, sis [Adresse 8] prise en la personne de son syndic la SARL Aquigestion demeurant [Adresse 14] Tous représentés par Me Maleine PICOTIN-GUEYE de la SELARL PICOTIN AVOCATS, avocat au barreau

In addition, the report featured an assessment of V.T.’s piloting techniques by S., a civil aviation pilot, who had lost family members at the Sknyliv air show. 26.

In addition, the report featured an assessment of V.T.’s piloting techniques by S., a civil aviation pilot, who had lost family members at the Sknyliv air show. 32.

vingt-huit octobre deux mille vingt-cinq, prononcé par mise à disposition au Greffe, après avis aux parties, conformément à l'article 450 du Code de Procédure Civile, et signé par Monsieur Jean-Louis PICCIN