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2 783 résultats pour « Jonathan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

6a192654cdc6046d4753cd86

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

3ème section du tribunal judiciaire de Bobigny (RG n° 18/02481) APPELANT Monsieur [S] [G] né le 09 décembre 1982 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Jonathan

Source officielle

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CA

Chambre 4-4

5fdbeafc96eaf30bd0b80138

Appel

17 janvier 2019

17 janvier 2019

C/ SAS ADREXO Copie exécutoire délivrée le : 17 JANVIER 2019 à : Me Stéphanie Y..., avocat au barreau de NICE Me Jonathan Z..., avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE

Source officielle
CA

18e Chambre

60360444363848695e3fc58e

Appel

8 janvier 2016

8 janvier 2016

PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 08 JANVIER 2016 N°2016/22 Rôle N° 14/12984 [M] [O] C/ [Q] [K] rosse délivrée le : à : Me Jonathan

Source officielle
CA

18e Chambre

61624d73ed30a8f5617383af

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

Chambre ARRÊT AU FOND DU 30 AVRIL 2013 N°2013/369 Rôle N° 11/18454 [V] [U] C/ SAS DIPRO Grosse délivrée le : à : - Me Jonathan

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00946

Cassation

3 novembre 2015

3 novembre 2015

Jonathan Y..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffd6

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

EXPOSE DE LA SITUATION Du dossier d'assistance éducative résultent les éléments suivants : De l'union entre Ghislaine Z... et André Y... célébrée en 1994 sont nés deux enfants : Jonathan (19 ans,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd91235

Appel

7 mars 2014

7 mars 2014

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Alain Y... et Katia X... se sont mariés le 29 mars 1997 et deux enfants, Jonathan né le 4 décembre 1997 et Jérémy né le 1er novembre 2001 sont

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6364bbe6e405357f749eabf7

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [C] [J] [Adresse 1] [Localité 5] - ROYAUME UNI Représenté par Me Mathilde ARLES substituant Me Jonathan BELLAICHE

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68900-69368

Admin. suprême

26 octobre 1999

26 octobre 1999

  Représentants des parties   Gouvernement   :   Chris Whomersley , agent ; Lord Williams of Mostyn, Attorney General ; Jonathan Crow, conseil ; Rowena Collins-Rice , Kristin Jones

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

68e9e487154299c7318fb3a8

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Ayant pour avocat plaidant, Me Jonathan

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

643f88efad85da04f53a3c81

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 4] - RG n° 211/312573 APPELANTE Société CABINET D'ONCOLOGIE MEDICALE ET RADIOTHERAPIQUE PLEYEL [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jonathan

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

69cec855cdc6046d47e709f6

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

GREFFIER : Louisa NIUOLA lors des débats Jonathan WARZECKA lors de la mise à disposition DÉBATS : à l’audience du 19 mars 2026 tenue publiquement, JUGEMENT : rendu publiquement par mise à disposition

Source officielle
TJ

JEX

69ceded5cdc6046d47e8c933

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Etienne PODGORSKI GREFFIER lors du prononcé : Marie-Christine YATIM DEMANDEURS Monsieur [Y] [J] [Adresse 1] [Localité 1] Madame [L], [S] [J] [Adresse 1] [Localité 1] tous représentés par Maître Jonathan

Source officielle
TCOM

REFERES

69aae5e7cdc6046d47bb66e4

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

. […] DEFENDERESSES * SAS FINANCIERE IMMOBILIERE BORDELAISE, [Adresse 3] [Localité 1], * SNC [F], [Adresse 3] [Localité 1], Représentées par Maître Jonathan CITTONE, Avocat au Barreau de Bordeaux,

Source officielle
CA

Chambre sociale

6746b5c52c47abf68d7c4499

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre sociale N° RG 23/01037 - N° Portalis DBWB-V-B7H-F5QD Entreprise JONATHAN BRICE MAILLOT EXERÇANT SOUS L'ENSEIGNE « KOY SHOP » [Adresse 3] [Localité

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

69d7f969cdc6046d47af1428

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

GREFFIER : Louisa NIUOLA lors des débats Jonathan WARZECKA lors de la mise à disposition DÉBATS : à l’audience du 12 mars 2026 tenue publiquement, JUGEMENT : rendu publiquement par mise à disposition

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6708bff6445a086e2bceda71

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

SMS PROXIMA, prise en la personne de son représentant légal représentée et assisté de Me Jonathan POUGET, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Appelante et défenderesse à l'incident S.A.S

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f025cd02fc178212f7ee47

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

personnel en sa qualité de Président en exercice au titre de l’organisation de l’édition 2022 du « Loupoulo Festival » qui s’est déroulée du 9 au 11 juin 2023 demeurant [Adresse 1] représentés par Maître Jonathan

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

659cf2250b6b43000800d85e

Appel

6 janvier 2024

6 janvier 2024

[D] [Z] né le 10 octobre 1992 à [Localité 2], de nationalité turque RETENU au centre de rétention : [Localité 4] ayant pour conseil choisi Me Jonathan Levy, avocat au barreau de Paris Tous deux

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TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2307164_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

cirque " Landri " ; 40) le cirque appartenant à Monsieur F B ; 41) le cirque " Muller " à Dissay ; 42) le cirque " Muller " à Dissay ; 43) le cirque " Franck Muller " ; 44) le cirque " Jonathan

Source officielle