Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
65b209e1c4cf860008dff34c
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Manuela VALLAT, avocat au barreau de SENLIS Plaidant Me Rebecca COHEN de la SELARL ELBAZ GABAY COHEN, avocat au barreau de PARIS INTIMEE DEBATS
Source officielleChambre Commerciale
62c67c96ca9bf2637903098b
6 juillet 2022
6 juillet 2022
AUTOS SAS immatriculée au RCS de Cusset sous le n° 325 421 246 00027 [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : la SELARL JURIDOME, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉE DEBATS : A
Source officielle1ère Chambre civile
6274bbfb2799a9057d5dcf3f
5 mai 2022
5 mai 2022
de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS Plaidant par Me LAALAJ substituant Me MOCHKOVITCH, avocat au barreau de PARIS INTIME
Source officielle1ère Chambre civile
65aa219ea34ad10008581819
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Sérène MEDRANO, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Paul ZEITOUN de la SELARL PZA PAUL ZEITOUN, avocat au barreau de PARIS INTIMES
Source officielle1ère Chambre
634f9606b5afe5adfff28d61
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[O] [E]et Mme [N] [Z] épouse [E] [Adresse 3] [Localité 1] Tous représentés par Maître Alexandre BENAZDIA, avocat au barreau de CUSSET/ VICHY Timbre fiscal acquitté INTIMES DÉBATS : A l'audience
Source officielle1ère Chambre
69df1e17cdc6046d47479b51
14 avril 2026
14 avril 2026
ruraux de SAINT-FLOUR, décision attaquée en date du 03 Octobre 2024, enregistrée sous le n° 51-23-000008 Arrêt rendu le MARDI QUATORZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX COMPOSITION DE LA COUR lors des débats
Source officielle1ère Chambre civile
661a202d4cfa010008a2d725
11 avril 2024
11 avril 2024
DUFRENOY ET ASSOCIES, avocat au barreau de Compiègne INTIME DEBATS : A l'audience publique du 08 février 2024, l'affaire est venue devant Mme Clémence JACQUELINE, magistrat chargé du rapport
Source officielle1ère Chambre civile
66ff858da4ff9ec259c094e5
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Assigné à étude le 22/09/2023 Madame [O] [Z] de nationalité Française [Adresse 20] [Localité 29] Assignée selon les conditions de l'article 659 du code de procédure civile le 21/09/2023 INTIMES
Source officielleChambre Commerciale
6319879651eeae4f1309d362
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Localité 8] Représentants : Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (postulant) et la SELAS Burguburu Blamoutier Charvet Gardel & Associés, avocats au barreau de PARIS (plaidant) INTIMÉES
Source officielle1ère Chambre civile
69e1d8a9cdc6046d478a572d
16 avril 2026
16 avril 2026
son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Mathilde LEFEVRE de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS INTIME
Source officielle1ère Chambre
69d5e341cdc6046d477b2b82
7 avril 2026
7 avril 2026
[Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Héléna VERT de la SCP BLANC-BARBIER- VERT- REMEDEM & ASSOCIÉS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté INTIMEE
Source officielle1ère Chambre
65a785568121050008662f3c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
proximité de RIOM, décision attaquée en date du 20 Janvier 2022, enregistrée sous le n° 11-21-000123 Arrêt rendu le MARDI SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE COMPOSITION DE LA COUR lors des débats
Source officielle1ère Chambre
6451fba048616ed0f8cd5142
2 mai 2023
2 mai 2023
(jugement du tribunal de commerce de Clermont Ferrand du 9 décembe 2020 cloturant les opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif) Non représentée INTIMES DÉBATS : L'affaire
Source officielleChambre Commerciale
651e53bda81daa831884f6a2
4 octobre 2023
4 octobre 2023
immatriculée sous le numéro 775 652 126 au RCS du MANS [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉE
Source officielle1ère Chambre
6864bdf4cf476b3ae025859f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[I] [O] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Maître Edwina GUSTIN de la SELARL GUSTIN AVOCATS, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE Timbre fiscal acquitté INTIME DÉBATS : L'affaire a été
Source officielle1ère Chambre
65b0c1458d0ccf000877e7a7
23 janvier 2024
23 janvier 2024
T] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Maître Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Anne-Sophie TURPIN, avocat au barreau de LIMOGES Timbre fiscal acquitté INTIME
Source officielle1ère Chambre
6538b4387ffc2c8318ee0212
24 octobre 2023
24 octobre 2023
APPELANT ET : Compagnie d'assurance GAN ASSURANCES [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Maître Marie-Christine SLIWA-BOISMENU, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté INTIMEE
Source officielle1ère Chambre civile
6799c94ad742d0b11d26be85
28 janvier 2025
28 janvier 2025
par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Olivier PLAYOUST substituant Me Véronique VITSE-BOEUF du Cabinet ADEKWA, avocats au barreau de LILLE INTIME
Source officielle1ère Chambre civile
63d0d56c81a7b805de12b447
24 janvier 2023
24 janvier 2023
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Les Ecuries du [9] [Localité 8] Représentée et plaidant par Me Laetitia RICBOURG de la SELARL LAETITIA RICBOURG, avocat au barreau d'AMIENS INTIMES
Source officielle1ère Chambre
66fce4018d6ea26f688da971
1 octobre 2024
1 octobre 2024
ayant son siège social sis [Adresse 1], [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Francois FUZET de la SCP HUGUET-BARGE-CAISERMAN-FUZET, avocat au barreau de CUSSET/VICHY Timbre fiscal acquitté INTIME
Source officiellePage 54 sur 11909